Search for: "D. A."
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19 Feb 2021, 8:10 am
Dans une décision rendue le 21 décembre 2020, l’une des premières en la matière au Québec, un arbitre confirme le congédiement d’une salariée pour avoir fait défaut de répondre honnêtement au questionnaire des symptômes de la COVID‑19 imposé par l’employeur au début de chaque journée de travail. [read post]
24 Oct 2009, 2:36 pm
Le décret n ° 2009-1249 du 16 octobre et celui n ° 2009-1250 du même jour ont peu, sur le plan médiatique, fait parler d’eux et pourtant ils créent deux nouveaux fichiers de police. [read post]
1 Aug 2012, 5:55 am
LEXIS 105553 (D. [read post]
25 Apr 2018, 12:22 pm
Comment interpréter le critère d’originalité ou le statut d’auteur lorsque l’apport d’un humain dans la création d’une œuvre est très limité ou très indirect? [read post]
7 Oct 2018, 11:42 am
Nobilis’s D&O Insurance Nobilis was insured under a D&O insurance policy with a policy period of October 30, 2014 to October 30, 2015. [read post]
6 Jul 2017, 8:50 am
Yet policyholders, brokers, and to a large extent, D&O liability carriers have surprisingly little understanding of just how that standard coverage feature is triggered—or how it works in practice. [read post]
12 Jan 2012, 9:19 pm
The assumption underlying Part D is that each participant - Part D sponsors, pharmacy benefit managers, pharmacies, and drug makers - negotiate at arms’ length. [read post]
3 Jul 2011, 11:33 pm
On y découvre par exemple qu’en 2010 fedpol a reçu 76648 courriers d’Interpol ou qu’en matière d’identification biométrique, une concordance d’empreintes digitales à deux doigts est trouvée en moyenne toute les 14 minutes, et une relation établie entre une personne et des traces d’ADN toute les 27 heures. [read post]
5 Jul 2018, 9:30 pm
Contexte S.A.S au capital de 1M€, constituée par des actionnaires publics, l’Université de Bordeaux, Bordeaux INP, l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, le CNRS, l’INSERM et la Caisse des Dépôts et Consignations. [read post]
2 Mar 2017, 9:00 pm
Le département « IT, Electronique et Technologies numériques » recrute, pour son bureau de Paris, un ingénieur (H/F) spécialisé dans les nouvelles [read post]
2 Jun 2016, 9:00 pm
Le Groupe IPAZ, comprenant les cabinets PONTET ALLANO et ARMENGAUD AÎNE, est un groupe de taille humaine d’une cinquantaine de personnes, qui assure à ses clients une écoute minutieuse et un suivi personnalisé. [read post]
30 Mar 2022, 4:00 pm
Viennent s’ajouter les oppositions, les litiges et les études de liberté d’exploitation. [read post]
10 Oct 2022, 4:00 pm
Regimbeau recherche :un(e) ingénieur Brevets Biologie, CEIPI avec expérience, poste basé à Paris, Lyon ou Montpellierun(e) ingénieur Brevets Chimie, mandataire OEB et/ou CPI, au moins 5 ans d'expérience, poste basé à Parisun(e) ingénieur Brevets Mécanique, mandataire OEB et/ou CPI, poste basé à Parisun(e) ingénieur Brevets Mécanique, mandataire OEB et/ou CPI, poste basé… [read post]
27 Jan 2019, 9:00 pm
Formation Bac+5 en mathématiques appliquées ou informatique, diplômé du CEIPI ou équivalent, au moins 3 ans d'expérience. [read post]
4 Nov 2021, 5:00 pm
Le Cabinet Beau de Loménie recrute pour son site de LyonUn ingénieur brevets (h/f) Spécialisé(e) en mécanique/physique Mandataire européen et/ouConseil en propriété industrielle MissionsAu sein de l’agence de Lyon constitué d’une équipe de Conseils en Propriété Industrielle, vous prendrez progressivement en charge un portefeuille de clients français et… [read post]
1 Dec 2022, 4:00 pm
KATZAROV SA, cabinet de conseil en propriété industrielle établi à Genève depuis 1967, fort d’une équipe internationale s’appuyant sur une vingtaine de collaborateurs, dont 8 conseils - juristes et ingénieurs - spécialisés dans le droit de la propriété industrielle, cherche pour accompagner sa croissance et étoffer son équipe Un ingénieur brevet… [read post]
17 Apr 2017, 9:00 pm
Profil : ingénieur brevet (école d’ingénieur ou cursus universitaire) ayant des connaissances dans les domaines de l’informatique et des télécommunications. [read post]
12 Nov 2018, 9:00 pm
Le Groupe L’Oréal recherche pour son équipe en France un ingénieur brevet expérimenté (H/F) dans le domaine de la Chimie (au moins 5 ans d’expérience, de préférence mandataire Européen). [read post]
24 Apr 2016, 9:00 pm
Ingénieur(e) brevets H/F SATT PARIS-SACLAY – URGENT Rattachement hiérarchique : Responsable du Pôle Affaires publiques et juridiques Lieu de travail : Orsay Statut et Type de contrat : CDI Rémunération : 33 à 38 K € annuels, selon expérience Présentation de la société d’accélération du transfert de technologies (SATT) Paris-Saclay L’ouverture de ce poste s’inscrit… [read post]
14 Jan 2016, 9:00 pm
Profil : ingénieur brevet (école d’ingénieur ou cursus universitaire) ayant des connaissances dans les domaines de l’informatique et des télécommunications. [read post]
