Search for: "R L L"
Results 5581 - 5600
of 43,201
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
4 Dec 2009, 6:51 am
Vu les nombreuses omissions que je constate en la matière, sans vouloir jeter la pierre à quiconque, je pense qu’il n’est pas inutile de remettre sur le devant de la scène ce sujet des mentions légales à faire figurer sur un site Internet à l’occasion d’une fiche pratique rédigée par l’association « Information Droit et Entreprises » qui édite le portail… [read post]
2 Aug 2015, 4:00 am
Le juge, appliquant l’approche globale mise de l’avant dans R. c. [read post]
24 Nov 2010, 2:00 pm
Le Forum des droits sur l'Internet fermera très probablement ses portes ce 31 décembre [1], comme d'ailleurs il le laisse entendre lui-même, faute de renouvellement de sa convention avec l'Etat. [read post]
21 Apr 2011, 8:57 am
/ Charles Nepote, Fing [1], 20 avril 2011 Guide pratique de l'ouverture des données publiques territoriales : Guide à l'usage des territoires et de leurs partenaires / Amandine Bruguière, Charles Népote, Fing, janvier 2011 (66 pages, PDF) Les données publiques : guide juridique et pratique / Cédric Favre, Yann Mareschal, juristes TIC à Aquitaine Europe Communication (AEC), AEC, décembre 2010 (28 pages, PDF). [read post]
18 Jun 2023, 4:00 am
Intitulé : R. c. [read post]
21 Apr 2024, 4:00 am
Toutefois, il faut prendre en considération l’aspect fonctionnel de ceux-ci ou de la région anale de cette poupée. [read post]
26 May 2017, 1:39 pm
R. [read post]
1 Jun 2013, 4:00 am
Le Bureau de la concurrence a commencé à enquêter sur un dossier de truquage d'offres à l'été 2009 concernant des entreprises et des personnes pour leur participation ininterrompue à un complot de truquage d'offres en vue d'obtenir des contrats de services d'égout municipaux dans la région du Grand Montréal. [read post]
12 Jul 2009, 8:29 am
"ne yaptığını bilmek" üzerine uzun geçmiÅŸli birikimlerin bize sunduÄŸu önemli bir bakış… [read post]
18 Jul 2010, 9:00 pm
En cas de contestation, c'est à l'OEB de fournir la preuve que le courrier est bien arrivé à destination en temps voulu. [read post]
29 Aug 2012, 3:26 am
Patrick Jacob (Université Paris-Sud) has posted OMC et Imputation - Les organes de l'Etat: De Deux Apparences Trompeuses (WTO and Attribution - State Organs: On Two Deceptive Appearances) (in OMC et responsabilité, V. [read post]
28 Sep 2011, 11:09 am
United States Magistrate Judge Robert L. [read post]
20 Jun 2010, 9:00 pm
A l'argument de la Titulaire selon lequel l'homme du métier reproduisant les exemples aurait corrigé l'erreur, la Chambre répond que les connaissances générales de l'homme du métier sont illustrées par des encyclopédies, des dictionnaires, voire certaines publications scientifiques dans les domaines "neufs". [read post]
22 Apr 2012, 9:00 pm
Dans le cas d'espèce, l'opposante avait soulevé une objection au titre de l'Art 100c) CBE après l'expiration du délai d'opposition. [read post]
16 Jul 2014, 3:30 am
L. [read post]
12 Jan 2021, 10:38 am
& Hilda L. [read post]
7 Apr 2017, 1:01 pm
This week saw two additions of free Quebec legal sources online.1) CanLII (Canadian Legal Information Institute) and CAIJ (Centre d'accès à l'information juridique, the network of courthouse law libraries associated with the Québec Bar Association) have signed a deal to expand the coverage of Quebec administrative law on CanLII. 2) And CAIJ has a partnership agreement with Éditions Revue de droit de l'Université de Sherbrooke… [read post]
10 Sep 2013, 3:07 am
Ankara Barosu Dergisi’nin 2012/4 sayısında yayınlanan Türk Borçlar Kanunu’nun Para Borçlarında Faize İlişkin Getirdiği Yenilik ve Sınırlamalar başlıklı makalemde özetle TCMB’nın BKKK m. 26’dan kaynaklanan kredi kartı akdi ve gecikme faizlerini belirleme yetkisinin artık yeni bir kritere bağlandığını TBK m 88 ve 120’nin… [read post]
14 Dec 2017, 10:46 am
Bergeson and Margaret R. [read post]
20 May 2015, 2:17 pm
Potter (University of Central Florida), L. [read post]
