Search for: "LE T. LE"
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10 Apr 2010, 7:45 am
Néanmoins, le panorama des conceptions et des moyens utilisés démontre une variété qui pourrait mettre en cause son efficacité. [read post]
5 Aug 2011, 2:41 am
De quoi parle-t-on ? [read post]
22 May 2013, 3:22 am
Elle mêle habilement l’articulation de l’intérêt commun et de l’intérêt spécial des Etats, corrigeant le régime du plateau continental qui apparaît originellement comme profondément discriminatoire, géographiquement et financièrement. [read post]
17 Feb 2012, 3:45 am
Lorsqu’un téléphone portable entre dans le champ d’une antenne téléphonique, il communique avec elle, et cela même si aucun appel n’est effectué. [read post]
1 May 2024, 3:38 am
Continue Reading → L’article Affaire Xplain, les principaux rapports sont publiés a été publié par Sylvain Métille sur Sylvain Métille. [read post]
1 Nov 2006, 9:00 am
Lorsqu'une entreprise choisit une marque de commerce, elle aurait intérêt à vérifier si cette marque comprend un mot relevant du domaine public afin d'éviter des coûts supplémentaire dans le but de changer toute l'organisation physique de ses établissements et d'enlever toute bannière ou enseigne sur laquelle apparaît la… [read post]
24 Aug 2014, 9:00 pm
Plusieurs recours ont été déposés contre des décisions du jury d'examen prises dans le cadre du pré-examen 2014. [read post]
18 May 2014, 9:00 pm
L'Art 23(4) CBE ensemble la R.12(3) prévoient clairement que le RPCR est rédigé et arrêté par le Présidium qui le propose ensuite au Conseil d'Administration pour approbation. [read post]
11 Jul 2007, 5:46 pm
(Le nombre de projet qui dorment et meurent dans les entrailles de mon tableau de bord Blogger est effarant. [read post]
9 Feb 2010, 9:00 pm
Le paiement de cette taxe (en août 2004) a donc été effectué en retard. [read post]
2 Sep 2013, 10:30 pm
Comme d’été, les différents rapports de l’administration fédérale se succèdent. [read post]
2 Sep 2013, 10:30 pm
Comme d’été, les différents rapports de l’administration fédérale se succèdent. [read post]
6 Jun 2013, 8:10 am
Le droit international ne doit-il revoir les principes ou les catégories à partir duquel ont été pensées la personnalité et la responsabilité des organisations internationales ? [read post]
8 Apr 2010, 12:36 pm
En ce printemps 2010, incontestablement la propriété intellectuelle inspire les structures officielles nationales et internationales quant à leurs publications. [read post]
15 Feb 2016, 5:11 am
Cet organe majeur de la société internationale, juridiquement maître de la guerre et de la paix, politiquement tributaire des grandes puissances, est souvent méconnu, critiqué, décrié. [read post]
20 Jul 2022, 8:30 am
Cette difficulté tient d’une part à la diversité des organisations internationales et leur autonomie juridique, et d’autre part, à la variété des éléments constitutifs dudit régime. [read post]
27 Oct 2011, 8:23 pm
Les témoins doivent s’assurer que vous signiez bien le testament mais ils n’ont pas l’obligation de le lire. [read post]
15 Feb 2018, 4:32 am
Continue Reading → L’article Publication: annoncer les failles de sécurité n’est plus une option a été publié par Sylvain Métille sur Sylvain Métille. [read post]
3 Dec 2010, 6:53 am
Here's the abstract:Longtemps considérés comme les parents pauvres de la société internationale et quémandeurs de traitements préférentiels, les pays en développement représentent à l'heure actuelle 80% de la population mondiale, et peuvent être perçus à la fois comme de gigantesques marchés potentiels pour les entreprises des pays du Nord et comme des… [read post]
16 Aug 2011, 12:41 am
Mise à jour le 9 septembre 2011 La Commission de gestion du Conseil d’Etat a décidé, lors de sa séance des 22 et 24 août 2011, de ne pas donner suite à la plainte déposée par Weblaw SA contre le projet OpenJustitia selon les informations transmises par le Tribunal fédéral (qui a également publié l’intégralité de sa réponse). [read post]
