Search for: "In re D. L."
Results 321 - 340
of 10,809
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
13 Jun 2014, 9:00 pm
Son siège social se situe dans la région de Lyon, en France.Nous avons la volonté d'offrir à nos collaborateurs un environnement de travail optimal qui encourage l'esprit d'équipe, avec priorité donnée à la formation et des opportunités de développement de carrière à l'international.Missions Rattaché à un des Manager Brevets… [read post]
8 Sep 2008, 8:58 pm
Le donne, i cavallier, l'arme, gli amori, le cortesie, l'audaci imprese io canto, che furo al tempo che passaro i Mori d'Africa il mare, e in Francia nocquer tanto, seguendo l'ire e i giovenil furori d'Agramante lor re, che si diè vanto di vendicar la morte di Troiano sopra re Carlo imperator romano. [read post]
3 Apr 2021, 11:51 am
Il fait de l’Antarctique un continent protégé de toute appropriation étatique et dédié à la recherche scientifique, dans « l’intérêt de l’humanité tout entière ». [read post]
11 Dec 2009, 8:32 am
But now we're wondering if K&L Gates is about to catch a different kind of sickness. [read post]
6 May 2021, 10:38 am
La décision En s’appuyant sur les critères d’analyse reconnus par la jurisprudence en matière d’ordonnance de sauvegarde, l’arbitre conclut : Droit apparent: il n’est pas acquis que les salariés visés aient, à première vue, un droit clair d’effectuer leur prestation de travail à domicile, puisque l’Arrêté… [read post]
22 Jun 2009, 6:55 am
J’ai reçu la communication d’une bonne étude de l’Institut Espagnol du Commerce Extérieur (ICEX) datée du 3 juin 2009 concernant les coûts d’établissement de filiales d’entreprises étrangères ainsi que les coûts pour la création de nouvelles entreprises au Panama. [read post]
23 Feb 2023, 4:00 pm
De préférence, tous les jours ouvrés sont des mardis, ce qui résulte d'un procédé de "mardialisation" de la semaine, également revendiqué.L'activité inventive vient de ce que, de manière surprenante, les mardis "se révèlent être des écrins dans lesquels se cachent les matières les plus précieuses. [read post]
3 Mar 2015, 9:00 pm
La R.2(1) première phrase sera ainsi libellée : "Dans la procédure devant l'Office européen des brevets, [read post]
16 Oct 2010, 3:07 pm
Et pas chère. [read post]
27 May 2012, 9:00 pm
Elle considère en conséquence qu'il y a des raisons de penser à première vue que l'objet revendiqué pourrait ne pas être nouveau. [read post]
3 May 2017, 8:10 am
Traduction : Michèle Giguère [read post]
16 Jul 2011, 8:53 am
A défaut d'en publier plus, theses.fr, la dernière initiative de l'ABES (Agence bibliographique de l'enseignement supérieur) [2] va grandement en faciliter le repérage, la recherche par discipline et sujet, et l'accès. [read post]
10 Mar 2022, 2:06 am
By investing in L&D initiatives, businesses show they’re making a long-term commitment to employees. [read post]
25 May 2014, 9:00 pm
Dans sa convocation à la procédure orale, la Chambre avait émis pour la première fois l'opinion selon laquelle l'objet alors revendiqué dans la demande semblait manquer de nouveauté au regard de D2.La Demanderesse avait réagi en remplaçant ses requêtes par de nouvelles requêtes, mais sans argumenter sur le fond, se contentant d'indiquer qu'elle ferait valoir ses arguments en… [read post]
7 Oct 2015, 9:16 pm
Ou de l’exigence d’un « contrôle efficace » (obs/s. [read post]
20 Jun 2011, 1:34 pm
Elle a fait l’objet au cours de dernières années d’une importante réforme comportant notamment une meilleure professionnalisation des juges de l’asile dans un contexte où la demande d’asile représente plus de 50.000 demandes en 2010. [read post]
25 Dec 2011, 2:16 am
Buna göre; kar?? [read post]
14 Jul 2015, 9:00 pm
Cette décision rappelle les critères de choix de l'état de la technique le plus proche. [read post]
27 Feb 2014, 9:13 pm
Cette étude propose donc de mettre en lumière un critère d’identification de l’expropriation indirecte qui permettrait de fonder cet équilibre. [read post]
13 Apr 2021, 4:05 am
Cependant, dans le contexte de la pandémie de COVID-19, dès le 14 décembre 2020, l’OPIC a commencé à accepter des requêtes d’accélération de l’examen pour certaines demandes d’enregistrement de marques de commerce. [read post]
