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13 Oct 2010, 8:43 am
La Floride est le carrefour logistique et commercial des Amériques et représente l’artère principale du continent américain pour ce qui est du commerce international, des transports, des investissements internationaux, des opérations bancaires et financières, et des télécommunications. [read post]
25 Feb 2021, 9:00 pm
Cette dernière rappelle que l'admission de ces requêtes est soumise aux article 13(1) et (2) RPCR 2020 et 12(4) RPCR 2007.La Chambre est d'avis que ces requêtes auraient pu être produites en première instance et que leur fondement n'a pas été suffisamment précisé. [read post]
24 Jun 2010, 9:06 am
Pour réduire encore cette mortalité routière, les députés signataires de cette proposition de loi veulent modifier la séquence actuelle des feux tricolores de circulation routière qui ne permet pas à l’automobiliste d’anticiper le passage du feu vert au feu jaune. [read post]
26 Mar 2016, 8:25 am
L is for Limits on Itemized Deductions. [read post]
27 Apr 2010, 9:00 pm
Ceux qui ont parcouru la dernière édition des Directives (avril 2010) se sont sûrement rendu compte que les chapitres relatifs à l'activité inventive avaient été étoffés. [read post]
11 Oct 2016, 9:58 am
Les frontières du droit (constitutionnel) », CIERA, 2015-2017. [read post]
17 May 2022, 9:09 am
Le 23 mars dernier, dans la décision Syndicat des travailleuses et travailleurs de la Coop Lanaudière CSN c. [read post]
28 Jan 2016, 3:30 am
L. [read post]
18 Mar 2022, 11:35 am
Le contexte En 2016, des infirmières et infirmières auxiliaires, membres du Syndicat des professionnelles en soins de santé de l’Ouest-de-l’Île-de-Montréal (le Syndicat), déposent une plainte de fardeau de tâches, en lien avec une surcharge de travail pendant leur quart de travail de nuit. [read post]
14 Oct 2012, 9:59 am
En l'honneur de son retour dans la carrière, voici une sélection de ressources Internet en traduction grec ancien -> français moderne, français moderne -> grec ancien. [read post]
3 Dec 2023, 4:00 pm
La division d'opposition ayant rejeté l'opposition, ces requêtes n'avaient pas fait l'objet de la décision, de sorte qu'elles ne respectaient pas le critère de l'article 12(2) RPCR (les moyens invoqués par une partie dans le [read post]
15 May 2016, 9:00 pm
Selon l'Opposante, le document D3 (US20040091444) cité dans le mémoire d'opposition l'avait été de manière erronée. [read post]
10 May 2017, 9:00 pm
(on notera que l'inventeur est à la fois dirigeant de P et de G) La première requête en inscription [read post]
16 Jul 2011, 8:53 am
A défaut d'en publier plus, theses.fr, la dernière initiative de l'ABES (Agence bibliographique de l'enseignement supérieur) [2] va grandement en faciliter le repérage, la recherche par discipline et sujet, et l'accès. [read post]
29 Aug 2022, 4:00 pm
L'activité « Filières » regroupe l'activité R&D /Innovation en boulangerie, pâtisserie et ingrédients. [read post]
1 Apr 2010, 5:46 am
RES? [read post]
23 Aug 2011, 7:14 am
L? [read post]
17 Oct 2021, 4:00 pm
Ces dernières étant définies dans la demande comme un jeu d'images acquises durant l'illumination, une équivalence des deux [read post]
18 Nov 2019, 5:23 am
Le Tribunal fédéral a rendu ces dernières semaines deux arrêts importants en matière de surveillance dans l’espace public. [read post]
25 Mar 2021, 11:51 am
L’Office fédéral de la statistique vient de publier la Statistique policière de la criminalité (SPC) 2020. [read post]
