Search for: "D. L. C. "
Results 821 - 840
of 12,129
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
10 Feb 2019, 4:00 am
En effet, à l’ère post-Jordan/Cody (R. c. [read post]
30 Jan 2012, 1:12 am
On me faisait remarquer que c'est poussif comme début … Où est l'information ? [read post]
17 Sep 2024, 4:00 pm
A compter du 1er novembre, l'OEB ne demandera plus aux avocats de déposer un pouvoir, sauf dans deux cas particuliers : en cas de doute ou en cas de remplacement, lorsque la cessation du mandat du mandataire précédent n'a pas été notifiée. [read post]
10 Dec 2010, 3:12 pm
c? [read post]
5 Apr 2013, 2:46 pm
- An Exploration of Clinical Dementia Phenotypes Among Individuals With and Without Traumatic Brain Injury (Dams-O'Connor K, Spielman L, Hammond FM, Sayed N, Culver C, Diaz-Arrastia R [read post]
6 Oct 2021, 2:16 pm
Pour l' "accès au droit" (aide juridictionnelle, les CDAD et la médiation familiale), c'est là : cocher Par programme > Accès au droit et à la (...) [read post]
1 Dec 2006, 9:00 am
L'arrêt Mattel, Inc. c. 3894207 Canada Inc., [2006] A.C.S. no 23 est venu en préciser la portée. [read post]
7 Jan 2024, 4:00 pm
La société SES-imagotag avait engagé une action en interdiction provisoire du brevet EP3883277 devant la division locale de Munich à l'encontre des sociétés Hanshow.Le brevet porte sur des étiquettes électroniques et le débat portait essentiellement sur la question du positionnement du circuit imprimé 35, logé du côté de la face arrière du boitier 30, et de… [read post]
2 Jun 2012, 3:50 am
c? [read post]
30 Apr 2020, 7:20 am
En este contexto, cabe preguntarse si jurídicamente es posible que el presidente López Obrador pueda hacer lo que él denomina devolución y, para ello, conviene tener presente cuáles son y cómo han evolucionado las normas jurídicas que regulan los mencionados tiempos oficiales. [read post]
2 Jul 2010, 8:43 am
C'est au JORF du 23 juin 2010 (p. 11313 texte n° 22) : Arrêté du 15 juin 2010 relatif à la mise à disposition du public pour un usage de rediffusion de la base de données électronique de l'Institut national de la statistique et des études économiques dénommée SIRENE La base SIRENE est consultable notamment sur le site sirene.fr tenu par l'INSEE et sur diverses bases de… [read post]
27 Aug 2012, 4:33 pm
On en a déjà parlé ici en 2007 et 2009 [1]. [read post]
21 Apr 2011, 8:57 am
/ Charles Nepote, Fing [1], 20 avril 2011 Guide pratique de l'ouverture des données publiques territoriales : Guide à l'usage des territoires et de leurs partenaires / Amandine Bruguière, Charles Népote, Fing, janvier 2011 (66 pages, PDF) Les données publiques : guide juridique et pratique / Cédric Favre, Yann Mareschal, juristes TIC à Aquitaine Europe Communication (AEC), AEC, décembre 2010 (28… [read post]
22 Jan 2017, 4:00 am
Intitulé : Granger c. [read post]
10 Mar 2022, 8:00 pm
It just was.Because we were hoping for something a bit more savory, we rated this dish a “C. [read post]
18 Aug 2019, 4:00 am
Intitulé : Enerkem Alberta Biofuels c. [read post]
23 May 2012, 9:50 am
Le dépôt d’un brevet coûte environ 5 000 euros pour un pays, son formalisme est lourd et les nombreux contrôles ne garantissent pas que le dépôt d’une demande de brevet aboutisse à la délivrance d’un brevet valide, et même si c’est le cas la procédure peut durer plusieurs années. [read post]
23 Aug 2012, 2:24 am
Certains termes sont couramment utilisés sans que l’on prenne vraiment le temps d’expliquer de quoi il s’agit, ce qui n’est pourtant pas inutile. [read post]
26 Aug 2018, 9:30 pm
Du Plessis, C. [read post]
