Search for: "In re D. F."
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22 Apr 2021, 10:00 pm
D. [read post]
22 Apr 2021, 10:00 pm
D. [read post]
10 Apr 2011, 10:46 pm
[I]f you ask me, I’d say that the nation wants — and more important, the nation needs — a president who believes in something, and is willing to take a stand. [read post]
25 Aug 2014, 7:37 am
La notion de «Big Data» (données massives) se réfère à un ensemble de données tellement volumineux qu’il est difficile de le traiter avec les outils classiques. [read post]
6 Jun 2013, 1:17 am
Alors que le Parlement fédéral doit se pencher prochainement sur une révision de la LSCPT qui prévoit notamment un allongement de la durée de conservation des données par les fournisseurs de services de télécommunications, c’est l’occasion de se pencher sur les dernières statistiques du Service de surveillance de la correspondance par poste et télécommunication de […] [read post]
25 Aug 2014, 7:37 am
La notion de «Big Data» (données massives ou mégadonnées) se réfère à un ensemble de données tellement volumineux qu’il est difficile de le traiter avec les outils classiques. [read post]
12 May 2019, 9:00 pm
Le brevet avait pour objet une source lumineuse pour produire de la lumière blanche (A), comprenant une LED bleue (B) et au moins un luminophore absorbant une partie du bleu (C) et émettant dans le jaune-vert, le jaune ou l'orange (E,F), le luminophore étant en [read post]
6 Jun 2013, 1:17 am
Alors que le Parlement fédéral doit se pencher prochainement sur une révision de la LSCPT qui prévoit notamment un allongement de la durée de conservation des données par les fournisseurs de services de télécommunications, c’est l’occasion de se pencher sur les dernières statistiques du Service de surveillance de la correspondance par poste et télécommunication de […] [read post]
1 Dec 2018, 1:51 pm
Cette approche, préférée à une articulation « droit par droit » ou « nouvelle technologie par nouvelle technologie », présente un caractère inédit et promet de contribuer utilement à la théorie du droit international des droits de l’homme. [read post]
15 Jul 2020, 6:27 am
En effet, l’interface de Décisia est conçue pour les recherches juridique et est déjà employée pour les oppositions des marques de commerce de l’Office de la Propriété Intellectuelle du Canada (OPIC) et plusieurs autres organisations fédérales. [read post]
3 Dec 2013, 9:00 pm
Sans avoir besoin de connaissances techniques particulières, on peut voir que les références des figures correspondent à ce qui est expliqué dans la description. [read post]
18 Dec 2017, 12:30 pm
NB : attention aux numéros de page donnés dans les références : ils redémarrent à zéro en début d'année et correspondent à une partie (Chronique, Doctrine, Jurisprudence ...). [read post]
28 Feb 2016, 9:00 pm
La Chambre se réfère à la décision T1079/07, selon laquelle toute partie à la procédure devant l'OEB a le droit [read post]
3 Nov 2011, 3:40 am
Applicant G&F Manufacturing sought to register the mark shown below for "swimming pool heat pumps" [SWIMMING POOL HEAT PUMPS disclaimed], but the application was refused under Section 2(d) in view of the registered mark GULFSTREAM for "whirlpool baths and related accessories," including pumps. [read post]
12 Apr 2013, 9:24 am
Upon due consideration, it is hereby ORDERED that the mandamus petition is DENIED because Petitioners have not “clearly and indisputably demonstrate[d] that [Magistrate Judge Peck] abused [his] discretion” in denying their district court recusal motion, In re Basciano, 542 F. 3d 950, 956 (2d Cir. 2008) (internal quotation marks omitted) (quoting In re Drexel Burnham Lambert Inc., 861 F.2d 1307, 1312-13 (2d Cir. 1988)), or that the… [read post]
25 Jan 2010, 9:15 am
X… fût à l’origine de cette mutation. [read post]
21 Feb 2011, 4:00 am
Litig., 460 F.3d 1217, 1232 (9th Cir. 2006). [read post]
23 Jan 2019, 4:14 pm
Giulio Zanolla John F. [read post]
25 Mar 2021, 11:51 am
L’Office fédéral de la statistique vient de publier la Statistique policière de la criminalité (SPC) 2020. [read post]
11 Jul 2010, 9:00 pm
La Chambre en profite pour rappeler, se référant à la décision T990/07, commentée en ces lieux, que la présence d'exemples spécifiques n'est pas obligatoire, la R. 42(1) précisant que la demande doit comporter des exemples "si cela s'avère approprié". [read post]
