Search for: "IN RE L M A T"
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12 Feb 2010, 4:24 am
t? [read post]
15 May 2012, 9:00 pm
L'invention avait pour but d'éliminer les bactéries et virus de l'eau potable et revendiquait pour cela un charbon actif ayant une distribution particulière de tailles de pores, caractérisée par un rapport entre mésopores/macropores et micropores entre 0,3 et 3. [read post]
19 Feb 2021, 8:10 am
La salariée conteste son congédiement en soutenant, essentiellement, qu’elle a pris des congés mobiles aussitôt que son conjoint a reçu le résultat positif et qu’elle‑même n’avait pas contracté la COVID‑19. [read post]
30 Jul 2010, 3:10 pm
Dans le même temps, cet acte engagera la responsabilité de l’avocat, manière de renforcer le soin mis à l’explication et au passage de l’acte. 2. [read post]
2 Feb 2020, 1:00 pm
Here's the abstract: Publications obscènes ou blasphématoires, relations et mariages homosexuels, communication sur l’avortement, lancer de nains, conversion sexuelle, inceste, don d’embryon ou de gamète, pornographie, chasse aux gros mammifères, interdiction de manifestation pour la fierté gaie, jeux en ligne, publications et produits audiovisuels, chasse aux phoques, lutte au blanchiment d’argent, qualification halal de… [read post]
17 May 2010, 6:30 am
Pour mémoire, cette création est le fait de la loi du 25 mars 2009 dite loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion, encore connue sous le nom de loi « Boutin » du nom de l’ancienne ministre du logement. [read post]
11 Jun 2017, 9:12 pm
Dans le même temps, la couverture numérique des territoires ainsi que la mise en place d’une société de l’information inclusive ont ouvert la voie à de nouvelles menaces, plaçant la sécurité au cœur du débat. [read post]
4 Apr 2010, 11:35 pm
Le seul motif d'opposition invoqué dans le mémoire était l'activité inventive. [read post]
2 Feb 2023, 12:24 pm
Au fil du temps, de la jurisprudence rendue entre les parties sur cette même disposition avait jugé cette dernière ambiguë et, pour en clarifier le sens, l’avait interprétée conformément à la méthode de calcul appliquée par l’employeur. [read post]
21 Jul 2011, 1:56 pm
RES? [read post]
30 Aug 2011, 1:50 pm
U-G-L-Y, you ain't go no alibi. [read post]
15 Jul 2008, 10:00 pm
I don't currently require it, since I'm only doing in house training, not marketing myself, but you never know what the future may hold, so I figured I'd get it while it was a simple re-certification process, as opposed to going through everything again! [read post]
17 Jun 2011, 2:36 pm
T .C. [read post]
19 Dec 2022, 3:21 pm
Ainsi, les faits dont la société mère a connaissance sont opposables à la société fille lorsque les deux entités juridiques disposent d'une banque de données électronique commune et emploient les mêmes collaborateurs (cf. arrêt 5C.104/2001 du 21 août 2001 consid. 4c/bb et les références). [read post]
2 Feb 2015, 3:02 am
L’étude des instruments adoptés au sein de l’OMS (règlement sanitaire international et cadre de préparation en cas de grippe pandémique), des actes unilatéraux de l’ONU (résolutions de l’Assemblée générale, du Conseil de sécurité et du Conseil économique et social), de la coopération entre organisations intergouvernementales (GLEWS, GF-TADs,… [read post]
20 Aug 2010, 5:26 pm
Je reçois relativement beaucoup de demandes de personnes étrangères, jamais d’américains, qui me demandent de constituer une société au Delaware. [read post]
14 Dec 2011, 9:00 pm
Même Milan serait paraît-il candidate. [read post]
3 May 2021, 1:40 pm
S'il s'avère qu'une taxation préférentielle a été obtenue indûment parce que la preuve d'origine avait été établie à tort, les droits de douane sont en principe dus. [read post]
23 Jan 2011, 9:00 pm
En ce qui concerne la revendication 7, l'homme du métier l'aurait interprétée comme ayant trait à des polymères contenant en outre des monomères spécifiques. [read post]
2 Nov 2017, 2:53 pm
Ouvrages Réussir mémoire, thèse et HDR, 5e éd. par Anne-Sophie Constant, Aldo Lévy, Gualino, 2015, coll. [read post]
