Search for: "R. D. C."
Results 521 - 540
of 20,767
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
28 Jun 2011, 6:54 pm
La seconde nouveauté, c’est l’évolution du design de la page d’accueil de Google. [read post]
6 Dec 2020, 1:02 pm
C’est au dévoilement de certaines d’entre elles que nous invite le présent ouvrage. [read post]
7 Jun 2015, 9:00 pm
Pour mémoire, alors que le brevet avait auparavant été cédé par la société Zenon Environmental Inc. [read post]
25 Oct 2016, 9:00 pm
Le test défini dans la décision G2/10 quant à la recevabilité au titre de l'Art 123(2) CBE de disclaimers divulgués, c'est-à-dire la question de savoir si l'homme du métier aurait, en utilisant ses connaissances générales, considéré l'objet restant dans la revendication après exclusion du disclaimer comme divulgué dans la [read post]
3 Feb 2014, 2:58 am
Gunter d/b/a myVidster.com, No. 10 C 6571, Slip Op. [read post]
30 Jun 2013, 9:00 pm
Cour d'Appel de Paris, Ordonnance du 13 juin 2013, SAS MAVIC c/ SA CORIMA [read post]
20 Dec 2008, 10:45 am
C'est donc la R. 43 CBE1973 qui s'applique. [read post]
2 Aug 2010, 7:50 am
Elles serviront juste à labelliser et ce qui est décrit c’est grosso modo ce que sait faire un Symantec Endpoint Protection et assimilés. [read post]
20 Sep 2011, 7:55 am
¿17 ÚLTIMO DÍA PARA PRESENTAR DECLARACIONES? [read post]
10 Jul 2009, 2:41 pm
D IS FOR Digitize will give this complex lawsuit the sustained attention it deserves. [read post]
10 Jul 2009, 2:40 pm
D IS FOR Digitize will give this complex lawsuit the sustained attention it deserves. [read post]
19 Oct 2009, 8:28 am
sevgili admin "bizler,küçük harflerle yazan sıradan insanlarız.birlikte baÅŸaracağız" bizleri daha iyi anlatacak bir cümle düşünemiyorum… [read post]
19 Mar 2010, 11:48 am
Face à cette réforme, dont la mesure phare est la suppression pure et simple du juge d’instruction au profit du procureur de la République qui mène l’enquête avec la possibilité pour la défense ou les victimes de contester ses décisions devant le juge de l’enquête et des libertés, les avis sont partagés et le consensus loin d’être de mise. [read post]
3 Sep 2020, 12:57 pm
Clause grand-père Le projet de règlement prévoit que les détenteurs de permis de travail déjà en poste au Québec pourront déposer leur demande selon les anciennes règles du PEQ. [read post]
25 Nov 2010, 4:00 am
Le président de l’Union des syndicats de l’immobilier, Serge Ivars, a déclaré : « C’est une mise sous tutelle insupportable. [read post]
12 Dec 2019, 6:55 am
Le Code du travail prévoit également une assimilation aux faits constitutifs de harcèlement pour « toute forme de pression grave, même non répétée, exercée dans le but réel ou apparent d’obtenir un acte de nature sexuelle, que celui-ci soit recherché au profit de l’auteur des faits ou au profit d’un tiers ». [read post]
18 Nov 2020, 1:20 pm
Par cette entente, l’employeur s’engage à réintégrer la salariée au poste d’agente administrative, sous réserve d’une période d’essai. [read post]
22 Jun 2011, 8:45 am
Dans le cas d’une tutelle sur une personne mineure, celle-ci intervient généralement suite aux décès des parents de l’enfant. [read post]
7 Dec 2011, 4:42 pm
Category C), drugs with well-defined risks are given a D, and high risk drugs receive an X (i.e. [read post]
