Search for: "Vu Le"
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7 May 2012, 6:19 am
L’un des partenaires principaux de la Floride à l’importation / exportation, l’Espagne, a vu une baisse de ses importations en provenance de la Floride et une augmentation de ses exportations vers la Floride. [read post]
25 Apr 2017, 9:00 pm
La demande avait été rejetée pour défaut d'activité inventive au vu de D3. [read post]
16 Mar 2012, 3:00 am
Dans une décision rendue en fin d’année dernière, le Tribunal fédéral suisse (TF) a admis que le ministère public puisse recourir contre la décision du Tribunal des mesures de contrainte refusant d’autoriser une mesure de surveillance, bien que cela ne soit pas prévu par le Code de procédure pénale fédéral (CPP) (arrêt 1B_376/2011). [read post]
12 Feb 2015, 8:30 am
Elles donneront lieu, par la suite, à :- la présentation d’un rapport, par l’un des intervenants choisis, sur les travaux réalisés au cours de la demi-journée et ce lors du colloque annuel de la SFDI,- la publication des communications sur le site de la SFDI.Nous appelons l'attention des candidats sur le fait qu'aucun financement (déplacements, restauration, hébergement) n'est normalement… [read post]
20 Dec 2022, 6:04 am
Dans les transactions commerciales, et d’un point de vue pratique, cela signifie que le CSE d’une société devra être informé et consulté en cas de cession des actions de ladite société, en cas de cession de fonds de commerce (notamment en cas de fusion), en cas de scission, cession partielle d’actifs, etc… Au vu de la jurisprudence récente, une cession indirecte méritera quant à… [read post]
30 Jun 2010, 11:45 pm
Nous avions vu en janvier que Jean-François Copé, président du groupe UMP à l'Assemblée et avocat au cabinet Gide Loyrette Nouel, était suspecté d'avoir "enterré" la fusion entre les CPI et les avocats. [read post]
7 Oct 2010, 9:00 pm
L'inventeur s'est vu décerner le prix IgNobel 2004 dans la catégorie "Ingénierie". [read post]
11 Jan 2011, 5:59 am
Ceci s’effectue au vu d’un rapport annexé aux statuts, lequel est établi, sous sa responsabilité, par un commissaire aux apports désigné à l’unanimité des futurs associés. [read post]
12 Dec 2017, 9:00 pm
Dans sa décision T1225/13, la Chambre 3.4.02 avait révoqué le brevet pour défaut d'activité inventive au vu [read post]
21 Apr 2013, 10:35 am
« Si c'est gratuit, c'est vous le produit » Primo, un peu de réflexion sur un "business model" non pas dominant (vu le nombre maintenant de sites de vente en ligne et de plateformes (...) [read post]
21 Apr 2013, 10:35 am
« Si c'est gratuit, c'est vous le produit » Primo, un peu de réflexion sur un "business model" non pas dominant (vu le nombre maintenant de sites de vente en ligne et de plateformes (...) [read post]
4 Aug 2020, 4:22 pm
Bien que l’annonce du gouvernement du 30 juin dernier ait prévu que cette obligation devait s’appliquer à partir du 13 juillet, un délai de grâce de deux semaines a été prévu pour la mise en place de cette mesure. [read post]
5 Feb 2018, 4:03 pm
Pour bien des téléspectateurs, le clou du spectacle lors du weekend du Super Bowl LII n’était pas le match de championnat – qui a vu les Eagles de Philadelphie l’emporter face aux Patriots de la Nouvelle-Angleterre – ou le concert musical de la mi-temps mettant de Justin Timberlake. [read post]
19 Jan 2017, 9:00 pm
Nous avons vu mercredi ce que devait contenir l'acte de recours. [read post]
4 Apr 2020, 4:30 am
Parce que fin février, j'avais comme l'impression que la France allait être plus concernée qu'initialement prévu par l'épidémie de coronavirus 2019, j'ai pris le temps de faire ce point (mis en ligne le 23 février et régulièrement mis à jour depuis). [read post]
29 Jul 2019, 9:00 pm
La Chambre refuse en expliquant d'une part que le seul cas de remboursement prévu (à l'article 9(1) RRT) concerne le retrait de la demande avant le début de l'établissement de la recherche et d'autre part qu'on peut estimer que la section de la recherche a analysé les revendications avant [read post]
17 Mar 2020, 8:30 am
Parce que j'ai l'impression que la France va être plus concernée qu'initialement prévu par l'épidémie de coronavirus 2019, j'ai pris le temps de faire ce point (mis en ligne le 23 février et régulièrement mis à jour). [read post]
10 Dec 2019, 12:17 pm
Ce salaire quotidien moyen s’applique, que le jour férié tombe ou non le jour de congé régulier prévu de l’employé. [read post]
24 Jan 2008, 4:16 am
De plus, le gouvernement a préfère créer une Direction de Sécurité Migratoire au lieu d'une Police Migratoire comme il avait été prévu initialement. [read post]
14 Mar 2012, 10:00 pm
Nous avions vu le mois dernier que la CJUE avait été saisie d'une question préjudicielle relative à l'interprétation des articles 4 et 5 du règlement sur les CCP. [read post]
