Search for: "D. F." Results 421 - 440 of 31,115
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27 May 2011, 4:50 am by Emmanuel Barthe
L'origine de cette mesure est le rapport du sénateur Retailleau sur le développement des entreprises de taille intermédiaire (février 2010) et le contexte du développement de la production normative (législative et réglementaire : lois, ordonnances, décrets, arrêtés, mais aussi décision, instructions et ... (...) [read post]
29 Nov 2010, 3:19 pm by lpbncontracts
Supp. 2d 116, (S.D.N.Y. 1999), aff'd 210 F.3d 88 (2d Cir. 2000),was a joke, but this one's... [read post]
14 Jan 2011, 10:30 am by Sylvain Métille
Dans l’affaire 1C_285/2009 opposant la société Logistep SA au Préposé fédéral à la protection des données, le Tribunal fédéral (TF) a publié les considérants écrits de l’arrêt du 8 septembre 2010 (en allemand). [read post]
19 Sep 2017, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
La Chambre note que la composition et le procédé de fabrication de ce produit sont [read post]
17 Mar 2010, 11:46 am by Grace Kennedy
Déantar ceiliúradh ar Lá Fhéile Pádraig agus baintear taitneamh as in iliomad áiteanna, ceiliúradh idir áitiúil agus dhomhanda agus atá de dhlúth agus d’inneach an Éireannachais ach a chuireann fáilte mhór roimh chairde ó chultúir agus traidisiúin eile. [read post]
26 Aug 2016, 11:45 pm by Rechtsanwalt Martin Steiger
Anfang 2014 kaufte Facebook den Instant Messenger-WhatsApp für rund 16 Milliarden Dollar. [read post]
19 Apr 2019, 6:31 pm by Lawrence B. Ebert
See Network Automation, 638 F.3d at 1144–45; Playboy, 354 F.3d at 1024 n.11 [read post]
5 Jul 2018, 9:30 pm by Laurent Teyssèdre
Ingénieur(e) Propriété Intellectuelle H/F – C.D.I. [read post]
2 Mar 2017, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Le département « IT, Electronique et Technologies numériques » recrute, pour son bureau de Paris, un ingénieur (H/F) spécialisé dans les nouvelles [read post]
1 Dec 2022, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
 KATZAROV SA, cabinet de conseil en propriété industrielle établi à Genève depuis 1967, fort d’une équipe internationale s’appuyant sur une vingtaine de collaborateurs, dont 8 conseils - juristes et ingénieurs - spécialisés dans le droit de la propriété industrielle, cherche pour accompagner sa croissance et étoffer son équipe Un ingénieur brevet… [read post]
16 Nov 2016, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Vous êtes de préférence mandataire en brevet européen, et souhaitez rejoindre un acteur historique de la propriété intellectuelle à forte notoriété internationale ? [read post]
4 Nov 2021, 5:00 pm by Laurent Teyssèdre
 Le Cabinet Beau de Loménie recrute pour son site de LyonUn ingénieur brevets (h/f) Spécialisé(e) en mécanique/physique Mandataire européen et/ouConseil en propriété industrielle MissionsAu sein de l’agence de Lyon constitué d’une équipe de Conseils en Propriété Industrielle, vous prendrez progressivement en charge un portefeuille de clients français et… [read post]