Search for: "R L L" Results 3781 - 3800 of 43,226
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13 Sep 2012, 4:09 pm
Geiza Dias Quanto à funcionária da SMP&B Geiza Dias, a ministra Cármen Lúcia votou por sua absolvição por ter dúvidas sobre a extensão do conhecimento da ré sobre todos os fatos narrados na denúncia. [read post]
21 Sep 2009, 11:23 pm
Olivier Corten (l'Université Libre de Bruxelles - Law) has published Méthodologie du droit international public (Editions de l'Université libre de Bruxelles 2009). [read post]
1 Apr 2012, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Le problème à résoudre est donc de donner une valeur pour le pistolet de la figure 2 de l'art antérieur. [read post]
24 Nov 2007, 4:02 pm
James Tinniswood has edited together a very clever trailer for Fight Club based on this premise:What would happen if the Oscar winning writer-director of feel good dramas like As Good As It Gets, Terms of Endearment and Spanglish had directed Fight Club instead of David Fincher? [read post]
5 Nov 2015, 5:52 am
Here are my materials from my ABA Labor and Employment Law Conference presentation on November 6, 2015 (Building Your Practice 140 Characters at a Time):Slides: Using Twitter in Your PracticeArticle: Tweeter's Manifesto [read post]
6 Jan 2010, 7:37 pm by Andrew Mayoras
  Reportedly, the two don't see each other except in passing during meetings at L'Oreal (both are directors of the corporation). [read post]
15 Mar 2012, 12:13 pm by legaleaseckut
L’impunité semble être la règle lorsque l’action policière laisse des morts et des blessé-e-s derrière elle. [read post]
6 Jul 2010, 9:00 pm
L’USPTO se réfère sans doute à la pratique le l’OEB, qui traite en priorité les rapports de recherche relatifs aux demandes qui sont des premières demandes. [read post]
23 May 2011, 9:47 am by Jack D
Pourquoi le copropriétaire ne pourrait-il plus déléguer son droit de vote à une personne ne résidant pas dans l’immeuble et/ou n’ayant aucun lien de parenté avec le propriétaire c’est à dire, notamment, à son conseil (notaire, avocat…) ou à son locataire ? [read post]
23 Mar 2018, 2:54 am
Yargıtay kararının Tam Metni Aşağıdadır..Devamını oku [read post]
13 Sep 2016, 12:22 pm by Pierre T. Nguyen
Donc, peu importe le résultat, l’expérience s’est révélée enrichissante parce que nous avons pu constater la réaction de l’examinateur lors de la présentation de nos arguments. [read post]
2 Mar 2014, 4:00 am by Administrator
La toile de fond est fort semblable, voire quasi identique, surtout si l’on réduit le groupe. [read post]
25 Jun 2017, 4:00 am by Administrator
Le délai de 55,5 mois, qui dépasse le plafond de 30 mois fixé par l’arrêt R. c. [read post]
27 Jul 2022, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Comme dans l'affaire T355/19 résumée lundi dernier, la Chambre considère que la suppression de revendications constitue une modification des moyens, et qu'elle dispose donc d'un pouvoir discrétionnaire pour admettre ou non la requête dans la procédure. [read post]
4 Apr 2011, 10:50 am by Emmanuel Barthe
« Les Bibliothèques universitaires de Cornell approuvent la position de l'Association of Research Libraries (ARL), qui recommande à ses membres de ne pas signer de licences (ni d'accepter de nouvelles licences ou des licences révisées) qui incluent des clauses de confidentialité ou de non- divulgation. [read post]
29 Jun 2022, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Ingénieur(e) Brevets Mécanique  ACTIVITÉS  Ce poste est ouvert au sein notre équipe aujourd’hui constituée de 16 ingénieurs brevets ; vos principales missions y seront :L’analyse de brevetabilité et la rédaction de demandes de brevet,  Les procédures d'examen internationales et d’opposition,  Les procédures orales devant l'Office Européen des… [read post]