Search for: "Le"
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30 Jun 2010, 2:19 am
Les résultats de l'EQF brevets 2010 sont publiés ici. [read post]
10 Jul 2012, 8:26 am
Cette Convention signée à Washington le 2 octobre 1996, a remplacé celle qui avait été signée entre les deux pays le 21 mai 1951. [read post]
13 Feb 2024, 8:59 am
Dans ce contexte, le Conseil Constitutionnel avait été saisi le 17 novembre 2023. [read post]
11 Oct 2009, 9:45 pm
Les agrégateurs de presse et les serveurs de bases de données font preuve d'une très grande vitalité et ne cessent d'enrichir leur offre. [read post]
10 Dec 2015, 9:00 pm
Si le demandeur requiert une [read post]
20 Dec 2010, 9:00 pm
L'OEB a signé le 17 décembre avec le Maroc un accord de coopération permettant au titulaire d'un brevet européen de le valider au Maroc. [read post]
26 Jul 2012, 4:52 am
Les escrocs se sont entre temps évanouis dans la nature entre le temps où ils ont reçu le vrai chèque et le moment où le Cabinet et la banque se rendent compte que le chèque qui leur a été envoyé est bidon. [read post]
1 Oct 2007, 10:00 am
Rappelons ici que la marque offre une protection à son propriétaire, en lui donnant le droit [read post]
8 Feb 2012, 4:24 am
Les rapports 2003 à 2008 de feu le Comité du Service public de la diffusion du droit par l'Internet (Comité SPDDI, élargi et devenu le Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative, COEPIA) contenaient les informations sur les licenciés Legifrance (en fin de fichier PDF). [read post]
Un congé pour les funérailles de Sa Majesté la reine? Ce que les employeurs canadiens doivent savoir
15 Sep 2022, 8:46 am
Par suite du décès de la reine Élizabeth II le 8 septembre dernier, plusieurs se demandent si le jour des funérailles de […] [read post]
26 Nov 2010, 9:08 am
mis padres le deben 3 prestamos a provident, copel, caja popular nos puede ayudar por favor mis padres estan muy mal mi hermana esta desempleada ayuda gracias [read post]
5 Jul 2016, 5:53 am
Dans les textes de la deuxième partie, il a tenté d'élucider les liens entre le Japon moderne et l'ordre juridique international. [read post]
2 Oct 2011, 4:30 pm
Les investissements canadiens les plus importants en Floride se retrouvent dans les secteurs industriels suivants : les industries manufacturières; la construction; les loyers et le crédit-bail immobiliers; les secteurs de l’information; la finance et l’assurance; les services professionnels, scientifiques et techniques; et le transport et l’entreposage. [read post]
7 Jul 2020, 10:22 am
Celle-ci vise essentiellement à ce que les employeurs et les travailleurs coopèrent en matière de prévention pour diminuer les risques que pose la COVID-19 sur la santé et la sécurité en milieu de travail. [read post]
27 Feb 2010, 8:12 am
D'une part, le sujet créancier du droit international pénal, l'Etat, se caractérise avant tout par sa capacité à déclencher le procès international pénale et non par les droits subjectifs dont il serait le titulaire. [read post]
1 Jun 2007, 10:00 am
Tout d'abord, le premier devoir des dirigeants est de respecter les limites des pouvoirs qui leur ont été conférés. [read post]
26 Nov 2009, 12:25 pm
Le sommet de l’organisation des Nations Unies sur le climat va s’ouvrir dans quelques jours à Copenhague. [read post]
27 Jul 2017, 5:19 am
Philippe Coppens, Le TTIP et le secteur non marchand [read post]
10 Jun 2024, 1:13 am
Là serait le rêve vendu par les plus extrêmes dans les GAFAMOM et relayé par certaines licornes de la transformation numérique : savoir répondre sans lire, apprendre ni comprendre. [read post]
8 May 2018, 7:26 am
Les Schwab, a well-known tire company, recently announced a recall of over 40,000 truck tires. [read post]
