Search for: "Avant"
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19 Mar 2008, 1:38 am
Avante International Technology Corp. v. [read post]
17 Jun 2019, 12:26 am
Où donc trouver : d'une part, les décisions et avis CMF d'avant juillet 1996 d'autre part, les décisions et avis SBF d'avant 1993 ? [read post]
19 Nov 2010, 6:43 am
Interesting sounding show at MCA Denver: Orphan Paintings: Unauthenticated Art of the Russian Avant-Garde:"Orphan Paintings explores questions about the status of art. [read post]
13 Oct 2009, 9:35 am
A reader reports that Tanner Springs Park -- the avant garde park in the Pearl District -- now has some avant garde art to go with it: But like so many expensive, "cool" additions to the Portland streetscape, this thing isn't too practical. [read post]
6 Oct 2014, 11:40 pm
Avant La Syrie ?] [read post]
2 May 2019, 11:54 am
So, by offering RCCs as an alternative payment method to EFT, Commissioner Phillips believes that Avant did not run afoul of the EFTA compulsory use provision, irrespective of Avant’s status as a telemarketer. [read post]
2 Feb 2014, 9:00 pm
La règle 103 CBE, relative au remboursement de la taxe de recours, a été modifiée, avec effet au 1er avril 2014.La règle actuelle prévoit que la taxe de recours est remboursée dans 2 cas:i) lorsqu'il est fait droit au recours et que le remboursement apparaît équitable du fait d'un vice substantiel de procédure ouii) lorsque le recours est retiré avant le dépôt du mémoire et avant… [read post]
5 Nov 2010, 8:27 pm
Avant is requesting a jury trial. [read post]
9 Feb 2021, 9:00 pm
Avant de commencer, une information importante : selon le cabinet Reddie & Grose LLP, la Chambre 3.5.02 a décidé avant-hier de saisir la Grande Chambre de recours sur la question de la légalité des procédures par visioconférence sans accord des parties.Le mandataire de la Requérante avait acquitté un montant insuffisant pour la taxe de recours (1880€ au lieu de 2255€). [read post]
21 Oct 2018, 8:58 am
Here’s another article on appropriation art and fair use that seems to believe, or at least wish, that this type of practice is some grand avant-garde performance, radical to the bourgeoisie. [read post]
28 Oct 2010, 9:00 pm
Après cette opération le mélange qui descend vers le Delta est comme celui avant la création du barrage. [read post]
29 Jul 2019, 9:00 pm
La Chambre refuse en expliquant d'une part que le seul cas de remboursement prévu (à l'article 9(1) RRT) concerne le retrait de la demande avant le début de l'établissement de la recherche et d'autre part qu'on peut estimer que la section de la recherche a analysé les revendications avant [read post]
26 Dec 2021, 4:00 pm
La Demanderesse avait mis en doute le fait que les pages Internet D1 à D3 citées dans l'opinion écrite aient été accessibles au public avant la date de priorité. [read post]
20 Sep 2013, 5:09 am
If it were avant-garde corporate #branding, would denial — once all the squares started looking — be an element? [read post]
9 Aug 2021, 4:00 pm
Cette requête avait été déposée 1 mois avant la procédure orale (avant la date fixée selon la règle 116(1) CBE) et communiquée une semaine plus tard à l'Opposante. [read post]
2 Jul 2023, 4:00 pm
La Chambre 3.3.03 pose les questions suivantes à la Grande Chambre:Un produit mis sur le marché avant la date de dépôt d'une demande de brevet européen doit-il être exclu de l'état de la technique au sens de l'article 54(2) CBE au seul motif que sa composition ou sa structure interne ne pouvait pas être analysée et reproduite sans efforts excessifs par la personne du métier avant cette date ? [read post]
14 Sep 2021, 4:00 pm
Elle avait ultérieurement, en avril 2019, déposé de nouvelles requêtes subsidiaires 3 à 5, les anciennes requêtes 3 à 7 devenant les requêtes 6 à 10, avant de remplacer en janvier 2020 la requête subsidiaire 4 par une autre.Moins de deux mois avant la procédure orale, [read post]
11 Apr 2021, 9:00 pm
Environ une semaine avant la procédure orale (prévue pour le 4 mars 2021), le greffe a appelé le mandataire de la demanderesse afin de savoir si elle envisageait d'être présente sur place. [read post]
9 Feb 2020, 9:00 pm
La Titulaire avait déposé deux requêtes subsidiaires début décembre 2019, un peu plus d'1 mois avant la procédure orale, qui s'est tenue le 10 janvier dernier. [read post]
14 Sep 2014, 9:00 pm
L'Opposante avait soumis un document D12, état de la technique selon l'Art 54(3) CBE un peu plus de 3 mois avant la procédure orale de recours, et environ 2 mois après la convocation à ladite procédure orale. [read post]
