Search for: "D G N L L C"
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16 Jan 2023, 2:09 pm
L'auteur entend renouveler les regards portés sur le sujet, en renversant la perspective habituelle, généralement située du côté de la norme, de l'institution ou des victimes. [read post]
17 Feb 2015, 8:25 am
Mildred G. [read post]
1 Oct 2011, 4:00 am
La Cour d'appel conclut que les plans constituent une œuvre protégée par la Loi sur le droit d'auteur.Note de l'auteur: L'information contenue dans cette chronique est générale et ne constitue pas un avis juridique. [read post]
4 Jun 2010, 9:24 am
Le Conseil régional des notaires de la Cour d’appel de Lyon se trouve d’autant plus fier de célébrer, le 9 juin prochain, le 100ème diplômé de l’Institut de comptabilité notariale de Lyon qu’il est à l’origine de la création de cette formation très spécifique dont il n’existe que deux cursus en France, l’un… [read post]
17 Nov 2011, 5:47 am
Une entreprise choisira en général une Cour qui est proche de son siège social mais ce choix n’est pas toujours intéressant pour l’autre partie. [read post]
27 Apr 2011, 5:48 am
c? [read post]
11 Jun 2012, 1:44 am
L'ex-général Noriega avec Bush père. [read post]
1 Mar 2012, 4:00 am
Le Tribunal conclut que la réclamation n'est pas fondée.Note de l'auteur: L'information contenue dans cette chronique est générale et ne constitue pas un avis juridique [read post]
27 Feb 2014, 9:13 pm
D’un autre côté, la protection des investisseurs étrangers est une nécessité pour leur développement économique. [read post]
27 Aug 2017, 9:00 pm
C'est d'ailleurs sur ce [read post]
1 Dec 2018, 1:51 pm
Here's the idea: Le 70èmeanniversaire de la Déclaration universelle des droits de l’homme (DUDH), adoptée par l’Assemblée générale des Nations Unies le 10 décembre 1948, invite à interroger l’actualité de ce texte fondateur de la protection internationale des droits de l’homme. [read post]
6 Mar 2011, 9:00 pm
Dans un pareil cas, la décision "L.1" de la Présidente du 12 juillet 2007 (Edition spéciale n° 3 JO, OEB, L.1) prévoit que "le nouveau mandataire est tenu de déposer, en même temps que l'avis relatif à la constitution de mandataire, un pouvoir particulier (original accompagné d'une copie) ou bien de faire référence à un pouvoir… [read post]
1 Oct 2013, 4:00 am
L'arrêt Boire c. [read post]
5 Jul 2016, 12:26 pm
Croatie, 20 octobre 2015) Mustapha Afroukh, La Cour européenne condamne énergiquement toutes les formes de négationnisme et d’antisémitisme (obs/s. [read post]
19 Apr 2011, 12:49 am
N C? [read post]
4 Feb 2010, 9:00 pm
C’est pourquoi j’emploi des aimants au Néodymium qui sont les plus performant. [read post]
14 Oct 2010, 5:18 pm
Autor: Luis Raúl Díaz G Con fecha 7 de diciembre de 2009, apareció en el Diario oficial de la Federación, el nuevo Reglamento del Código Fiscal de la Federación (RCFF), el cual viene a abrogar el anterior, que tenía más de 25 años de vigencia. [read post]
28 Nov 2012, 10:40 am
Başsavcılığımın 04.01.2012 gün ve Kanun yararına Bozma 2011/366356 sayılı tebliğnamesi ile dava dosyası daireye gönderilmekle dosya incelendi. [read post]
28 Nov 2012, 10:40 am
Başsavcılığımın 04.01.2012 gün ve Kanun yararına Bozma 2011/366356 sayılı tebliğnamesi ile dava dosyası daireye gönderilmekle dosya incelendi. [read post]
19 Feb 2012, 3:01 am
, banka kredisi,senet,çek vs. borcu ile ilgili ödeme Taahhüdü bulunmakta ve ödeme gücü olmad??? [read post]
