Search for: "T. Le"
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19 Oct 2011, 4:07 pm
Il existe en Floride une grande variété de trusts qu’il convient de vous présenter. [read post]
25 Jan 2017, 7:35 am
Cet objectif ne paraît guère rempli, puisque les sanctions (relativement peu importantes en... [read post]
22 Sep 2013, 9:13 am
Ce guide publié le 17 septembre 2013 s'inscrit dans la feuille de route du gouvernement et a été validé lors du 2e Cimap (Comité interministériel pour la modernisation de l'action publique) du 2 avril dernier. [read post]
27 Mar 2011, 10:31 am
, ce sera le 1er septembre 2011, selon l'arrêté du 30 mars 2011 ], les cours d'appel entreront de plain-pied dans l'ère de la communication électronique. [read post]
31 May 2023, 2:23 pm
Le budget fédéral canadien de 2023[1] propose des modifications à la Loi de l’impôt sur le revenu (Loi Fiscale)[2] qui […] [read post]
30 Mar 2021, 10:30 pm
Un nouveau BO est né : le Bulletin Officiel de la Sécurité Sociale (BOSS) http://boss.gouv.fr Il est officiellement créé par arrêté du 30 mars 2021 relatif à la mise à disposition des instructions et circulaires publiées au Bulletin officiel de la sécurité sociale . [read post]
28 May 2022, 11:28 am
The Société française pour le Droit International has published Les finances des organisations internationales (Pedone 2022). [read post]
20 Feb 2012, 2:04 am
The Société française pour le droit international will hold its annual conference, May 31-June 2, 2012, at the Université de Lorraine in Nancy. [read post]
17 Mar 2015, 10:00 pm
Jusqu'à la taxe due pour la 5ème année à compter du dépôt, les annuités correspondraient aux taxes actuellement dues à l'OEB pour les demandes européennes. [read post]
31 May 2023, 2:23 pm
Le budget fédéral canadien de 2023[1] propose des modifications à la Loi de l’impôt sur le revenu (Loi Fiscale)[2] qui […] [read post]
2 Apr 2021, 1:05 pm
Delphine Lagrange, Marieke Louis, & Olivier Nay have published Le tournant social de l’international : Les organisations internationales face aux sociétés civiles (Presses Universitaires de Rennes 2021). [read post]
24 Nov 2011, 9:19 am
Une affaire qui débute en Belgique La CJUE s’est prononcée dans le cadre d’une demande de décision préjudicielle de la Cour d’appel de Bruxelles dans l’affaire opposant le fournisseur d’accès à Internet Scarlet Extended SA à la Société belge des auteurs, compositeurs et éditeurs SCRL (SABAM) (affaire C 70/10). [read post]
27 Aug 2012, 4:33 pm
C'est une grosse société de services informatiques qui avait le contrat Cassiopée. [read post]
8 Nov 2019, 2:44 am
Le site de l'Autorité française de la concurrence (ADLC) a été "revampé" et le nouvelle version est sortie ce 7 novembre. [read post]
23 May 2011, 10:38 am
The Société française pour le droit international will hold its annual conference June 9-11, 2011, at l’Université de Poitiers. [read post]
16 Mar 2010, 10:00 pm
Les changements les plus importants sont les suivants: si la demande contient plusieurs revendications de même catégorie en contrariété avec la R.43(2) CBE, obligation de spécifier les revendications devant faire l'objet de la recherche (R62bis). le délai de paiement de taxes de recherche additionnelles en cas de défaut d'unité d'invention passe à 2 mois (R.64(1)).… [read post]
11 Apr 2021, 1:50 pm
En bleu, les postillons. [read post]
17 May 2010, 6:30 am
L’outil pour prévenir les difficultés auxquelles pourraient se trouver confrontées les copropriétés est de création récente dans notre pays. [read post]
25 May 2018, 9:39 am
Les autres, notamment les sociétés ex-de "clipping", ne font que de la veille presse sur ce qu'on dit sur une société (les solutions listées infra savent aussi le faire), ils ne fournissent pas de véritable interface de recherche et ne gèrent pas le paiement des droits . [read post]
3 Dec 2009, 5:32 am
Depuis quelques jours, sur son site, le Forum des Droits sur l’Internet a publié un dossier sous le titre « Nom de code HADOPI : Comprendre la nouvelle loi sur le téléchargement ». [read post]
