Search for: "A L"
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22 Apr 2010, 11:06 am
l? [read post]
6 Mar 2007, 1:36 pm
On l'a vu récemment au Québec avec l'affaire Igor et moi de Saputo, la publicité en ligne peut-être d'une efficacité redoutable. [read post]
5 Sep 2018, 2:59 am
La revendication précise qu'ils sont orientés perpendiculairement à l'axe de rotation ce qui exclut dans le cadre du fonctionnement nominal leur passage au travers de l'ouverture. [read post]
25 Apr 2011, 4:30 am
Transnat’l L. 953 (2010), available at SSRN. [read post]
6 Aug 2023, 4:00 am
Appels à l’encontre d’un jugement de la Cour du Québec ayant déclaré les appelants coupables de voies de fait simples, de voies de fait causant des lésions corporelles et de voies de fait graves à l’endroit de 6 victimes. [read post]
29 Mar 2011, 11:11 am
L’objectif est une ouverture sur le monde du travail dans la perspective de l’orientation professionnelle et du projet personnel de chaque élève. [read post]
28 Sep 2021, 1:15 pm
Les faits de l’affaire R. c. [read post]
12 Jul 2010, 3:32 am
L’administration répond (rép. min. [read post]
27 Nov 2016, 4:00 am
Enfin, l’inférence tirée par la juge selon laquelle l’appelant savait ou devait savoir que les infractions secondaires seraient perpétrées est incompatible avec son autre conclusion selon laquelle «rien ne laissait présager une telle violence, faute de toute preuve établissant l’adhésion de l’appelant aux projets criminels initiaux». [read post]
26 Jun 2009, 11:19 pm
FR2.924.639ARTICLES COMBINES SOUS FORME DE PAIREOn réalise des articles combinés comprenant, sousforme de paire, une représentation du côté avant d'un objet (2), la représentation se trouvant sur un corps plan (1), et une représentation du côté… [read post]
14 May 2009, 12:48 pm
FR2.922.730PANTALON POUR FAIRE SES BESOINSDispositif du domaine de l'habillement sous multiples formes (culotte, shirt, pantalon et autres collants) «IDEAL FOR TRAVEL ! [read post]
1 Dec 2011, 9:00 pm
Il est consistué du tissu découpé à la forme désignée (fig 1,2 et 3) faisant tout le tour ou en demi-cercle de la forme de la lunette des toilettes, avec un trou au milieu permettant l’évacuation des déjections humaines. [read post]
25 Nov 2010, 9:00 pm
NB: j'ai honteusement copié l'excellent blog "Jurisprudence des brevets en France" en vous proposant un sondage "Qui êtes-vous ? [read post]
27 May 2010, 9:00 pm
FR 2.937.833 ASSEMBLAGE DORSAL POUR UN ANIMAL POUR PORTER AU MOINS UNE POUPEE Un ASSEMBLAGE DORSALE pour qu’un animal puisse porter une poupée comprend une première bâche dorsale capable de couvrir le dos d’un animal; la première bâche dorsale ayant une première portion supérieure d’attache sur sa face supérieure; deux sangles frontales sur les deux extrémités frontale de la première bâche dorsale;… [read post]
6 Jan 2011, 9:00 pm
Les emplacements recevant les saucisses sont espacé de manière proportionnelle à la taille des saucisses pour permettre aux rayonnements de la chaleur une cuisson à coeur.Pour facilité l’enfilage des saucisses l’extrémité de cette Brochette coté opposée du manche est pointu. [read post]
25 Apr 2014, 7:12 am
L-3 Communications Corp. v. [read post]
12 Feb 2007, 7:49 am
L. [read post]
29 Jun 2018, 4:30 am
Formulario en PDF Enlace para presentar reclamación en línea [read post]
10 Jan 2012, 3:52 am
l? [read post]
17 Jul 2016, 4:00 am
Par ailleurs, l’accusé n’a jamais obtenu une autorisation claire visant l’installation de caméras. [read post]
