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1 Apr 2014, 4:00 am
La garantie de cinq ans ou kilométrage illimité ne s'applique qu'en cas de perforation et la garantie que M. [read post]
1 Apr 2014, 4:00 am
La garantie de cinq ans ou kilométrage illimité ne s'applique qu'en cas de perforation et la garantie que M. [read post]
14 Oct 2010, 8:11 am
La Floride est le carrefour logistique et commercial des Amériques et représente l’artère principale du continent américain pour ce qui est du commerce international, des transports, des investissements internationaux, des opérations bancaires et financières, et des télécommunications. [read post]
19 May 2020, 10:50 am
L’adoption d’une telle politique peut, pour certaines personnes, avoir pour effet d’opposer leurs droits religieux et leur propre santé et sécurité ou celles des autres travailleurs. [read post]
11 Apr 2017, 9:30 pm
Bennett, Kellogg, Huber [et al.]; Barry Friedman, New York University School of Law; Andrew D. [read post]
7 Oct 2015, 5:00 pm
Doe et. al. [read post]
26 Mar 2020, 10:00 pm
En application de l'Ordonnance 2020-306 du 25 mars 2020, toutes les échéances tombant entre le 12 mars et 1 mois après la fin de l'état d'urgence sanitaire sont reportées. [read post]
12 May 2010, 8:02 am
Vous pouvez également lire, écouter ou regarder :Un nouveau décret et un arrêté consistant pour la loi sur les jeux d’argent et de hasard en ligneLa loi sur les jeux d’argent et de hasard en ligne est publiéeLe filtrage du Net arrive avec les jeux en ligneLe Conseil constitutionnel valide l’essentiel de HADOPI 2Censure partielle de Création et Internet [read post]
10 Jul 2020, 3:24 pm
À Ottawa et à Toronto, les masques sont obligatoires dans les établissements publics intérieurs, y compris les endroits qui servent des aliments; dans les magasins et centres commerciaux; les édifices religieux; les installations culturelles et de divertissement, telles que les bibliothèques, galeries d’art, musées, aquariums, zoos, théâtres, cinémas et casinos; les zones communes des… [read post]
21 Sep 2010, 3:07 pm
The new correlation matrix incorporates the Sisk et al. [read post]
12 Jan 2020, 9:00 pm
Le décret du 8 janvier 2020 relatif à la création d'une demande provisoire de brevet et à la transformation d'une demande de certificat d'utilité (CU) en demande de brevet d'invention a été publié au JO du 10 janvier 2020. [read post]
21 Jun 2013, 7:00 pm
Mohammad et al. [read post]
29 Jul 2024, 12:00 am
Cristiana Santos (Utrecht University), Nataliia Bielova (Université de Nice Sophia Antipolis - INRIA - Institut National de Recherche en Informatique et Automatique), Sanju Ahuja (Indian Institute of Technology (IIT), Delhi), Christine Utz (Radboud University Nijmegen - Radboud University Nijmegen), Colin Gray (Indiana University Bloomington), & Gilles Mertens (Université de Nice Sophia Antipolis - INRIA - Institut National de Recherche en… [read post]
11 Mar 2012, 11:21 pm
Le droit suisse est publié en français, allemand et italien et toutes les langues ont la même valeur. [read post]
19 Sep 2008, 10:00 am
Medical Vision Group, et al. v. [read post]
12 Feb 2010, 8:14 am
Question : Quel est le point commun entre un avenant à une convention collective et un train ? [read post]
18 Apr 2016, 9:07 am
<> Kansas, et al v. [read post]
10 Feb 2012, 10:45 am
Il reste valable à 95% : Le lien hypertexte et la loi : « Aux yeux d'un documentaliste, le lien hypertexte est très pratique. [read post]
22 Jul 2015, 9:08 am
<> Environmental Integrity Project, et al v. [read post]
5 Jan 2015, 12:29 am
Karine Bannelier-Christakis (Université Grenoble-Alpes), Théodore Christakis (Université Grenoble-Alpes), Marie-Pierre Lanfranchi (Université du Havre), Sandrine Maljean-Dubois (Le Centre d’Études et de Recherches Internationales et Communautaires (CERIC)), & Anne-Thida Norodom (Université de Rouen) have published Les 70 ans des Nations Unies : Quel rôle dans le monde actuel ? [read post]
