Search for: "A. R. D."
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12 Jan 2015, 7:16 am
Contents include: Andreas Dür & Manfred Elsig, Introduction: the purpose, design and effects of preferential trade agreements Moonhawk Kim, Technology, politics and economic exchanges: historical patterns in international economic agreements Edward D. [read post]
11 Mar 2024, 5:00 pm
Au sein d'une équipe d’ingénieurs brevets vous serez le contact privilégié pour des activités de Saint-Gobain et des départements internes du centre de R&D dans l’accompagnement de la protection de leurs produits (vitrages bâtiments, vitrages automobiles, isolation, …) et de leurs procédés industriels (économie… [read post]
21 Mar 2023, 5:00 pm
Ingénieur Brevets Logiciels / Procédés Industriels (H/F) Au sein d'une équipe d’ingénieurs brevets traitant notamment de sujets en lien avec les logiciels, vous serez le contact privilégié pour des activités de Saint-Gobain et des départements internes du centre de R&D dans l’accompagnement de la protection de leurs projets : Industrie 4.0, jumeaux… [read post]
13 Nov 2023, 4:00 pm
Considérée comme l’une des entreprises les plus innovantes au monde, Arkema a fait de la recherche un des piliers de sa stratégie. [read post]
28 Nov 2021, 4:00 pm
Le brevet revendiquait l'utilisation, dans la lubrification d'un moteur alimenté avec un carburant biodiesel, d'un composé contenant du bore comme composant servant d'additif en une petite quantité, dans une composition d'huile lubrifiante, pour réduire la corrosion des composants métalliques du moteur. [read post]
30 Aug 2015, 9:00 pm
L'Intimée (Opposante) demandait une répartition des frais en sa faveur au motif que la Titulaire avait pour des raisons tactiques décidé de ne pas assister à la procédure orale devant la division d'opposition, puis avait déposé abusivement de nouveaux documents en recours. [read post]
1 Sep 2011, 10:04 am
Décision G2/10 [read post]
24 Jan 2011, 5:51 am
Le ministère de l'Agriculture a son répertoire des informations publiques (RIP), une obligation découlant d'une directive communautaire [1] qui a entraîné modifié la loi de 1978 (ordonnance du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques) [2]. [read post]
8 Jun 2021, 2:31 pm
Ce texte fait partie d’une série d’entretiens menés auprès de six chercheurs de la communauté PhiLab sur leurs différents objets d’étude. [read post]
30 Oct 2023, 5:00 pm
Après des décennies de bons et loyaux services, la "règle des 10 jours" va s'éteindre aujourd'hui.A compter de demain, 1er novembre, la signification de pièces par l'OEB, par voie postale ou électronique, sera réputée avoir lieu à la date portée par la pièce signifiée.Si toutefois la pièce est effectivement reçue 7+N jours après ladite date,… [read post]
28 Dec 2016, 7:33 am
The Canadian Social Sciences and Humanities Research Council invites papers for a June 8-9, 2017, conference on Product Safety, Consumers’ Health and Liability Law: New Challenges Posed by R&D, IT, Constitutions and Integrated Markets. [read post]
16 Nov 2010, 9:32 am
Je vais donc traiter du changement d’équipe gouvernementale tout récemment intervenu en France. [read post]
14 Oct 2021, 4:47 am
Guerreiro et Jordana Sanft expliquent qu’une décision récente souligne l’importance de convenir d’un forum pour résoudre les différends dès le départ afin d’éviter les contestations procédurales de la sélection du forum. [read post]
13 Apr 2021, 11:04 am
Table of Contents Key Findings Introduction Evaluating the Federal R&D ax Credit Effectiveness of the R&D Tax Credit — Does the R&D Credit Increase R&D Spending? [read post]
8 Apr 2020, 5:05 pm
Note du rédacteur : Le secteur caritatif répond rapidement à l’impact croissant de la pandémie, pour ce qui est de la sensibilisation, des opérations et de la défense des intérêts. [read post]
23 Nov 2009, 8:08 am
Un rescrit fiscal (RES N° 2009/65 FP 17 novembre 2009) pose la question de savoir si la souscription en numéraire au capital d'une société holding qui souscrit au capital d'une société holding animatrice est éligible à la réduction d'impôt sur le revenu prévue par le code général des… [read post]
9 Jan 2017, 2:18 am
Le Conseil fédéral a mis en consultation jusqu’au 4 avril 2017 l’avant-projet de révision de la Loi fédérale sur la protection des données (LPD). [read post]
24 Jan 2017, 9:00 pm
Quelques informations, plus très fraîches mais importantes dans le JO de décembre 2016: Pour les brevets européens dont la mention de la délivrance est publiée à compter du 1er janvier 2017, plus aucune traduction ne sera exigée pour une validation en Belgique (c'était le cas pour les brevets rédigés en anglais). [read post]
2 Jul 2019, 9:00 pm
La "règle générale" pour l'article 83 CBE était qu'il suffisait d'une seule manière de mettre en oeuvre l'invention qui soit claire pour l'homme du [read post]
17 Jan 2022, 4:00 pm
Nous recherchons pour notre Département Recherche & Innovation un(e) :Ingénieur Brevet (F/H)Missions Rattaché(e) au Responsable du service Brevet et Compétitive Intelligence, l'Ingénieur Brevet, référent d’une business unit, est chargé de la gestion d’une partie du portefeuille de brevets de l'entreprise et de fournir aux fonctions commerciales et industrielles des… [read post]
