Search for: "D. Estes"
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23 Aug 2015, 9:00 pm
Pour le déposant, la décision n'est pas correctement motivée: - d'une part car elle ne contient pas de section intitulée "motifs", l'argument relatif à l'Art 123(2) étant dans une section appelée "opinion provisoire de la division d'examen", - d'autre part car sa motivation est floue. [read post]
10 Sep 2010, 8:45 am
Posted by D. [read post]
21 Dec 2010, 9:00 pm
La décision ne traite pas du cas où une information essentielle est délibérément manquante. [read post]
31 Oct 2010, 10:00 pm
Or, depuis la décision du CA du 25 octobre 2007, ce moyen de paiement n'est plus autorisé. [read post]
6 May 2021, 4:00 pm
La couche épitaxiale était caractérisée par un angle d'inclinaison du plan {110} supérieur à 0° et inférieur ou égal à 20°.Dans le document D1, l'angle devait être de 0°.La Chambre suit la décision T594/01, qui avait décidé qu'une teneur inférieure à 0,1% était antériorisée par un exemple à 0,1%, car une valeur… [read post]
18 Oct 2020, 9:00 pm
J'ai à nouveau le plaisir d'accueillir Matthieu Dhenne sur le blog. [read post]
15 Apr 2012, 9:00 pm
Dans la présente décision (T1827/08), le brevet avait pour objet un tube en plastique recouvert d'une couche barrière dont l'épaisseur est inférieure à 1 micromètre. [read post]
20 Jul 2010, 6:30 pm
Hoy, 20 de julio, día del amigo aquí en Argentina, se celebra también la independencia colombiana, que este año, al igual que como ocurre en este mi país adoptivo, ha llegado a su bicentenario. [read post]
30 Apr 2014, 5:32 pm
También hicimos el grand quiz sobre fallos de la Corte Suprema, que en este acto reabrimos por un plazo de quince días para quienes no lo hayan hecho en el verano. [read post]
8 Jun 2014, 2:12 pm
It's the one where Mary explains the baby to the elderly Joseph: c'est le pigeon, Joseph. [read post]
17 Jan 2012, 3:58 am
Et soudain l’angoisse et la panique vous saisissent, vous venez d’avoir une collision et votre voiture est endommagée. [read post]
27 Dec 2010, 5:47 am
lemon = = citron = voiture avec défaut de fabrique Est-ce que mon véhicule est couvert par la Florida’s Lemon Law ? [read post]
27 Sep 2016, 2:15 pm
Lo que quiere decir que tiene que confiar en la agencia que le dé el mantenimiento apropiado a sus autos. [read post]
5 Apr 2010, 6:04 am
L’heure de procéder à sa déclaration d’impôt sur les revenus 2009 approche… C’est ainsi que les experts-comptables de la région Paris Ile de France, du 17 au 21 mai 2010, organise une opération exceptionnelle pour vous aider à la remplir et répondre à toutes vos interrogations. [read post]
9 May 2021, 6:34 am
Se que mi querida señora Luisa deseaba alcanzara el éxito que tuvieron y hiy disfrutan sus dos hijos y siento que ella sabe que también , a mi modo, soy un triunfador aunque no tenga un centavo.Que esté donde este mi querida señora Luisa, que la felicidad la colme. [read post]
17 Oct 2019, 6:41 am
Ce type de signalement se fait désormais sur les réseaux sociaux — en ce qui me concerne, sur Twitter — où l'audience est plus vaste et la publication plus facile et plus rapide. [read post]
1 Aug 2012, 9:00 pm
est applicable au cas d'espèce. [read post]
2 Mar 2011, 10:28 am
Malheureusement, plusieurs économistes annoncent que la fin de cette récession n’est pas encore en vue même si ils pensent que le mot « dépression » est à bannir. [read post]
25 May 2012, 6:23 am
Como ya les había platicado antes, el día de mañana estaré presente en la reunión anual #cptwitter (más info en www.cptwitter.com ) compartiendo y festejando con [...] [read post]
31 Jan 2010, 5:06 pm
Also, NASA Deputy Administrator Lori Garver will be a participant of an OSTP press conference, led by OSTP director John Holdren, Monday at 1 pm EST about the federal government’s overall FY11 R&D budget. [read post]
