Search for: "LE T. LE"
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21 Nov 2016, 6:23 am
Cette augmentation de prix n’a toutefois pas été observée sur le marché canadien. [read post]
16 Nov 2016, 10:32 am
Cette loi propose des changements aux régimes gouvernant la propriété intellectuelle, c’est-à-dire, les brevets, les marques de commerce et le droit d’auteur. [read post]
31 Jan 2019, 9:00 pm
Le brevet avait pour objet l'utilisation, dans une émulsion comprenant moins de 4% en poids de tensioactif, d'un certain copolymère bloc, pour contrôler la stabilité de l'émulsion. [read post]
19 Sep 2009, 10:02 am
Am I the only one that was bothered by the effort of the New Haven Police Chief to make sure we didn't think the murder of Annie Le had anything to do with either New Haven or Yale? [read post]
23 Nov 2021, 3:37 pm
Pour chaque période visée par un rapport, les employeurs ont été invités à utiliser la plateforme CETST pour déclarer ce qui suit, le cas échéant : Le nombre total d’employés assujettis à la politique de vaccination de la société; Le nombre d’employés pleinement vaccinés; Le nombre d’employés partiellement… [read post]
21 Sep 2009, 1:59 pm
Friedmann le commente avec une certaine pertinence [1]. [read post]
27 Aug 2016, 11:40 am
L'auteur du message formule l'hypothèse que « l'état d'urgence y est pour quelque chose (le bulletin avait déjà été rendu volontairement (...) [read post]
7 Nov 2021, 4:00 pm
Le demandeur argumentait que D1 n'était pas un bon point de départ pour discuter l'activité inventive car il s'intéressait à la compression de flux de données plutôt qu'à leur transmission, et ne concernait donc pas un usage similaire (T606/89). [read post]
7 Nov 2021, 4:00 pm
Le demandeur argumentait que D1 n'était pas un bon point de départ pour discuter l'activité inventive car il s'intéressait à la compression de flux de données plutôt qu'à leur transmission, et ne concernait donc pas un usage similaire (T606/89). [read post]
23 Aug 2011, 12:00 pm
La date de signification était donc le 14 mai 2010, si bien que le délai avait expiré le 14 juillet 2010, un jour trop tôt. [read post]
17 Nov 2016, 5:47 pm
La tâche consiste moins à arrêter tous les fautifs (mandat impossible) que de neutraliser quelques-uns. [read post]
2 Apr 2020, 11:12 am
Le USPTO offre maintenant une prolongation pour certains délais entre le 27 mars 2020 et le 30 avril 2020 inclusivement. [read post]
7 Jun 2015, 9:00 pm
Pour mémoire, alors que le brevet avait auparavant été cédé par la société Zenon Environmental Inc. [read post]
21 Jun 2017, 2:30 am
Continue Reading → L’article Doit-on identifier les utilisateurs de son réseau wifi ? [read post]
2 Apr 2008, 2:06 pm
Ce contrat a été attribué à l'entreprise belge-flamande Dredging International B.V. dont le siège est au Port d'Anvers. [read post]
10 Dec 2009, 1:42 pm
Tarif des insertions (arrêté du 19 novembre 2009) – format pdf Les choses intéressantes débutent toujours à partir de l’article 2-1. [read post]
10 Dec 2009, 1:42 pm
Tarif des insertions (arrêté du 19 novembre 2009) - format pdf Les choses intéressantes débutent toujours à partir de l'article 2-1. [read post]
13 Jul 2020, 4:03 pm
Qu’est-ce qui a déjà été fait et quelles sont les prochaines étapes prévues au Québec? [read post]
7 Dec 2009, 10:55 am
Cette proposition de loi ne modifiera malheureusement pas notre droit français car elle a été rejetée le 24 novembre par la majorité de l’Assemblée nationale. [read post]
29 Oct 2019, 12:07 pm
Dernier point, réservé aux chimistes : le coût par page pour le listage de séquence est aboli lors de dépôts électroniques ! [read post]
