Search for: "A. R. D."
Results 421 - 440
of 110,174
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
14 Aug 2020, 12:10 am
Ingénieur Brevets H/F ACTIVITÉS Vos principales missions sont : L’analyse de brevetabilité et la rédaction de demandes de brevet, Les procédures d'examen internationales et d’opposition, Les procédures orales devant l'Office Européen des Brevets, Les études de liberté d'exploitation, Le support aux litiges. [read post]
25 Feb 2016, 9:47 pm
Le rôle de TTT est d’investir dans la maturation ( [read post]
5 Apr 2020, 9:00 pm
La division d'opposition avait décidé que l'opposition était réputée ne pas avoir été formée car le formulaire 2300E n'indiquait pas de moyen de paiement. [read post]
23 Jul 2018, 9:00 pm
Deux exceptions sont prévues par la règle 113(2) CBE: lorsque le document est produit à l'aide d'un ordinateur (ce qui est le cas), un sceau peut remplacer la [read post]
16 Jan 2014, 5:32 pm
http://www.charonqc.co.uk/2013/11/16/professor-r-d-charon-covers-for-his-brother-who-fell-backwards-into-a-bath/ [read post]
15 May 2013, 6:14 am
And what about tax incentives for R&D? [read post]
4 Dec 2022, 4:00 pm
La déposante avait déposé une requête en correction d'erreur, ce à quoi le greffe avait répondu que la Chambre n'était plus compétente pour traiter [read post]
26 Mar 2020, 9:01 am
Le délai pour rétablir la demande est de 2 mois après la date de l’avis d’abandon ou, si cet avis n’est pas reçu, 6 mois après l’abandon. [read post]
2 Feb 2010, 12:01 pm
" [1] Il y traite de la dématérialisation des textes officiels, de l'accessibilité du droit et du principe d'égalité. [read post]
30 May 2012, 3:07 pm
Dans la rubrique "Rien à voir avec la documentation juridique", nous approchons des vacances et beaucoup bouclent leurs réservations. [read post]
1 Jun 2010, 6:32 am
Lenoir, n° 64090, JO AN 4 mai 2010) afin de soumettre à la majorité qualifiée le changement de la répartition des charges prévue par le règlement de copropriété suite à la réalisation de travaux d’économies d’énergie. [read post]
15 May 2017, 1:50 pm
Je me préparais récemment à répondre à des questions d’un journaliste, et j’ai été surpris de constater à quel point l’outil Internet de l’Office mondial de la propriété intellectuelle (OMPI) offrait la possibilité d’obtenir de l’information détaillée quant aux demandes de brevet qui se déposent partout dans… [read post]
15 May 2017, 1:50 pm
Je me préparais récemment à répondre à des questions d’un journaliste, et j’ai été surpris de constater à quel point l’outil Internet de l’Office mondial de la propriété intellectuelle (OMPI) offrait la possibilité d’obtenir de l’information détaillée quant aux demandes de brevet qui se déposent partout dans… [read post]
26 Jul 2017, 12:47 pm
Comme les entreprises déposent de plus en plus à l’étranger, le PLT vise à uniformiser les règles nationales de pays signataires, pour éviter que des dépôts dans divers pays soient de véritables casse-tête. [read post]
6 Sep 2019, 9:58 am
The Société française pour le droit international has published Tribunaux régionaux et développement du droit international : Hommage au Professeur Maurice Kamto (Pedone 2019). [read post]
7 Jun 2022, 9:35 am
The post Combler les lacunes statistiques du secteur : Promesses et défis de la collecte de données en temps quasi réel appeared first on The Philanthropist Journal. [read post]
14 Jun 2022, 6:14 am
The post Centre d’écologie urbaine de Montréal : bâtir des villes résilientes à l’échelle humaine appeared first on The Philanthropist Journal. [read post]
26 Jan 2012, 11:10 am
d? [read post]
23 Sep 2018, 11:00 pm
Oui, vous pouvez démissionner (...) [read post]
31 Jan 2012, 9:00 pm
La caractéristique incriminée (en gras) définit l'objet revendiqué par un résultat à atteindre. [read post]
