Search for: "L. E." Results 4441 - 4460 of 27,480
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9 Sep 2019, 5:48 am
Dans le même ordre d’idée, la mondialisation menace des cultures insulaires jusque-là épargnées en raison de leur isolement. [read post]
20 Mar 2020, 7:17 am by Catherine Daigle (CA)
L’OPIC pourrait de nouveau prolonger l’échéance du 1er avril 2020 si les circonstances le justifient. [read post]
22 Sep 2019, 4:00 am by Administrator
Légalisée par le Parlement dans la foulée de Carter c. [read post]
18 Feb 2010, 9:44 am by Yves Vaillancourt
Il croit que cette économie, située dans la lignée d'une social-démocratie renouvelée, pourrait avoir l'effet de transformer le capitalisme pour le mieux. [read post]
5 Aug 2011, 8:39 am by Fiscalito
Como se anuncio esta semana finalmente llego el acuerdo entre líderes de la Cámara de Senadores y la Cámara Baja para dar inicio a la reestructuración de la deuda pública de Estados Unidos e incrementar el techo de endeudamiento asi como programar una disminución del gasto público e incrementar impuestos a las grandes empresas y capitales. [read post]
14 Dec 2010, 8:30 am by Sylvain Métille
Nombreux sont pourtant les pays à procéder à des tels contrôles à l’entrée sur leur territoire (voire de manière anticipée). [read post]
30 Apr 2010, 5:04 am by Jon Hyman
Thankfully, my fellow L&E bloggers are here to pick up the slack. [read post]
12 Apr 2010, 11:56 am by Jack D
Je précise que le contenu qui va suivre pourra éventuellement faire l’objet de modifications. 1° conférence « Comprendre le réseau » Date: Mercredi 14 avril 2010 Heure: 19 H 15 Lieu: Sciences Po – amphi Boutmy – 27 rue Saint Guillaume à Paris L’idée est d’expliquer, aussi clairement que possible, ce qu’est Internet en tant que réseau. [read post]
1 Feb 2009, 6:16 am
Parmi les propositions :une nouvelle R. 62bis, prévoyant qu'en cas de multiplicité de revendications indépendantes de même catégorie contraire à la R. 43(2), le déposant devra choisir la revendication qui fera l'objet de la recherche; seule cette revendication pourra ensuite faire l'objet… [read post]
27 Mar 2011, 11:30 pm by Sylvain Métille
Cette décision présente l’évolution des services de localisation proposés par Google depuis 2004 et l’augmentation des atteintes à la sphère privée : les cartes de Google Maps, les images de Google Street View et le service de géolocalisation Google Latitude. [read post]
18 Sep 2010, 9:17 am by admin
La compétition pour l’admission à la plupart des facultés de droit est extrêmement serrée. [read post]
18 Jan 2008, 4:47 am
By K&L Gates The Alaska Supreme Court is now seeking public comment on a proposal to amend the Alaska Rules of Court to align Alaska's discovery rules with the December 2006 federal rules amendments addressing the discovery of electronically stored information. [read post]
30 Sep 2007, 6:43 am
Terminée l'intervention obligatoire d'un avocat pour une aussi simple procédure, et terminée surtout l'intervention des mairies d'arrondissements (juntas comunales) qui avaient l'habitude d'inventer des donations pour autoriser l'ouverture des commerces dans leurs juridictions. [read post]
3 Jul 2016, 4:00 am by Administrator
De plus, le juge était contraint d’appliquer l’arrêt Entreprises WFH ltée c. [read post]