Search for: "D. L. C. "
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9 Jul 2024, 11:28 am
Pix Credit hereGroovin' slow and easy, just takin' our timeWe ain't goin' nowhere, for baby I don't mindSo put your arms around mewe're gonna take a journey down to rhythm and bluesRidin' on a soul train, yeah baby just-a me and you (lyrics Soultrain, here)This post considers, quite briefly, reflections on several points that may weigh significantly on the way in which one approaches the inevitable and now unstoppable trend toward AI regulation production, and its… [read post]
22 Apr 2011, 12:34 am
Par le biais de ce texte, les États-Unis garantissent les avantages suivants aux héritiers du défunt, décédé à compter du 21 décembre 2006, qui possédait des biens aux États-Unis. [read post]
30 Jun 2019, 11:03 am
Nos vacances d'été en famille de juillet 2018 avaient déjà bien commencé à l'aller grâce à la SNCF. [read post]
26 Jul 2017, 11:20 pm
L’avant-projet de révision de la Loi fédérale sur la protection des données ne prévoit pas d’amendes administratives prononcées par le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT) comme c’est le cas dans la plupart des... [read post]
22 May 2020, 7:15 am
C'est Instagram. [read post]
19 Jul 2023, 4:00 pm
C'est ce qu'a fait la Titulaire devant la division d'opposition en modifiant la caractéristique "F27(e)" de la revendication, portant sur la définition de la distance B, pour la rendre conforme au [read post]
17 Aug 2024, 8:55 am
[2] Code du travail, RLRQ, c C-27 [read post]
17 Oct 2024, 1:19 am
L'expert en droit international Jochen VON BERNSTORFF décrit l'essor et la chute des règles de protection des civils en temps de guerre. [read post]
9 Jul 2023, 4:00 pm
La Requérante avait précédemment argumenté que l'interprétation de A1 par la Chambre était "étrangère à la réalité" et basée sur " [read post]
23 Oct 2011, 9:00 pm
Décider de rejeter la demande au motif que les précédentes requêtes n'étaient pas acceptables aurait enfreint l'Art 113(2) CBE puisque ces revendications n'étaient plus pendantes. [read post]
16 Jan 2023, 2:09 pm
C'est à partir d'un matériau unique sur l'expérience judiciaire et pénale (une soixantaine d'entretiens réalisés avec les plus grands criminels jugés par des juridictions internationales pénales) qu'il fait émerger des savoirs cruciaux sur la mise en oeuvre, la rationalité et l'impact réel de cette nouvelle forme de justice à vocation… [read post]
30 May 2008, 7:53 pm
Comme c'est souvent le cas, posez la question, c'est y répondre. [read post]
10 Apr 2020, 3:34 am
Text Copyright John L. [read post]
15 Jul 2010, 7:17 am
On ne trouve plus mention en effet d'Infolib sur la page des produits et services de LexisNexis. [read post]
3 Mar 2021, 10:32 pm
Côté français, il indexe notamment HAL, Erudit.org et Open Edition (ex-Revues.org) . [read post]
18 Mar 2022, 11:35 am
Le 17 février dernier, dans l’arrêt FIQ — SPSSODIM c. [read post]
6 Jun 2012, 2:41 am
Sarasota est une ville située dans le Comté de Sarasota sur la côte sud-ouest de l’Etat de Floride. [read post]
7 Feb 2020, 11:45 am
Construction inc. décède lors d’un accident impliquant un camion lourd appartenant à l’entreprise. [read post]
5 Dec 2011, 11:22 pm
Au programme de la journée d'hier figurait le "paquet brevets", c'est-à-dire les projets de règlements relatifs à la création d'un brevet unitaire dans le cadre d'un coopération renforcée (à 25 états, moins l'Espagne et l'Italie), et le projet de création d'une juridiction du brevet de l'Union… [read post]
