Search for: "In Re L."
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15 Sep 2020, 9:00 pm
La requête principale avait pour objet une OLED émettant de la lumière blanche dont la région d'émission comprend une pluralité de dopants dont l'un au moins émet de la lumière par phosphorescence, la couleur pouvant être ajustée en faisant varier l'épaisseur et la concentration en dopants. [read post]
17 Oct 2021, 4:00 pm
Ces dernières étant définies dans la demande comme un jeu d'images acquises durant l'illumination, une équivalence des deux [read post]
10 Mar 2011, 10:50 am
La direction de l'Université Lumière Lyon 2, le principal partenaire financier avec le ministère de l'Enseignement supérieur et de la recherche, avait décidé le 7 février 2011 de mettre fin à la convention-cadre soutenant l'existence du programme. [read post]
22 Jul 2024, 4:00 pm
La Titulaire y avait répondu sur le fond dans sa réponse, puis, après avoir reçu l'avis provisoire de la Chambre (qui considérait cette objection pertinente), avait demandé à ce que cette nouvelle attaque ne soit pas admise dans la procédure car elle n'avait pas été soulevée en première [read post]
28 Feb 2011, 3:00 am
N'hésitez pas à venir poster ici vos commentaires sur les sujets ou sur l'organisation si vous en avez encore l'envie ou le courage (personnellement je préfère évacuer rapidement !) [read post]
2 Mar 2015, 10:54 am
Hilary Charlesworth, Democracy and International LawPascal de Vareilles-Sommières, L’exception d’ordre public et la régularité substantielle internationale de la loi étrangère Masaharu Yanagihara, Significance of the History of the Law of Nations in Europe and East Asia [read post]
19 Jun 2011, 4:04 am
l? [read post]
24 Jan 2010, 9:00 pm
L'opposant avait fourni des essais démontrant que le flou variait de manière très importante dans les quelques minutes suivant la fin de l'immersion. [read post]
11 Feb 2019, 6:51 am
La première partie de l’ouvrage replace dans leur contexte historique et politique les problèmes de la définition et de la répression des crimes internationaux, avant d’en offrir une illustration concrète avec le procès de Klaus Barbie, ainsi que celui des dirigeants Khmers rouges et d’Hissène Habré. [read post]
11 Nov 2015, 11:42 am
Filed under: IntLawGrrls, Introducing Tagged: Rachel López [read post]
10 May 2010, 2:39 pm
A contrario, les créations en nom propre, qui représentaient déjà plus de la moitié des créations ces dernières années, atteignent en 2009 un ratio de 75%, chiffre obtenu grâce au phénomène de l’auto-entrepreneur, qui est bien entendu la première forme d’entreprise individuelle ». 2. [read post]
19 Mar 2010, 10:10 am
Pierre-Yves Bonin (l’Université du Québec à Trois-Rivières - Philosophy) has published La justice internationale et la répartition des ressources naturelles (Presses de l'Université Laval 2010). [read post]
24 Oct 2011, 6:36 am
Durkheim et de L. [read post]
25 Sep 2023, 6:25 am
Elle a ensuite repris le volant, puis perdu le contrôle de son camion pour terminer son parcours en lisière de l’autoroute. [read post]
23 May 2014, 9:37 am
Mais c’est également suggérer que la survenance de certaines situations de fait (par exemple l’occupation d’un territoire ou la sécession d’un groupe autonomiste) implique nécessairement qu’une qualité juridique particulière leur soit attribuée et que des conséquences juridiques déterminées en soient tirées. [read post]
30 Jun 2011, 3:25 am
En s’ouvrant aux influences de ses devancières que sont la Convention européenne et la Convention américaine des droits de l’homme, elle reconnaît l’existence d’un socle commun des droits de l’homme tenant à l’universalité de l’espèce humaine. [read post]
27 Dec 2011, 12:16 pm
Cherchant à cerner le sens alors accordé au paradigme de la « constitutionnalisation » (ou à dévoiler le rôle central de l’ambiguïté maintenue de l’expression), l’ouvrage propose ici une mise en perspective critique en l’interrogeant depuis d’autres points de vue où il prospère aussi, notamment le droit international, le droit constitutionnel, le droit… [read post]
24 Jan 2011, 2:02 pm
This is where you’re expected to drop everything and everyone to focus on being the best student you can be. [read post]
22 Dec 2009, 7:08 am
A tipster reports: They cut salaries for incoming first years in only 4 of the 33 offices, and the salary cuts depended upon which city they're in. [read post]
30 Nov 2014, 9:00 pm
l'annexe A de l'accord entre l'OEB et l'OMPI au titre du PCT est [read post]
