Search for: "LE GRAND"
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17 Jun 2017, 4:15 am
The LES Foundation International Business Plan Competition, now in its 13th year, focuses uniquely on the intellectual property (IP) aspects of business strategy. [read post]
17 Jun 2010, 2:18 pm
Les points importants à retenir réunis autour de six grands thèmes : 1) La discipline au sein de la profession Un Conseil de la copropriété verra le jour. [read post]
28 Mar 2010, 10:33 pm
La Grande Chambre admet que le requérant a clairement indiqué pendant la procédure orale qu'il ne partageait pas l'avis de la Chambre. [read post]
29 Jun 2011, 8:02 am
The Le Monde headline says it all:La Chine reçoit le président soudanais en grande pompeThat is, China has welcomed Sudanese President Omar al-Bashir "in grand pomp" and circumstance.A most notable circumstance:As our blogreaders well know, Bashir's named in an international warrant for arrest, on charges including genocide, issued by the International Criminal Court.China's not a party to the ICC Statute. [read post]
11 Sep 2008, 2:49 pm
Obiter2 sets out the links to the principal sources in the following categories: 1- Recherche de ressources juridiques et gouvernementales 2- Législation 3- Jurisprudence 4- Doctrine et information 5- Information juridique pour le grand public 6- Registres officiels et gouvernementaux 7- L’informatique au service du juriste 8- Divers outils utiles 9- Dictionnaires et orthographe 10- Les principaux portails… [read post]
9 Jun 2017, 12:40 pm
S. 683, 702 (1974) (pretrial subpoenas duces tecum); In re Grand Jury Subpoena, 696 F. 3d 428, 432 (CA5 2012) (grand jury subpoenas); In re Grand Jury Proceedings, 616 F. 3d 1186, 1201 (CA10 2010) (same). [read post]
4 Jun 2012, 9:00 pm
Le brevet EP1211926, portant sur une méthode de production de tomates à teneur réduite en eau, sera le premier à avoir généré deux saisines de la Grande Chambre de recours. [read post]
2 Jun 2013, 9:00 pm
Pour rester dans les statistiques, l'OEB informe que le nombre de dépôts dans les 5 plus grands offices (US, EP, CN, JP, KR) a frôlé les 2 millions en 2012. [read post]
8 Aug 2008, 10:01 pm
Cette refonte globale ne concerne pas, toutefois, le Canal de Panama, qui conserve un droit à valeur constitutionnelle, et ne touche qu'indirectement les grands ports aux embouchures du Canal qui sont régis par des lois spéciales qui reprennent les termes des contrats de concession signés par l'Ãâ [read post]
7 Aug 2022, 10:56 pm
Jackpot Roll Casino utilise les grands partenaires collaborateurs de jeux pour casino du ligne, pareillement Microgaming , ! [read post]
11 Jun 2017, 9:12 pm
Ce plus grand sommet alors jamais organisé par l’ONU a démontré l’importance du numérique pour le développement des sociétés et des individus. [read post]
26 Nov 2017, 9:14 pm
Cet ouvrage, qui se veut accessible au plus grand nombre, propose une analyse critique du régime juridique international du climat sous un angle novateur. [read post]
4 Mar 2010, 11:50 pm
Dès la mise en marche de l’aspirateur, un effet de vacuum se forme dans le réservoir et la puissance aspirante dans le tube rigide aspire et propulse à grande vitesse les limaces qui sont alors tuées. [read post]
4 Aug 2017, 4:00 am
Otros grandes bufetes demandados son Chadbourne & Parke (ahora incorporado a Norton Rose Fulbright), Proskauer Rose, entre otros. [read post]
1 Apr 2020, 10:51 am
Source officielle http://www.jipo.gov.jm/sites/default/files/PDF_Files/NOTICE/COVID_Notice.pdf Le Salvador Nouveau délai Pas d’extension Exigences Aucune Mesures spéciales Le bureau est fermé au grand public jusqu’à nouvel ordre. [read post]
22 Apr 2013, 9:00 pm
Une bonne aptitude à la rédaction d’écrits, une grande rigueur, un esprit d’équipe et un bon potentiel d’évolution dans une structure dynamique sont les qualités requises pour ce poste. [read post]
19 Sep 2010, 9:19 am
Dans la plupart des pays, des pays de droit particulièrement civil, ces pays n’ont pas « d’avocats » dans le sens américain, dans la mesure où ce terme se réfère à un type simple de fournisseur de services légal universel; leurs professions légales consistent en grand nombre de différentes sortes de personnes formées dans la loi, connues comme des juristes, des quels seulement… [read post]
14 Oct 2012, 7:58 pm
Les Canadiens représentent la plus grande part des investisseurs étrangers, suivis par les Brésiliens. [read post]
27 Oct 2010, 10:15 am
Il réunit ensuite un grand nombre d’informations connues (mais toujours intéressantes) concernant par exemple des difficultés rencontrées en France par des personnes qui n’avaient rien à cacher, les taux d’erreurs rencontrés dans certains fichiers policiers, le temps passé par voyeurisme devant des écrans de contrôle, l’évolution et les dérives de la… [read post]
30 Aug 2016, 6:59 am
Enfin, ces restrictions ne s’appliquent heureusement pas au grand public. [read post]
