Search for: "LE GRAND"
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19 Jul 2010, 9:33 am
Le portail e-Justice européen Pour illustrer très concrètement son contenu, en ce qui concerne par exemple les praticiens du droit, il donne accès – de manière souvent gratuite – à une grande partie de la jurisprudence : • de l’Union européenne, • de ses États membres, • internationale (Cour européenne des droits de l’homme, Cour internationale de justice, Cour… [read post]
11 Dec 2019, 6:18 am
Here's the abstract:Habituellement, la célébration de l’anniversaire d’un grand texte juridique est marquée par des compliments sur sa nécessaire utilité et son incontestable effectivité. [read post]
12 Jun 2010, 6:24 am
Parmi les entreprises françaises présentes nous remarquerons Alstom, Thales DTS, Vinci Constructions Grands Projets, Systra et Coteba. [read post]
6 Jan 2016, 12:52 pm
À cette fin se présente un nouvel outil, le Global Dossier, une collaboration entre les cinq plus grands bureaux de brevets dans le monde, soit les bureaux des brevets américain (USPTO), chinois (SIPO), coréen (KIPO), japonais (JPO), et européen (EPO), qui collaborent dans le cadre d’un nouveau forum, le IP5. [read post]
Les avantages et inconvénients du compte bancaire séparé au bénéfice du syndicat des copropriétaires
16 Mar 2012, 3:09 am
Sur les défaillances de syndic, sachez, en tant que de besoin, qu’elles ne sont pas l’apanage des grands réseaux ou des cabinets importants. [read post]
17 Dec 2011, 6:56 am
Amigos de DDD ayer no pude dormir después d el aviso que me llego del corporativa moñoz y esque no se en que situación me tienen si es posible tener un descuento ya que la deuda es con coppel y no se si en esta empresa o banco aceptan negociar al igual que en los bancos grandes me recomiendan hablar? [read post]
11 Jun 2023, 4:00 pm
Une deuxième procédure orale a eu lieu ultérieurement.La Requérante avait soumis les documents E7 à E11 après la première [read post]
5 Nov 2015, 6:09 am
Plus il y a de détails, moins la portée d’un dessin industriel est grande. [read post]
21 Apr 2007, 1:59 am
Votre humble serviteur y était, pour son plus grand plaisir, afin de vous rapporter les perles de cet après-midi ensoleillé.Ce fut une réussite complète avec, dit-on, environ 70 participants. [read post]
4 Dec 2006, 1:50 pm
Michel Leblanc l'a bien mentionné, attention au marketing mal mesuré car le potentiel d'effet boomerang est grand. [read post]
22 Jul 2012, 9:00 pm
Selon l'opposante, préparer des compositions ayant les bons RI et SRI représentait un effort indu, compte tenu du grand nombre d'essais à effectuer et de l'absence d'indications dans le texte du brevet. [read post]
14 Jun 2009, 11:55 am
Les moyennes et grandes structures ne vont pas trouver cela pratique ... [read post]
7 Feb 2018, 12:07 pm
Selon moi, le plus important développement dans la jurisprudence est la mort de la doctrine de la promesse, sur laquelle mon collègue Brian Daley a écrit en grand détail. [read post]
11 Apr 2023, 8:44 am
Une grande majorité de ses salariés ne résident pas dans cette région et travaillent sur la base d’un horaire de quatorze jours, suivis de quatorze jours de congé. [read post]
13 Aug 2015, 9:00 pm
Sur la question controversée de l'opposabilité d'une demande parente à une demande divisionnaire (ou inversement), la Grande Chambre est saisie des questions suivantes: Lorsque la revendication d'une demande ou d'un brevet européen englobe des objets alternatifs en raison d'une ou plusieurs expressions génériques ou autrement (revendication "OU" générique), le bénéfice… [read post]
19 May 2014, 7:20 am
Here's the idea: La Galerie des internationalistes de la SFDI a pour objectif de faire connaître au plus grand nombre la vie et l’œuvre des grandes figures francophones, publicistes comme privatistes, qui ont marqué de leur empreinte le droit international – sont seuls concernés les internationalistes décédés.Chaque personnalité fait l’objet d’une brève biographie… [read post]
16 Dec 2008, 8:51 pm
De même que l'annuaire complétait auparavant le bouche à oreille, l'Internet est devenu ce grand livre dont les pages contiennent suffisamment d'informations sur les praticiens en exercice pour répondre à toute demande de services juridiques. [read post]
29 Jul 2010, 11:42 pm
C'est maintenant à la Grande Chambre de trancher entre ces deux approches. [read post]
21 Aug 2017, 5:00 am
Seguimos poniendo la acción en la palabra y, ante la crisis económica, continuamos tomando medidas que optimicen los recursos limitados, sin perjudicar la calidad de los servicios que le brindamos a nuestra gente. [read post]
11 Aug 2011, 9:32 am
The Daily Californian, June 29, 2011 by Aaida Samad http://www.dailycal.org/2011/06/29/grievance-aaida/ “For the past two months, we’ve tried tirelessly to start a dialogue with Student Conduct and the Vice Chancellor (Harry Le Grande) about why they would use such patently false testimony … E-mail after e-mail was met with silence,” Frampton said in an email. [read post]
