Search for: "In Re Litt"
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11 May 2010, 10:26 am
Après s’être exprimé sur le projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique (Hadopi II), le Conseil national des barreaux se fait à nouveau entendre et gronde à propos du projet de loi, qui vient d’être adopté par l’Assemblée nationale, relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services. [read post]
3 Mar 2011, 11:29 pm
« Do not track » peut se traduire littéralement par « ne me suis pas » ou « ne me trace pas ». [read post]
3 Dec 2009, 5:32 am
Ce dossier sur le nouveau dispositif HADOPI est rédigé de manière claire et très didactique. [read post]
3 Dec 2009, 5:32 am
Ce dossier sur le nouveau dispositif HADOPI est rédigé de manière claire et très didactique. [read post]
14 Nov 2008, 10:10 am
Judges retire or don't stand for re-election, and then look for a new job. [read post]
1 Apr 2014, 4:00 am
Ford, par son représentant André Bonin, réfère le Tribunal à la même page de la brochure publicitaire, plus particulièrement au bas de la page, où l'on retrouve en petits caractères : « Certaines conditions s'appliquent. [read post]
1 Apr 2014, 4:00 am
Ford, par son représentant André Bonin, réfère le Tribunal à la même page de la brochure publicitaire, plus particulièrement au bas de la page, où l'on retrouve en petits caractères : « Certaines conditions s'appliquent. [read post]
22 Aug 2020, 1:50 am
Jonathan Litt, a real estate investor, told the Journal, “we’re not putting the work from home genie back in the bottle. [read post]
14 Apr 2015, 9:18 pm
Ce sont là des questions, parmi d'autres, sur lesquelles cet ouvrage tente d'apporter des lumières. [read post]
13 Oct 2010, 8:43 am
La Floride est le carrefour logistique et commercial des Amériques et représente l’artère principale du continent américain pour ce qui est du commerce international, des transports, des investissements internationaux, des opérations bancaires et financières, et des télécommunications. [read post]
24 Feb 2013, 9:00 pm
Le termes "modifications" ne doit pas être interprété de manière étroite. [read post]
3 Jan 2008, 11:04 am
Sie litt unter einer Missbildung der vorderen Augenabschnitte (Aniridie). [read post]
4 Mar 2018, 6:36 pm
Jeg anbefaler JARS-systemet ofte til alle som vil gjøre det beste for pengene sine. [read post]
15 May 2007, 1:29 pm
But once you're really sick, you want the best care you can afford. [read post]
13 Mar 2016, 10:00 pm
Si la Chambre considère que l'Art 69 n'a pas vocation à s'appliquer, cet article n'est qu'une illustration d'un principe d'interprétation général qui, lui, est applicable [read post]
12 Apr 2021, 3:05 pm
Caractère contraignant En principe, les renseignements tarifaires ne sont donnés que sur la base des indications fournies. [read post]
30 Jul 2007, 8:42 am
Driving around in a small car isn't so scary if everyone else has a small car--but if you're in litte sedan and you're surrounded by Escalades, you're in trouble if there's a crash (to put it precisely, at least four times more likely to die than if hit by a small car). [read post]
11 Apr 2019, 11:42 am
Un mur de glace de plusieurs dizaines de mètres de haut constituet-il une frontière au sens juridique du terme ? [read post]
11 Apr 2019, 11:42 am
Un mur de glace de plusieurs dizaines de mètres de haut constituet-il une frontière au sens juridique du terme ? [read post]
13 Nov 2018, 11:50 am
We rely on contributions from our generous readers, and now, as a thank you, we're offering a Lawfare challenge coin! [read post]
