Search for: "LE GRAND"
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25 Dec 2012, 12:30 am
On a construit derrière le grand autel une enciente tendue en damas rouge. [read post]
30 Dec 2012, 9:00 pm
Le facteur de forme était défini dans la description comme étant "le rapport de la plus grande dimension moyenne des particules A sur la plus petite dimension moyenne des particules A." [read post]
5 Mar 2019, 11:25 am
D’ailleurs, les salariés font parfois preuve d’une grande imagination, proche de l’expertise en matière de camouflage : en passant par des vérifications exagérément minutieuses, une mise en application trop stricte d’une politique ou d’un règlement interne d’entreprise, un refus d’effectuer du temps supplémentaire, en prenant le double de temps pour réaliser… [read post]
18 Aug 2021, 4:00 pm
L'Opposante avait basé tous ses arguments quant à la brevetabilité sur des documents E12 à E16 soumis pour la première fois en recours, sans expliquer la raison pour laquelle ces documents n'avaient pas été soumis devant la division d'opposition.La Chambre rappelle que le but du recours est d'examiner le bien-fondé de la décision de première instance, de sorte que la décision en recours… [read post]
7 Jun 2021, 10:07 am
À travers sa nouvelle entreprise, Groupe Quint, l’ex-directeur entend exercer les mêmes activités dans le même domaine, mais avec l’ambition d’étendre ses activités bien au-delà du Grand Montréal. [read post]
8 Sep 2011, 8:31 pm
Autre grande nouveauté : la loi crée une sorte de droit de possession personnelle antérieure permettant à une personne de faire échec à une action en contrefaçon engagée contre elle si elle peut prouver qu'elle exploitait commercialement et de bonne foi, sur le territoire des États-Unis, un produit ou procédé couvert par un brevet au moins 1 an avant le dépôt du brevet ou la… [read post]
14 Apr 2011, 7:31 am
Cette demande et examinée par le Tribunal d’Instance lorsque les sommes d’argent en jeu sont moindres, par des tribunaux spécialisés (Tribunal de Commerce par exemple) ou plus généralement par le Tribunal de Grande Instance. [read post]
6 May 2015, 4:10 pm
In a first reaction in Le Monde, Morice (the applicant) called the judgment “une grande victoire pour l’ensemble de la profession des avocats”. [read post]
8 Nov 2020, 4:00 am
La nature de ces propos, le ton agressif employé et les circonstances dans lesquelles les vidéos ont été publiées, soit la commémoration de la tuerie à la grande mosquée de Québec, peuvent faire en sorte de susciter de l’inquiétude et de l’excitation chez les destinataires du message envers le groupe cible et, par conséquent, sont susceptibles… [read post]
19 May 2022, 6:00 am
Le port des masque demeure recommandé La Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) explique que le port du masque demeure permis et même recommandé dans certaines situations telles que lors d’interractions avec des personnes à risque ou lors de grands rassemblements dans un espace restreint. [read post]
6 Jun 2012, 2:41 am
Sarasota occupe la place n° 9 sur la liste de Penske Truck Rental qui présente les destinations les plus populaires actuellement s’ajoutant donc à Orlando, Miami et d’autres grandes villes du sud. [read post]
6 May 2020, 6:15 am
Parmi celles-ci, de grandes institutions telles que Stanford, Harvard et MIT offrent leurs brevets au grand public pour les fins de fabriquer et distribuer des produits ayant pour but le traitement de la COVID-19 pendant la pandémie et pour une courte période qui s’en suivra. [read post]
30 Mar 2014, 9:00 pm
Une telle correction aurait relevé de la R.140 CBE puisqu'elle porte sur une erreur contenue dans une décision de l'Office, mais cette règle ne permet pas de corriger le texte d'un brevet, ainsi que la Grande Chambre l'a jugé dans la décision G1/10.Les revendications de la requête finalement présentée en recours vont au-delà d'une simple correction d'erreur puisque seules les revendications de… [read post]
25 Apr 2016, 7:04 am
Dans une série de décisions récentes qui ont eu un grand retentissement, la Cour suprême a qualifié l’utilisation équitable de « droit des utilisateurs ». [read post]
5 Dec 2022, 7:25 am
Or, cette définition a été déclarée trop large, en ce qu’elle avait une portée plus grande que l’intention initiale du législateur, soit d’encadrer les activités normalement reconnues des agences spécialisées dans le placement de personnel. [read post]
25 Nov 2010, 4:00 am
Quant aux copropriétaires, ils jugent le projet de loi trop timide : Bruno Dhont, directeur de l’association des responsables de copropriété, regrette que le compte séparé ne soit pas rendu obligatoire et que le projet de texte fasse l’impasse sur le problème de la garantie financière des syndics, qui fonctionne mal, et celui de leur conflit d’intérêts, lorsqu’ils ont une… [read post]
2 Aug 2012, 3:25 am
Martine Lachance, Discours d'ouverture du Colloque Éric Baratay, La souffrance animale, face masquée de la protection aux XIXe-XXe siècles Thierry Aufret Van Der Kemp, Sensibilités à la sensibilité des animaux en France Vaughan Black, A Regulated Regard : Comparing the Governance of Animal and Human Experimentation Olivier Le Bot, Les grandes évolutions du régime juridique de l'animal en Europe… [read post]
17 Jun 2018, 2:32 pm
It is my pleasure to announce the release of the Mélanges en l’honneur du Professeur Bertrand Ancel – Le droit à l’épreuve des siècles et des frontières. [read post]
12 Jun 2012, 3:15 am
Ce projet de loi permet au grand public d’investir dans les start-ups sur Internet, ce qui jusqu’à présent était interdit par les règlements gouvernementaux, en limitant les investissements précoces dans des sociétés privées à des institutions qualifiées telles que les banques d’investissement et de particuliers fortunés. [read post]
17 Feb 2010, 11:27 pm
Voir également les commentaires sur les blogs K's Law et IPKat. [read post]
