Search for: "R L L"
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6 Jan 2022, 4:00 pm
C'est la saison des galettes des rois.Le brevet FR2476443 a pour objet un procédé d'obtention automatique de découpe dans une bande, notamment pour découper des ébauches de pâte souple et réaliser des galettes. [read post]
14 Apr 2024, 9:16 pm
(L To R) John Haynnes Newton, Kelly Rutherford, Rob Estes, Heather Locklear, Jack Wagner, Jamie Luner, Josie Bisset, Michael Calabro. [read post]
14 Jun 2010, 2:52 am
A l’effet d’avoir une vision synthétique des possibilités d’accès aux tarifs réglementés de vente d’électricité et de gaz, la fédération nationale des collectivités concédantes et régies a établi un tableau récapitulatif ainsi que des modèles de lettres à adresser, le cas échéant, à vos fournisseurs… [read post]
17 Nov 2013, 4:00 am
Responsabilité de l’État : L'Agence du revenu du Québec et le procureur général du Québec sont condamnés à verser des dommages-intérêts de près de 4,000,000$ à des contribuables. [read post]
20 Jun 2024, 9:03 am
See Matter of L-O-G-, 21 I&N Dec. 413, 422 (BIA 1996). [read post]
27 May 2023, 2:00 am
Inzwischen ist die Stelle für diesen Cloud Security Officer ausgeschrieben.Die neue Stelle war im Zusammenhang mit dem Einsatz von Cloud-Lösungen in der kantonalen Verwaltung mit Regierungsratsbeschluss vom 30. [read post]
8 Oct 2013, 3:16 pm
And again, we must remind ourselves that S & L — though much to the chagrin of Designer — S & L had a perfect right to sell this product, and the mere fact the S & L logo is next to the product does not and I believe could not result in any bases for confusion. [read post]
9 Sep 2013, 1:10 pm
Maria L. [read post]
3 Jan 2012, 3:04 pm
l? [read post]
25 Feb 2021, 9:00 pm
Cette dernière rappelle que l'admission de ces requêtes est soumise aux article 13(1) et (2) RPCR 2020 et 12(4) RPCR 2007.La Chambre est d'avis que ces requêtes auraient pu être produites en première instance et que leur fondement n'a pas été suffisamment précisé. [read post]
13 Sep 2015, 9:00 pm
Le document D8 ayant été soumis pour la première fois avec le mémoire de recours, son admission dans la procédure est soumise au pouvoir discrétionnaire de l'Art 12(4) RPCR. [read post]
12 Jul 2008, 10:49 am
En réponse à une invitation à une autre fête, il répondit: 'Yes, this will work. [read post]
28 Jan 2008, 5:14 am
R. [read post]
9 Apr 2017, 3:09 am
Voet, ‘The L&H Case: Belgium’s Internet Bubble Story’ in D. [read post]
19 Jul 2020, 4:49 pm
Est-ce que le port du masque sera suffisant d’ici le 10 août pour que l’OPIC retourne à la normale ? [read post]
8 Nov 2012, 5:22 pm
Il y a des options pour vous faire gagner de l’argent, mais elles doivent être réalisées d’ici la fin de l’année. [read post]
14 Mar 2012, 7:14 am
Because EPA researchers are collaborating with L’Oréal to help end the need for animal testing. [read post]
20 Mar 2023, 8:34 am
Du côté pratique, en tant que pays dont les tribunaux se fient souvent sur l’autre version linguistique d’un texte de loi à des fins d’interprétation, comme pour résoudre des ambiguïtés dans une loi, tout un outil d’interprétation juridique nous est enlevé par le défaut de traduire ces textes constitutionnels en français. [read post]
21 May 2018, 6:17 am
L. c. 149, § 27C]. [read post]
9 Jul 2023, 4:00 am
Bien que l’accusé ait droit à la communication de la preuve, la poursuite conserve le pouvoir discrétionnaire de choisir le moment et la forme de la divulgation, et ce, dans l’intérêt de la justice. [read post]
