Search for: "LE GRAND"
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4 Jun 2008, 11:09 pm
Le secteur bancaire panaméen connaît une très grande croissance en raison du développement vertigineux de l'immobilier et de l'élargissement du Canal. [read post]
21 Apr 2013, 9:00 pm
La Chambre rappelle également le grand nombre de décisions sur le même sujet: T805/93, T83/01, T1250/01.Décision T808/09 [read post]
9 Dec 2020, 12:57 pm
The post ¿Cuáles Son Las Intersecciones Más Peligrosas en McAllen? [read post]
3 May 2016, 11:22 am
De plus, en permettant aux utilisateurs de Google Images de copier et coller les photos affichées sans l’autorisation des ayants droit, Google facilite la violation du droit d’auteur à grande échelle – que Getty qualifie de « piratage du clic droit » (right-click piracy). [read post]
9 Feb 2010, 1:25 pm
La question du vote par correspondance dans les assemblées générales de copropriété avait été soulevée par le député Grand au bénéfice des propriétaires possédant une résidence secondaire, à la mer ou à la montagne, éloignée de leur résidence principale. [read post]
11 May 2012, 7:52 am
« Les dépenses de la consommation sont la plus grande partie de l’économie, et les économistes observent les lectures de confiance pour avoir une idée de l’orientation des dépenses. [read post]
6 Apr 2020, 12:25 pm
Sans grande surprise, les semaines et mois qui vont suivre seront une période très active en matière de recherche scientifique, un des fronts d’attaque cruciaux pour combattre l’éclosion de la COVID-19. [read post]
19 Jun 2016, 9:00 pm
Les décisions de saisine avaient [read post]
4 Aug 2010, 9:30 am
Il a été soumis à la rentrée 2008 à divers grands éditeurs juridiques, qui l'ont lu, mais (...) [read post]
8 Oct 2010, 1:43 pm
- Parmi tous les états américains, la Floride se classe comme: Le 4ème plus grand « cyber-état » pour emploi de haute technologie Le 3ème plus grand état pour sociétés de haute technologie Le 3ème plus grand exportateur de marchandises de haute technologie et services La Floride a une… [read post]
23 Apr 2018, 6:24 am
Ces questions ont pu donner lieu à différents contentieux devant l’Organe de règlement des différends de l’Organisation mondiale du commerce ou bien encore dans le cadre de tribunaux CIRDI.Le colloque sera également l’occasion d’envisager des grands enjeux contemporains comme la question des migrations et de la santé, la bioéthique et le droit international, l’accès aux soins de… [read post]
7 May 2009, 11:48 am
En octobre 2008, la Présidente de l'OEB avait soumis plusieurs questions à la Grande chambre dans le domaine de la brevetabilité des logiciels, sous le numéro de saisine G3/08.Cette question passionne toujours autant les foules, puisque, comme l'a relevé avant moi Axel Horns, de nombreux "amici curiae"… [read post]
7 Jan 2011, 1:34 pm
Des banques de données concurrentes Juris-Data (onglet Jurisprudence de LexisNexis-Jurisclasseur) est une base de données sélective de jurisprudence, essentiellement des décisions de cour d'appel mais aussi de première instance et de cassation (sélection sur la base de l'intérêt documentaire, critère qui privilégie notamment les revirements de jurisprudence et les grandes cours d'appel,… [read post]
27 Feb 2011, 4:30 pm
Hola muy buen día a todo el Foro y de antemano muchas Gracias por todas las Experiencias aquí plasmadas, a mí como a muchas personas nos han sido de grandísima utilidad, no había tenido el gusto de inscribirme, solo navegaba y leía por el Foro, pero me animé y quiero consultarles. [read post]
10 Mar 2011, 12:14 pm
Que tal Quisiera que alguien me asesorará pues tengo un adeudo con Credito Real, la verdad es que no es grande la deuda y no he pagado ningun mes desde que recibí el prestamo ya turnaron mi caso a un despacho juridico y me llamaron para que les hiciera un pago de intension es decir la primer mensualidad y como les dije que en este momento no tengo dinero para hacerlo pero no me he negado a pagar me dijeron que me vana embargar que hago? [read post]
15 Dec 2010, 2:49 pm
Hace 7 años pidió a un ajiotista la cantidad de $3000 y resulta que ahora la mujer que le prestó le exige $400,000, según ya está en proceso una demanda pues cuando se hizo grande la deuda fueron "reestructurando" y firmaron pagarés, la verdad desconozco cuantos pagarés existan y por que cantidades. [read post]
23 May 2011, 12:51 pm
Ca manquait ici, vu ce que ce blog contient déjà sur le sujet. [read post]
19 Oct 2014, 9:00 pm
La Grande Chambre rappelle dans cette décision l'importance du respect de la R.106 CBE. [read post]
2 Jul 2017, 9:00 pm
Dans les décisions G2/12 et G2/13, la Grande Chambre de recours avait jugé que si la CBE interdisait clairement de breveter des procédés essentiellement biologiques d'obtention de végétaux et d'animaux, les végétaux et animaux obtenus par des procédés essentiellement biologiques n'étaient quant à eux pas exclus de la brevetabilité. [read post]
24 Oct 2010, 3:47 pm
Tenia unos creditos de compra de articulos los pague, despues pague unas placas de carro con la tarjeta elektra, les he estado pagando, pero ahorita no he podido abonar, les he querido pagar pero como no ajusto los pagos minimos no me los aceptan y asi se me van haciendo mas grandes los pagos minimos,, me han amenazado han pegado cartelones en mi cuadra lo ultimo me mandan una carta donde el adeudo me dicen que es de 44000 y que me van ha embargar, que van ha entrar a la… [read post]
