Search for: "LE T. LE"
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17 Mar 2010, 11:45 am
Vous êtes des lecteurs fidèles et réguliers de ce blog, alors il ne vous aura pas échappé que j’ai déjà traité du sujet, il y a maintenant plusieurs mois, à l’occasion de la mise en place par la fondation Abbé Pierre de sa plateforme téléphonique nationale « ALLO PREVENTION EXPULSIONS ». [read post]
12 Dec 2019, 6:55 am
Par cet arrêt, la Haute juridiction permet de rappeler que le harcèlement doit être « subi ». [read post]
22 Oct 2021, 9:14 am
Existe-t-il des exemptions pour le refus de se conformer à la politique? [read post]
16 Oct 2009, 8:38 am
La déduction d'impôt serait de 30% suivi de 15% les années suivantes pour les logements acquis en 2010, de 25% suivi de 10% les années suivantes pour les logements acquis en 2011, enfin de 15% suivi de 5% les années suivantes pour les logements acquis en 2012. [read post]
10 Nov 2015, 8:17 am
Le réseautage n’a jamais été aussi facile par contre : « so, how about that 101? [read post]
8 Apr 2020, 5:05 pm
Au cours des prochaines semaines, The Philanthropist suivra l’actualité en plus de publier nos rapports et commentaires habituels concernant d’autres nouvelles d’intérêt pour les fondations, les... [read post]
12 Nov 2007, 2:31 pm
Les Faits:Le 1er Septembre 2007, le député Pedro Miguel González du Parti Révolutionnaire Démocratique [PRD] a été élu pour un an comme nouveau Président de l'Assemblée Nationale des… [read post]
20 Sep 2018, 11:00 pm
Près des trois quarts des circulaires présentes sur circulaires.gouv.fr au 1er juillet en ont été retirées Je cite — et souligne : « Les circulaires ou instructions non conformes au format ou non actualisées ont été automatiquement archivées le 1er juillet 2018 et *supprimées* de circulaires.legifrance.gouv.fr. [read post]
16 Feb 2019, 10:52 am
Here's the abstract: La victime a longtemps été tenue à l'écart du procès devant les juridictions pénales internationales d'avant le début du XIXè siècle. [read post]
7 Dec 2008, 4:30 pm
Ce passage a été effectué en soirée, comme c'est le cas de l'ensemble des bâtiments dits «sensibles » qui traversent la voie d'eau. [read post]
3 Sep 2012, 8:48 am
Des millions de dollars ont été ainsi volés par des déclarations de revenus frauduleuses et l’IRS a identifié au moins 582.000 contribuables qui ont été victimes de vol d’identité. [read post]
27 Jan 2010, 5:44 am
Par ailleurs, des témoignages mettront en avant l’action internationale du notariat français visant à promouvoir notre système de droit et un dialogue sera engagé avec les acteurs de la société civile. [read post]
28 Jan 2018, 4:31 pm
Or, bien que le principe antiesclavagiste proclamé en 1815 fût progressivement traduit en normes internationales et internes de plus en plus exigeantes, les modalités de sa mise en oeuvre, tout comme sa portée exacte, ne cessèrent de faire l'objet de contestations et d'interrogations tout au long de la période considérée. [read post]
27 Apr 2023, 1:36 pm
Le projet de loi 59 a été sanctionné et il est devenu officiellement la Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail. [read post]
8 May 2014, 9:00 pm
Par exemple, l'établissement de règles très strictes en matière de révision accroît l'efficacité des recours en évitant que leurs décisions ne soient trop facilement remises en cause.Ce conflit n'est en rien imposé par la CBE, laquelle ne prévoit pas que le Président de la Grande Chambre soit également VP3, ou que le VP3 fasse partie du comité de direction.La… [read post]
31 May 2011, 12:38 am
Il n'est plus nécessaire de déposer un listage de séquences sur papier ou, en cas de dépôt électronique, au format PDF.Pour de plus amples détails :Lire la décision du 28 avril 2011Lire le Communiqué de l'OEB du 28 avril 2011Pour ceux qui se demandent à quoi ressemble un listage de séquence [read post]
11 Sep 2020, 1:13 pm
Celles-ci, spécifiques à la pandémie actuelle, viennent plutôt compléter les protections en matière d’absences et de pratiques interdites qu’accorde déjà la LNT, et ce, principalement dans l’optique d’éviter qu’un employé affecté directement ou indirectement par la COVID-19, craignant de se voir sanctionné par son employeur, se présente sur les lieux de… [read post]
29 Jul 2009, 1:06 pm
Vous comme moi connaissons ceux, il y a quelques mois, qui ont commencé Ã faire du buzz sur ce sujet, Ã savoir les gestionnaires du célèbre site suédois «The Pirate Bay » avec leur décision de lancer «IPREDATOR » et de promettre d’ouvrir,… [read post]
6 Sep 2023, 9:51 am
Si on veut par exemple les statuts de la société visée, il faut interroger un registre du commerce et des sociétés (RCS ou un de ( [read post]
12 Feb 2010, 8:59 am
Je l’avais évoqué dans un précédent billet mais, depuis quelques jours, ce nouveau dispositif de l’entrepreneur individuel à responsabilité limitée s’est précisé avec le dépôt d’un projet de loi enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 27 janvier 2010. [read post]
