Search for: "LE T. LE"
Results 461 - 480
of 13,710
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
10 May 2010, 2:39 pm
Mais, en 25 ans, seules 200 000 sociétés unipersonnelles ont été créées. [read post]
27 Jan 2012, 3:25 am
Dès lors, une réflexion dynamique et dialectique sur les rapports noués entre les Observateurs, les Etats membres et les Organisations intergouvernementales (OIG) présente un grand intérêt. [read post]
29 Nov 2022, 6:59 am
Les employeurs ont intérêt à encadrer, par le biais de politiques claires, l’utilisation d’Internet et des équipements informatiques qu’ils mettent à la disposition de leurs employés dans le cadre de leur travail et d’aviser les employés qu’ils peuvent vérifier et contrôler cette utilisation. [read post]
26 Jul 2017, 12:47 pm
Un petit rappel : le PLT, le « Patent Law Treaty », est un traité mis en place pour uniformiser les règles de dépôt et de gestion de dossiers de propriété intellectuelle. [read post]
26 Jul 2017, 12:47 pm
Un petit rappel : le PLT, le « Patent Law Treaty », est un traité mis en place pour uniformiser les règles de dépôt et de gestion de dossiers de propriété intellectuelle. [read post]
T1006/21: les requêtes procédurales ne sont pas des modifications au sens des articles 12 et 13 RPCR
17 Apr 2024, 4:00 pm
La division d'opposition avait jugé que le brevet ne bénéficiait pas de la priorité car la demande prioritaire P1 (une demande provisoire US) n'avait pas été déposée par le même déposant que le brevet.Dans son opinion provisoire, la Chambre avait émis l'opinion selon laquelle l'invention ne découlait pas de manière directe et non ambiguë du contenu de… [read post]
22 Apr 2010, 1:30 am
Il est à la tête, à Paris, d’un cabinet spécialisé dans le droit d’auteur, le droit de l’information et les nouvelles technologies. [read post]
17 Nov 2009, 6:47 am
Le 15 septembre 2009 a été enregistrée à l'Assemblée nationale, une proposition de loi - présentée notamment par la députée Chantal Robin-Rodrigo - visant à modifier le régime de la copropriété fixé par la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 et son décret… [read post]
9 Dec 2009, 12:12 pm
Here's the abstract: Le droit interaméricain des droits de l'homme apparaît [read post]
21 Nov 2014, 7:51 am
Le Guin Steals The Show At The National Book Awards,” November 20, 2014 Read the speech at various websites, including: The Guardian: “Ursula K Le Guin’s speech at National Book Awards: ‘Books aren’t just commodities'” New Yorker, “We Will Need Writers Who Can Remember Freedom”: Ursula Le Guin and Last Night’s N.B.A.s,” by Rachel Arons. [read post]
21 Nov 2014, 7:51 am
Le Guin Steals The Show At The National Book Awards,” November 20, 2014 Read the speech at various websites, including: The Guardian: “Ursula K Le Guin’s speech at National Book Awards: ‘Books aren’t just commodities'” New Yorker, “We Will Need Writers Who Can Remember Freedom”: Ursula Le Guin and Last Night’s N.B.A.s,” by Rachel Arons. [read post]
15 Jan 2010, 12:29 pm
Le mois dernier, le Conseil National des Barreaux a diffusé un communiqué pour faire état des chiffres-clés concernant les avocats français. [read post]
8 Jan 2016, 9:54 am
Il s’agit plutôt de montrer qu’aucune des positions ne peut l’emporter sur les autres de manière décisive, d’expliquer les raisons de ce phénomène et d’en analyser les conséquences. [read post]
21 May 2010, 8:18 am
Vous pouvez également lire, écouter ou regarder :La question du vote par correspondance des copropriétaires refait surface…La proposition de loi sur les fichiers de police est rejetée par l’Assemblée nationaleUne proposition de loi pour modifier le régime de la copropriétéUn nouveau blog qui parle de droit et de photographieUne lumière disparait…Amnistie pour les… [read post]
22 Sep 2020, 11:40 am
Le syndicat avait alors informé ses membres du dépôt de cette offre, sans toutefois en préciser le contenu. [read post]
7 Mar 2011, 9:38 am
La page facebook semble avoir été remplacé directement par la page externe, ce qui empêche de «ne plus aimer». [read post]
1 Oct 2012, 6:39 am
L’article 379 du Code criminel définit les bons primes comme étant toute forme de récépissé d’espèces, reçu, coupon, billet de prime, ou autre objet destiné à être donné à l’acheteur de marchandises par le vendeur ou en son nom, et à représenter un rabais sur le prix des marchandises ou une prime à l’acheteur et qui, selon le cas est… [read post]
La Nouvelle Loi de Floride Exige le Courrier E-Mail pour Tous les Cas en cours au 1er Septembre 2012
10 Aug 2012, 1:35 am
Il y a quelques exceptions à cette règle, qui sont: 1) Les plaideurs qui se représentent eux-mêmes; 3) Les demandes de citations à comparaître des témoins, et 4) Les documents d’une mise en demeure ou qui doit être signifié de la manière prévue pour le service de mise en demeure. [read post]
21 Oct 2020, 10:11 am
The Société Française pour le Droit International has published Le traité de Versailles. [read post]
5 Aug 2009, 1:29 pm
Un député fait remarquer à Mme Lagarde, ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, que le cadre réglementaire actuel des augmentations de capital, notamment au niveau du coût, est très pénalisant pour les petites… [read post]
