Search for: "H Le"
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13 Apr 2014, 4:00 am
Conduite à l’hôpital pour un lavage d’estomac, X a confié au personnel médical que c’est la conversation tenue avec Y et l’accusé qui l’avait poussée à commettre ce geste. [read post]
25 Nov 2016, 9:30 pm
Le comité organisateur portera une attention particulière aux propositions de communication et de séance dédiées à la définition du cosmopolitisme, que ce soit au 18e siècle ou à notre époque marquée par la globalisation, à la circulation des biens et des personnes, à la formation d’identités cosmopolites, aux concepts de « monde » et de « citoyen », à la… [read post]
29 May 2012, 6:03 am
A relatora apontou que, no voto do ministro Ayres Britto, naquele julgamento do STF, há diversas citações doutrinárias que enquadram o delito como lesão corporal grave. [read post]
1 Apr 2019, 6:14 pm
H. [read post]
20 Dec 2016, 9:30 am
* * *Passé juridique du Canada : les orientations futures de l’histoire juridique canadienneDu 16 au 18 juillet 2017, les facultés de droit et des arts de l’Université de Calgary seront l’hôte du colloque intitulé « Passé juridique du Canada : les orientations futures de l’histoire juridique canadienne », et nous invitons les intéressé-e-s… [read post]
17 Jun 2011, 2:36 pm
inden hükümlü vekilinin talebinin KABULÜNE i le TEBL? [read post]
5 Jul 2012, 11:42 pm
Hélène Gaudemet-Tallon (Univ. [read post]
29 Aug 2012, 11:00 pm
El Diputado Héctor Ortíz Orpinel propuso al Congreso del estado de Chihuahua modificar el artículo 120 de la Ley Estatal del Sistema de Seguridad Pública para que el personal operativo de las instituciones de seguridad pública, durante el lapso de tiempo que dure su jornada de trabajo, sólo utilicen los equipos de comunicación oficiales que le sean asignados para el cumplimiento de su empleo, cargo o comisión. [read post]
20 Mar 2012, 1:03 am
In einer nachbarrechtlichen Streitigkeit hält das BGer zunächst fest, dass der Zivilrichter an rechtskräftige Entscheide des öffentlichen Baurechts gebunden ist. [read post]
24 Jul 2023, 10:47 am
Parallèlement, la préservation des droits et des libertés de la personne âgée, quel que soit son lieu de vie, domicile ou structure d’hébergement, doit être assurée. [read post]
1 Feb 2019, 4:00 am
Il s’agit d’une tragédie qui prend place à une époque où le monde est un vaste champ de bataille, où la souveraineté de l’État est à son pinacle, et où, au nom du désir d’hégémonie et d’ambitions sans bornes, sévit par-dessus tout la brutalité. [read post]
7 Feb 2012, 12:03 pm
Encore faut-il que cela soit fait dans le respect des règles, ce qui, hélas, est loin d’être le cas. [read post]
28 Oct 2016, 4:58 am
h. [read post]
22 Apr 2013, 9:00 pm
Cabinet de Conseils en Propriété Industrielle (brevets d’invention, marques, transferts de technologie) situé dans le Grand Ouest de la France ainsi qu’à Paris et en Asie, cherche pour accompagner sa croissance et étoffer son équipe Chimie-Biologie : Un ingénieur Biotechnologie et/ou Chimie H/F avec expérience Rattaché(e) au directeur du département Chimie-Biotechnologie du cabinet, vous… [read post]
1 Nov 2017, 10:05 am
The controversy was aggravated in 2011 when the Conseil Constitutionnel condemned le droit de prélèvement for amounting to a discrimination based on nationality. [read post]
30 Sep 2018, 4:00 am
Par ailleurs, bien que l’accusée ait été interpellée légalement, elle a subi une détention prolongée, soit de 2 h 50 à 7 h 15. [read post]
20 Aug 2014, 3:40 am
So exactly when is it acceptable to write f%ck&ng a$$h@le in a prospectus? [read post]
23 Apr 2017, 8:14 am
Michael Reisman & Mahnoush H. [read post]
13 Jun 2014, 9:00 pm
CDD 6 mois – Ingénieur Brevet – H/F L'innovation scientifique et technologique est au coeur de la stratégie de bioMérieux. [read post]
9 Dec 2010, 10:50 am
HÉCTOR F. [read post]
