Search for: "D. M.1"
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21 Dec 2012, 1:29 pm
Serge Lasvignes expose pour partie des orientations décidées lors du comité interministériel du même jour. [read post]
3 Oct 2021, 4:00 pm
Le brevet en cause, selon la revendication 1 délivrée, avait pour objet une composition abrasive caractérisée en particulier par une taille médiane de particules de 20 à 100 nm et une largeur de distribution (d90 - d10) d'au moins 20 nm.Dans la requête principale examinée en recours, la largeur de distribution était d'au moins 15 nm.Pour la Chambre il y a élargissement de la… [read post]
3 Oct 2021, 4:00 pm
Le brevet en cause, selon la revendication 1 délivrée, avait pour objet une composition abrasive caractérisée en particulier par une taille médiane de particules de 20 à 100 nm et une largeur de distribution (d90 - d10) d'au moins 20 nm.Dans la requête principale examinée en recours, la largeur de distribution était d'au moins 15 nm.Pour la Chambre il y a élargissement de la… [read post]
29 Jun 2014, 9:00 pm
La revendication 1 de la demande avait pour objet un procédé de micromélange de fluides miscibles ou non miscibles au moyen d'une cellule de reflux. [read post]
15 Jun 2011, 9:00 pm
L'OEB publie cette année, à l'instar de l'OMPI et de l'INPI, le classement des 100 premiers déposants, basé sur le nombre de demandes directes déposées en 2010 et de demandes Euro-PCT entrées en phase européenne la même année.Voici les 25 premiers du classement :1 SIEMENS 21352 PHILIPS 17653 BASF 17074 SAMSUNG 16915 QUALCOMM 16826 PANASONIC 14006 ROBERT BOSCH 14008 SONY… [read post]
8 Feb 2010, 2:22 pm
m? [read post]
13 Sep 2009, 9:00 pm
" Tabaka.1 Footnote 1 The case is aptly named, as tabaka is Amharic for lawyer. [read post]
13 Jun 2019, 9:00 pm
AddUp est née le 1 avril 2016 de la volonté de deux groupes industriels [read post]
12 Nov 2015, 11:34 am
Hospira, appeals were made from the United States District Court for theDistrict of Delaware in No. 1:12-cv-00367-GMS, JudgeGregory M. [read post]
12 Jul 2017, 9:00 pm
La revendication 1 de la demande telle que déposée prévoyait que la pâte de soudure comprenait un mélange d'une poudre d'alliage sans plomb à base de Sn mélangé à un flux. [read post]
4 Sep 2022, 4:00 pm
La demande avait été rejetée pour défaut de nouveauté par rapport à D5.Avec son mémoire de recours, la Demanderesse avait soumis un jeu de revendications modifié basé en partie sur une combinaison des revendications 1, 4 et 5. [read post]
16 Mar 2022, 5:00 pm
Elle faisait valoir que dans son mémoire de recours, l'Opposante n'avait émis d'objections qu'à l'encontre de la revendication 1 de la requête principale, mais pas à l'encontre des revendications dépendantes, dont certaines ont été reprises dans la requête [read post]
16 May 2021, 4:00 pm
L'Opposante indiquait dès la première page de son mémoire d'opposition qu'elle demandait la révocation des revendications 1 à 5, 8, 9, 11, 15 à 17, 19 et 20. [read post]
7 Jul 2015, 9:00 pm
La revendication 1 du brevet tel que délivré avait pour objet une composition topique comprenant a) un ingrédient actif antimicrobien, b) de 0,001% à 10% d'une source d'ions métalliques choisie parmi les sels de zinc, de cuivre, d'argent, de nickel, de cadmium, de mercure, c) un vecteur topique. [read post]
21 Oct 2017, 6:00 am
A blue 2005 Chevrolet Silverado truck driven by Frank M. [read post]
31 Oct 2011, 9:36 am
Tanıma istemlerinde ise MÖHUK m. 38 (a) ve (d) … Okumaya devam et → [read post]
7 Dec 2010, 3:22 am
ustos 1, 2009 4:38 pm AB ‘i istemek. [read post]
13 Feb 2012, 7:57 pm
1. [read post]
27 Aug 2012, 2:09 pm
Comme l'écrit le très utile Seb Sauvage [1], « en plus de bloquer beaucoup de régies publicitaires, il bloque également : les web-bugs utilisés pour traquer les déplacement des internautes les systèmes de mesure d'audience (Google Analytics, SiteMeter, QuantServe/Quantcast, stats.wordpress.com... et même Piwik !) [read post]
28 Apr 2020, 9:00 pm
Avant l'expiration du délai de 4 mois, la Requérante avait envoyé un courrier dans lequel elle expliquait avoir décidé qu'elle ne déposerait pas de mémoire de recours et demandait en conséquence le remboursement intégral de la taxe de recours selon la règle 103(1)b) CBE. [read post]
