Search for: "In re LAING."
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11 May 2009, 11:45 am
Pour plus de détails, voir également l'article d'Axel Horns.Le prix d'inventeur européen de l'année 2009 reçu par Joseph Le Mer fait parler de lui dans la presse : voir les articles que lui consacrent l'Usine Nouvelle, le Télégramme, et le Figaro. [read post]
16 Jun 2020, 5:44 pm
They're actually building that thing. [read post]
6 May 2021, 10:38 am
La décision En s’appuyant sur les critères d’analyse reconnus par la jurisprudence en matière d’ordonnance de sauvegarde, l’arbitre conclut : Droit apparent: il n’est pas acquis que les salariés visés aient, à première vue, un droit clair d’effectuer leur prestation de travail à domicile, puisque l’Arrêté comporte une exception importante au… [read post]
8 May 2010, 10:29 pm
For those of you wondering where have all the punitive damages gone, they're baaack! [read post]
5 Aug 2011, 2:41 am
Depuis la fin de l’année dernière, le réseau social Facebook propose une fonction de reconnaissance faciale. [read post]
13 Jan 2011, 9:00 pm
C’est dans ce contexte que la maintenance prévisionnelle a vu ses premières applications. [read post]
16 Jan 2023, 2:09 pm
Présenter leur point de vue et leur ressenti face à la justice permet de décrire la manière dont cette justice est appréhendée par les auteurs de crimes de masses, de produire un témoignage de l'expérience pénale vécue et d'analyser le fonctionnement de cette institution par un prisme nouveau : celui des personnes jugées. [read post]
14 Aug 2012, 4:38 pm
Un poco más tarde un oficial de la Patrulla anuló una recomendación hecha por otro oficial de que la carretera permaneciera cerrada y ordenó que fuera re-abierta. [read post]
14 Aug 2020, 4:14 pm
Llorar o reír Ante la estupidez, podríamos lamentarnos como hacía Heráclito respecto a la vana condición humana. [read post]
3 Feb 2011, 4:31 pm
Las cuales le dijerón q al termino de su re-estructura recibiria carta finiquito... [read post]
29 Nov 2010, 12:20 pm
Une atteinte à la sphère privée, comme cela est toléré dans d’autres pays, n’est pas admissible en Suisse. [read post]
22 Aug 2022, 12:32 pm
Les organismes à but non lucratif s’attaquent aux grands problèmes : la pauvreté, les inégalités en matière de santé, d’éducation et d’accès au travail, la discrimination The post Maison Mère : Accelérateur d’initiatives citoyennes appeared first on The Philanthropist Journal. [read post]
19 Aug 2014, 9:13 pm
- Reconoce el abono de la prisión preventiva sufrida en el Estado requerido, como de abono parta el cómputo final de la pena.Ambos países suscribieron un Tratado de extradición, el cual fue firmado en San José el 14 de enero de 2002 y aprobado por Resolución Legislativa N° 27828.Los pasos seguidos para su perfeccionamiento interno han sido los siguientes:Por la República del… [read post]
4 Sep 2019, 9:00 pm
Le 13 mai, la Titulaire a reçu la notification de perte de droit et a immédiatement [read post]
18 Jun 2021, 12:14 pm
Pour les employés payés à la commission : est-ce que le calcul de l’indemnité se fait de la même manière que décrite ci-haut? [read post]
16 Jul 2009, 4:11 am
Si vous ne connaissez pas «la Quadrature du Net », c’est «un collectif de citoyens français qui informe sur des projets législatifs menaçant les libertés et le développement économique et social à l’ère du… [read post]
3 May 2018, 2:43 pm
The 13 individuals are hurried through passageways in the MGM theater, and they exist and re-enter the building. [read post]
22 Sep 2017, 9:07 am
XLIX, in re "Díaz, Sergio Darío s/violación correspondencia medios elect. arto 153 2° p", resuelta el 24 de junio de 2014).En ese caso "Díaz" se sigue a su vez la doctrina del fallo "Jutton, Juan Carlos s/denuncia delito c/la seguridad pública", del 20 de noviembre de 2012. [read post]
6 May 2010, 11:19 pm
Cette décision fondamentale a déjà été discutée il y a quelques jours par plusieurs de mes confrères blogueurs, ici, ici (en anglais) et ici (en suédois). [read post]
6 Feb 2014, 11:56 am
So here’s to you Judge De La O; You’re the best fantasy football league player in all of REG and I for one stand up and cheer you for knowing the difference between a quarterback and a cheerleader. [read post]
