Search for: "D. Estes"
Results 701 - 720
of 16,454
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
26 Feb 2011, 3:02 am
A vous signaler l’arrivée sur la toile d’un nouveau site Internet juridique : Droitissimo. [read post]
5 Feb 2014, 2:46 pm
EST on March 7, 2014. [read post]
3 May 2010, 9:00 pm
Cette disposition est prise en application de la R. 134(2) CBE. [read post]
16 Mar 2017, 10:00 pm
On pourrait penser qu'une épaisseur est un paramètre difficilement critiquable en termes de suffisance de description. [read post]
8 Sep 2020, 4:00 am
¿Aún no estás suscrito(a) a Microjuris? [read post]
14 Oct 2011, 4:19 am
Il est également possible d’immigrer aux Etats-Unis par le biais de l’investissement. [read post]
6 Jan 2022, 4:00 pm
C'est la saison des galettes des rois.Le brevet FR2476443 a pour objet un procédé d'obtention automatique de découpe dans une bande, notamment pour découper des ébauches de pâte souple et réaliser des galettes. [read post]
21 Aug 2012, 9:00 pm
C'est le cas en l'espèce, toutes les revendications spécifiant l'usage d'un ordinateur. [read post]
18 Mar 2009, 12:36 pm
Le principe d'interdiction de la double brevetabilité est mentionné dans les Directives partie C-7.4. [read post]
18 May 2010, 1:02 pm
Cette désignation est généralement réservée aux membres d’une riche élite qui donnent des sommes importantes pour diverses causes. [read post]
17 Aug 2011, 2:09 pm
Esto, claro está, en el caso de que en el día anterior hayamos publicado y/o linkeado algo. [read post]
18 Nov 2011, 10:00 pm
Con el objetivo de impulsar la economía este último trimestre, este fin de semana se realiza en nuestro país una copia del famoso “Black Friday” o Viernes Negro de Estados Unidos, en el que un día después del Día de Acción de Gracias los comerciantes rebajan los precios de forma increíble. [read post]
30 Dec 2013, 4:44 am
L’art. 273 du Code de procédure pénale (CPP) permet au ministère public d’obtenir des fournisseurs de services de télécommunications les données indiquant quand et avec quelles personnes ou quels raccordements la personne surveillée a été ou est en liaison par poste ou télécommunication (a) et les données relatives au trafic et à la facturation (b) […] [read post]
30 Dec 2013, 4:44 am
L’art. 273 du Code de procédure pénale (CPP) permet au ministère public d’obtenir des fournisseurs de services de télécommunications les données indiquant quand et avec quelles personnes ou quels raccordements la personne surveillée a été ou est en liaison par poste ou télécommunication (a) et les données relatives au trafic et à la facturation (b) […] [read post]
4 Oct 2011, 4:26 am
Cette newsletter publiait, sur le site web Omnidroit.fr, des brèves et articles qui, dans leur grande majorité, devaient ensuite paraître sur Dalloz Actualité, le Recueil Dalloz, au BRDA (la revue d'actualité juridique de (...) [read post]
2 Jul 2017, 9:45 am
Après la fin de Guerre froide et la victoire de la démocratie libérale, la démocratie s'est renforcée au plan international. [read post]
30 Mar 2016, 9:00 pm
A l'argument selon lequel la décision de rejet n'est pas suffisamment motivée ("à peine 2 pages") et ne présente aucun motif de rejet de la revendication indépendante 5, la Chambre rétorque que le nombre de pages d'une décision n'est pas en soi un critère pour juger de sa conformité à la règle 111(2) CBE et que pour [read post]
4 Nov 2016, 8:27 am
(EST). [read post]
15 Sep 2011, 9:28 am
Je tente de passer rapidement en revue ce qui a changé, mais on peut d'ores et déjà avancer que le bilan est positif par rapport à la version précédente (moteur plus rapide, déplacement dans les ouvrages, sommaire dynamique). [read post]
10 Feb 2020, 6:00 am
Le nouveau logo d'Infogreffe Les chantiers d'Infogreffe La loi Pacte du 22 mai 2019 est en passe de consacrer l'acteur déjà ultra-dominant et bientôt unique du marché des greffes gérant le registre du commerce et des sociétés (RCS). [read post]
