Search for: "S. L. "
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20 Dec 2017, 9:00 pm
Les preuves fournies étaient les suivantes: - D8: une déclaration du présentateur, avec en annexe les deux diapos Powerpoint pertinentes et les notes de préparation - D9: l'article correspondant, paru en 2002 (après la date de [read post]
28 Oct 2014, 6:54 am
Contents include:Aktuell/Actualité Robert Kolb, Jurisdictional Immunities of Ministers of DefenseArtikel/ArticleHector Entenza, La réglementation légale suisse en matière d’accès à l’assistance au suicide: Réflexions autour de l’arrêt Gross c. [read post]
2 May 2024, 4:00 pm
La SATT Nord est un investisseur spécialisé dans l’innovation technologique.A l’interface entre les laboratoires de la recherche publique et les entreprises, nous avons un accès privilégié aux compétences et inventions des chercheurs publics des Hauts de France et de Champagne-Ardenne.Nous transformons les découvertes scientifiques du domaine de la santé, de l’environnement et du… [read post]
13 Jan 2013, 8:09 am
Öz: 6098 sayılı Türk Borçlar Kanunu, 818 sayılı Borçlar Kanunu’nda karşılığı bulunmayan hükümlerle akdi faiz ve temerrüt faizi oranlarına üst sınır getirmiştir. [read post]
30 Nov 2021, 4:00 pm
La Chambre rappelle que de nouveaux moyens présentés avec le mémoire ou la réponse au mémoire ne doivent pas être considérés irrecevables s'ils [read post]
24 Nov 2010, 10:25 pm
Cause du Décès : L'INDIFFERENCE ! [read post]
7 Jul 2009, 2:49 pm
Un déjeuner-causerie, présenté par l'Association du Barreau canadien, sous le thème «Étiquetage et origine des produits au Canada : développements récents» aura lieu le 2 décembre 2009.Conférencier :Me Vincent Routhier, Gottlieb & Associés Sujet :Le conférencier présentera les nouvelles dispositions canadiennes concernant l’étiquetage et… [read post]
27 Oct 2011, 1:47 pm
» D'après le courrier adressé par le président de l'USM au Garde des Sceaux, cela concerne plusieurs cours d'appel et le motif est que les budgets des juridictions sont « très serrés ». [read post]
13 Feb 2012, 6:06 am
Pesticides : Le Tribunal de Grande Instance de Lyon reconnaît la responsabilité du groupe Monsanto en le considérant "responsable du préjudice de Paul François suite à l'inhalation du produit Lasso" d'après une dépêchede l'AFP, qui précise que le groupe a été condamné à indemniser entièrement l'agriculteur de Bernac (Charentes) de… [read post]
21 Mar 2013, 8:00 am
La Commission européenne a publié le 7 février 2013 une proposition de Directive concernant la sécurité des réseaux et de l’information (SRI, en anglais Network and Information Security NIS), ainsi qu’une Stratégie en matière de cybersécurité pour l’Union Européenne intitulée «un cyberespace ouvert, sûr et sécurisé»,… [read post]
21 Mar 2013, 8:00 am
La Commission européenne a publié le 7 février 2013 une proposition de Directive concernant la sécurité des réseaux et de l’information (SRI, en anglais Network and Information Security NIS), ainsi qu’une Stratégie en matière de cybersécurité pour l’Union Européenne intitulée «un cyberespace ouvert, sûr et sécurisé»,… [read post]
30 Jul 2009, 10:02 pm
S.S. taxes) 891.2 23.0% Federal Excise Taxes (e.g. cigs) 97.7 2.5% Federal Corporate Income Tax 379.4 9.8% Federal Estate Tax 26.5 0.7% S/L Individual Income Tax 298.3 7.7% S/L General Sales Taxes 300.1 7.8% S/L Selective [...] [read post]
11 Nov 2006, 5:08 am
Int'l Business Machines (SD Ind., Richard L. [read post]
14 Jul 2011, 12:14 am
L’Equipe published a front page account of Anelka’s outburst at Domenech at half-time of France’s Group A game against Mexico in South Africa on 17 June 2010 (see right). [read post]
24 Mar 2022, 9:00 pm
A former professor, where she taught post-production to aspiring media practitioners, Carol’s goal is to touch her audience’s hearts and minds through her projects and works.Check out what she accomplished here. [read post]
26 Nov 2009, 12:25 pm
Un grand nombre de pays vont s’engager sur des objectifs chiffrés en vue de préserver l’environnement. [read post]
12 Mar 2014, 3:23 am
Ils seront informés du processus de sélection au plus tard le 10 avril. [read post]
21 Dec 2006, 10:59 pm
6) Que le syndic n'exige pas que les dossiers virtuels soient gérés comme le papier, i.e. chaque dossier séparément avec des chemises, etc.7) Qu'aucun juge ne sanctionne une entreprise ou un individu comme le font les tribunaux américains.En effet, les canadiens n'ont pas besoin de se faire condamner à 130,000,000$ afin de s'intéresser à … [read post]
12 Mar 2007, 2:16 am
Le cas échéant, ferez-vous les amendements législatifs nécessaires? [read post]
