Search for: "LE GRAND"
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23 Mar 2011, 1:04 pm
Une activité commencée en Floride a une grande chance de succès à cause des nombreuses occasions qui s’y présentent et aussi de son impôt à taux bas. [read post]
3 Apr 2009, 3:04 pm
Le G20 s'est terminé avec des grands discours sur les paradis fiscaux pour satisfaire les opinions publiques notamment françaises et allemandes, mais les actions juridiques réelles ne viendront que très lentement. [read post]
3 Nov 2009, 4:00 pm
Cette question est sujet à des débats passionnés, qui débordent largement le cercle des spécialistes en brevet, en témoignent les nombreux amici curiae reçus par l'OEB. [read post]
17 Jun 2020, 10:03 am
Dans un monde où les données personnelles sensibles sont de plus en plus partagées et utilisées par des organismes privés et publics et où leur attrait commercial et leur valeur continuent d’augmenter, des histoires récentes de fuites de données, de piratage et d’utilisation excessive de données personnelles à grande échelle ont rendu nécessaire de mettre la protection de la vie… [read post]
21 Sep 2010, 9:00 pm
La Grande Chambre n'est pas de cet avis. [read post]
16 Jan 2023, 2:09 pm
C'est à partir d'un matériau unique sur l'expérience judiciaire et pénale (une soixantaine d'entretiens réalisés avec les plus grands criminels jugés par des juridictions internationales pénales) qu'il fait émerger des savoirs cruciaux sur la mise en oeuvre, la rationalité et l'impact réel de cette nouvelle forme de justice à vocation universelle. [read post]
13 May 2014, 9:00 pm
Elle note également que les revendications d'utilisation se distinguent des revendications de procédé de fabrication tout juste accordées pour une autre demande divisionnaire.La Chambre rappelle la jurisprudence fondant désormais le principe d'interdiction de la double brevetabilité, G1/05 et G1/06 (point 13.4): "La Grande Chambre admet que le principe de l'interdiction de la double … [read post]
7 Feb 2007, 6:37 am
Me Paul a traité de la façon dont doivent être traités les contrats afin de tenir compte la sécurité de l'information.J'en retiens que:1) la sécurité "parfaite" est une utopie;2) le besoin d'accéder aux informations, qui est prioritaire, a un impact important sur la sécurité de celles-ci;3) les… [read post]
26 Jul 2010, 9:28 am
L’acte contresigné par avocat a provoqué une grande hostilité Ce nouvel acte a suscité beaucoup d’opposition venant d’autres professions réglementées que sont : Les notaires qui y ont vu une atteinte à l’encontre de leur monopole sur l’acte authentique et le marché immobilier. [read post]
13 Aug 2009, 7:46 pm
Le Carnival Dream construit par le chantier italien Fincantieri est considéré comme l'un des plus grands navires dans sa catégorie. [read post]
9 Jul 2010, 10:03 am
Au delà du terrain juridique, certains consultants estiment que ce système de la commission-affiliation mis en place dans les secteurs fortement liés à la mode est une mauvaise réponse des franchiseurs à la concurrence des succursalistes qui eux sont maitres de leur offre et de leur stock et qui, par conséquent, disposent d’une très grande flexibilité pour renouveler leurs gammes. [read post]
20 Sep 2019, 8:12 am
The High Court of Paris (le Tribunal de Grande Instance de Paris) ruled Tuesday that digital games purchased on the gaming platform Steam can be resold. [read post]
18 Jan 2011, 5:00 am
She's listed as Mary English from Le Grand, Iowa. [read post]
19 Aug 2008, 4:49 pm
Hace algún tiempo fue publicado en el portal LegalToday, una entrevista que le hizo a Jesús Gabirondo, director de comunicaciones de la firma legal Cuatrecasas en España - Una de las más grandes e importantes de dicho paÃÂs -. [read post]
20 Oct 2011, 5:30 am
Et bien rien, ou pas grand-chose est c’est bien cela qui est compliqué. [read post]
23 May 2012, 6:23 am
Avec 64,8 milliards de dollars dans les exportations l’année dernière – 17 pour cent plus élevé qu’en 2010 du total mondial – La Floride a maintenu sa position en tant que quatrième Etat de la nation la plus grande exportatrice. [read post]
28 Feb 2024, 4:00 pm
La tondeuse à gazon électrique revendiquée se distinguait de celle de D2 par 6 différences portant sur le type de moteur (courant continu à commutation électrique), le fait que le compartiment de la batterie était doté d'un couvercle pouvant être ouvert, le fait que la batterie était une batterie Li-ion, ainsi que par la présence d'un système de commande comprenant un… [read post]
1 Nov 2021, 10:28 am
Rien ne va plus au royaume de Nimportou, ravagé notamment par les conséquences d'une pandémie incontrôlable ; divers autocrates se mettent au travail : Picflouz, Programmor, Cosinus, Diafoirus, Inquisitor... mais leurs recettes plongent le pays dans des malheurs plus grands encore. [read post]
1 Nov 2021, 10:28 am
Rien ne va plus au royaume de Nimportou, ravagé notamment par les conséquences d'une pandémie incontrôlable ; divers autocrates se mettent au travail : Picflouz, Programmor, Cosinus, Diafoirus, Inquisitor... mais leurs recettes plongent le pays dans des malheurs plus grands encore. [read post]
21 Feb 2011, 10:08 am
Grand Prix de la Formule 1 annulé à Bahreïn, Vent de panique sur la Lybie, etc… mais qu’en est-il du climat économique de la Floride ? [read post]
