Search for: "D. R."
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1 May 2014, 9:00 pm
Volvo GTT emploie 10 000 personnes qui travaillent dans des équipes globales et se concentrent sur la livraison de produits et de services de haute qualité.Principale Responsabilité : Traiter les questions relatives aux brevets pour les entités françaises du groupe VolvoMissions : Assister les équipes R&D dans l’indentification des inventions brevetables.Prendre part aux discussions concernant la gestion du portefeuille… [read post]
20 Jan 2010, 5:40 pm
The vote was 5-7 as follows: Yea: Marsh (D), Saslaw (D), Howell (D), Puller (D), Deeds (D) Nay: Quayle (R), Lucas (D), Edwards (D), Reynolds (D), Obenshain (R), McDougle (R), Hurt (R) [read post]
12 Jan 2015, 7:16 am
Contents include: Andreas Dür & Manfred Elsig, Introduction: the purpose, design and effects of preferential trade agreements Moonhawk Kim, Technology, politics and economic exchanges: historical patterns in international economic agreements Edward D. [read post]
4 Dec 2008, 10:27 am
R v A [2008] EWCA Crim 2908; [2008] WLR (D) 374 “The expression ‘new and compelling evidence … in relation to the qualifying offence’ in s 78(1) of the Criminal Justice Act 2003 was not restricted to further evidence either from an individual who suggested that the defendant had admitted after the trial that he was [...] [read post]
21 Mar 2023, 5:00 pm
Ingénieur Brevets Logiciels / Procédés Industriels (H/F) Au sein d'une équipe d’ingénieurs brevets traitant notamment de sujets en lien avec les logiciels, vous serez le contact privilégié pour des activités de Saint-Gobain et des départements internes du centre de R&D dans l’accompagnement de la protection de leurs projets : Industrie 4.0, jumeaux… [read post]
13 Nov 2023, 4:00 pm
Considérée comme l’une des entreprises les plus innovantes au monde, Arkema a fait de la recherche un des piliers de sa stratégie. [read post]
5 Sep 2024, 11:58 pm
Au sein d'une équipe d’ingénieurs brevets vous serez le contact privilégié pour des activités de Saint-Gobain et des départements internes du centre de R&D dans l’accompagnement de la protection de leurs produits (vitrages bâtiments, vitrages automobiles, isolation, …) et de leurs procédés industriels (économie… [read post]
11 Mar 2024, 5:00 pm
Au sein d'une équipe d’ingénieurs brevets vous serez le contact privilégié pour des activités de Saint-Gobain et des départements internes du centre de R&D dans l’accompagnement de la protection de leurs produits (vitrages bâtiments, vitrages automobiles, isolation, …) et de leurs procédés industriels (économie… [read post]
11 Jul 2024, 4:00 pm
Au sein d'une équipe d’ingénieurs brevets vous serez le contact privilégié pour des activités de Saint-Gobain et des départements internes du centre de R&D dans l’accompagnement de la protection de leurs produits (vitrages bâtiments, vitrages automobiles, isolation, …) et de leurs procédés industriels (économie… [read post]
28 Nov 2021, 4:00 pm
Le brevet revendiquait l'utilisation, dans la lubrification d'un moteur alimenté avec un carburant biodiesel, d'un composé contenant du bore comme composant servant d'additif en une petite quantité, dans une composition d'huile lubrifiante, pour réduire la corrosion des composants métalliques du moteur. [read post]
30 Aug 2015, 9:00 pm
L'Intimée (Opposante) demandait une répartition des frais en sa faveur au motif que la Titulaire avait pour des raisons tactiques décidé de ne pas assister à la procédure orale devant la division d'opposition, puis avait déposé abusivement de nouveaux documents en recours. [read post]
1 Sep 2011, 10:04 am
Décision G2/10 [read post]
28 Dec 2016, 7:33 am
The Canadian Social Sciences and Humanities Research Council invites papers for a June 8-9, 2017, conference on Product Safety, Consumers’ Health and Liability Law: New Challenges Posed by R&D, IT, Constitutions and Integrated Markets. [read post]
16 Nov 2010, 9:32 am
Je vais donc traiter du changement d’équipe gouvernementale tout récemment intervenu en France. [read post]
30 Oct 2023, 5:00 pm
Après des décennies de bons et loyaux services, la "règle des 10 jours" va s'éteindre aujourd'hui.A compter de demain, 1er novembre, la signification de pièces par l'OEB, par voie postale ou électronique, sera réputée avoir lieu à la date portée par la pièce signifiée.Si toutefois la pièce est effectivement reçue 7+N jours après ladite date,… [read post]
8 Jun 2021, 2:31 pm
Ce texte fait partie d’une série d’entretiens menés auprès de six chercheurs de la communauté PhiLab sur leurs différents objets d’étude. [read post]
24 Jan 2011, 5:51 am
Le ministère de l'Agriculture a son répertoire des informations publiques (RIP), une obligation découlant d'une directive communautaire [1] qui a entraîné modifié la loi de 1978 (ordonnance du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques) [2]. [read post]
14 Oct 2021, 4:47 am
Guerreiro et Jordana Sanft expliquent qu’une décision récente souligne l’importance de convenir d’un forum pour résoudre les différends dès le départ afin d’éviter les contestations procédurales de la sélection du forum. [read post]
30 Jun 2011, 10:10 pm
Cas d’une société française qui a des filiales aux États-Unis Une société qui est résidente française peut être imposé en France en application de la législation française en fonction d’une consolidation englobant notamment les résultats de filiales qui sont des résidents des États-Unis ou d’établissements… [read post]
23 Nov 2009, 8:08 am
Un rescrit fiscal (RES N° 2009/65 FP 17 novembre 2009) pose la question de savoir si la souscription en numéraire au capital d'une société holding qui souscrit au capital d'une société holding animatrice est éligible à la réduction d'impôt sur le revenu prévue par le code général des… [read post]
