Search for: "E D"
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28 May 2021, 1:13 pm
Sollio Groupe Coopératif (anciennement connue sous le nom de La Coop Fédérée), et al. [read post]
28 May 2021, 1:13 pm
Sollio Groupe Coopératif (anciennement connue sous le nom de La Coop Fédérée), et al. [read post]
14 Jan 2016, 9:00 pm
E.G.Y.P recherche pour son siège à Paris : Un(e) ingénieur brevet confirmé, idéalement diplômé(e) du CEIPI, Conseil en propriété industrielle et/ou mandataire agréé(e) OEB. [read post]
17 Apr 2017, 9:00 pm
EGYP recherche pour son siège à Paris : Un(e) ingénieur brevet, diplômé(e) du CEIPI, idéalement Conseil en propriété industrielle et/ou mandataire agréé(e) OEB. [read post]
28 Jun 2017, 9:00 pm
EGYP recherche pour son siège à Paris ou son agence à Toulouse : Un(e) ingénieur brevet, diplômé(e) du CEIPI, idéalement Conseil en propriété industrielle et/ou mandataire agréé(e) OEB. [read post]
17 Jun 2011, 2:36 pm
E? [read post]
5 Nov 2015, 9:00 pm
La nouvelle règle prévoit que si la décision de la division d'opposition est prise en procédure orale sur la base de documents manuscrits, le titulaire est invité à déposer une version dactylographiée dans le délai de 3 mois pour le paiement de la taxe de publication et la fourniture [read post]
29 Mar 2007, 11:35 am
To help us sort fact from fiction are two experts in the field, Stephen D. [read post]
23 Jun 2011, 2:59 am
Congresswoman Rosa DeLauro (D-CT) is asking the White House Office of Management and Budget to move on a proposal to allow USDA to regulate additional strains of E. coli, beyond the most well-known E. coli O157:H7. [read post]
29 Jan 2019, 6:16 am
HealthDay reports, “Middle school and high school students with asthma were 27 percent more likely to have suffered an asthma attack if they’d been exposed to vapor from someone else’s e-cigarette use,” according to a new study published January 4 in the journal Chest. [read post]
23 Jan 2018, 9:00 pm
En opposition, la Titulaire avait souhaité remplacer le terme "boîtier d'entrée" par "boîtier de sortie", et le brevet [read post]
16 Sep 2018, 9:00 pm
La membrane revendiquée était [read post]
18 Oct 2016, 9:00 pm
La Chambre rappelle qu'il n'est pas contesté que la grandeur habituellement employée pour déterminer la capacité à fléchir est le module de flexion (flexural modulus), déterminé à partir de la pente de la courbe [read post]
16 Jan 2009, 6:23 am
I’d be very interested to hear how other orgs are getting you to manage e-mail. [read post]
15 Jan 2019, 9:00 pm
La demande avait été rejetée pour défaut de nouveauté au regard d'un document D1, et dans son mémoire de recours, la demanderesse a indiqué les caractéristiques supposées distinctives par rapport à D1. [read post]
19 Jan 2011, 12:47 am
Le décret n° 2010-1706 du 29 décembre 2010 relatif à l’entrepreneur individuel à responsabilité limitée traite notamment : - Du contenu de la déclaration d’affectation en sachant qu’un modèle type facultatif pourra être remis gratuitement à l’entrepreneur individuel par le centre de formalités des entreprises ou le greffe du Tribunal de commerce, - Des… [read post]
12 May 2011, 6:15 pm
Puis une audience avec le juge sera planifiée. [read post]
28 Jul 2010, 2:01 am
Une étude sur le suivi des redevables de l’impôt sur la fortune qui quittent la France a été menée par la direction générale des finances publiques au début de l’année 2010. [read post]
26 Jan 2021, 7:20 pm
Kevin D. [read post]
20 Sep 2019, 6:03 am
Andrew Cuomo (D). [read post]
