Search for: "D. R."
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30 Nov 2011, 11:26 pm
Essilor International, leader mondial de l'optique ophtalmique, recherche un Ingénieur Brevet « Généraliste » (H/F) en CDI - Région parisienne Au sein du département PI, vous serez en charge de gérer une partie du portefeuille brevets (rédaction des demandes, réponse aux lettres officielles...) et de mener des études de liberté… [read post]
12 Feb 2012, 9:00 pm
La demande a été rejetée par la division d'examen sur le fondement des R.137(5) CBE et 164(2) CBE. [read post]
15 Jun 2021, 8:41 am
Guerreiro et Colin Hyslop font une revue des décisions et tendances récentes en Cour fédérale dans le domaine des litiges concernant les brevets technologiques et mécaniques. [read post]
8 Nov 2023, 1:02 pm
(D) 20th District: Joseph Cryan (D) 22nd District: Nicholas Scutari (D) 25th District: Anthony Bucco (R) 27th District: John McKeon (D) 32nd District: Raj Mukherji (D) 33rd District: Brian Stack (D) 34th District: Britnee Timberlake (D) 35th District: Nellie Pou (D) 37th District: Gordon Johnson (D) 38th District: Joseph Lagana (D) 40th District: Kristin Corrado (R) State Assembly: 7th… [read post]
1 Dec 2010, 6:20 am
Les auto-entrepreneurs sont révoltés, eux qui avaient opté pour ce régime pensant, notamment, pouvoir tester leur concept d’entreprise sans risque et surtout sans payer d’impôts tant que le chiffre d’affaires serait nul. [read post]
9 May 2012, 2:52 am
Les résultats sont ici. [read post]
11 Sep 2019, 11:29 am
Août 2019 Marques de commerce et marques Le Canada a adhéré au Protocole de Madrid le 17 juin 2019. [read post]
11 Sep 2019, 11:29 am
Août 2019 Marques de commerce et marques Le Canada a adhéré au Protocole de Madrid le 17 juin 2019. [read post]
28 Sep 2023, 10:09 am
Reshma Ramachandran is an Assistant Professor of Medicine at the Yale School of Medicine and Co-Director of the Yale Collaboration for Regulatory Rigor, Integrity, and Transparency.The post Reasonable Pricing Clauses: A First Step Toward Ensuring Taxpayers a Fair Return on their Public R&D Investment first appeared on Bill of Health.The post Reasonable Pricing Clauses: A First Step Toward Ensuring Taxpayers a Fair Return on their Public R&D Investment… [read post]
23 Nov 2021, 3:37 pm
Cette mise en oeuvre s’inscrit dans le cadre de l’obligation vaccinale fédérale de Transports Canada visant les principaux secteurs du transport sous réglementation fédérale, à l’exception du transport routier. [read post]
3 Jan 2017, 9:00 pm
De très bonnes capacités rédactionnelles sont requises. [read post]
15 Oct 2013, 3:15 am
Contents include:AktuellRobert Kolb, Deux arguments nocifs pour le droit international publicArtikelGian Paolo Romano, Le sort international des avoirs de prévoyance professionnelle à la suite de démariage : Réflexions à l’occasion d’une réforme [read post]
19 Jun 2011, 3:52 am
d? [read post]
8 Aug 2013, 5:49 pm
To start at the “top,” Congressmen Patrick McHenry (R-NC) and Scott Garrett (R-NJ) wrote a rather strident letter in opposition to some of the requirements within the proposed rules. [read post]
15 Feb 2019, 2:53 am
À rebours de l’idée classique selon laquelle le traité de paix est le produit exclusivement politique d’un simple rapport de forces, la présente étude propose d’identifier les règles juridiques qui fondent et limitent les prétentions respectives de chacun des belligérants à l’issue d’un conflit. [read post]
25 Apr 2024, 4:00 pm
La division d'opposition avait révoqué le brevet au motif que la requête principale et les 4 requêtes subsidiaires étaient toutes contraires aux exigences de l'article 123(2) CBE.En recours, la Chambre est du même avis concernant la requête principale.La Titulaire avait déposé 15 nouvelles requêtes subsidiaires pour répondre à cette objection.La Chambre note toutefois que la… [read post]
30 Mar 2020, 5:00 pm
Note du rédacteur : Cet article est le premier d’une série sur la défense des intérêts dans notre secteur. [read post]
3 May 2015, 9:00 pm
La question A ("indépendance") est en particulier axée sur les règles à introduire pour éviter les conflits d'intérêt, et sur la procédure de nomination et de renouvellement. [read post]
16 Sep 2018, 9:00 pm
La présente décision revient sur une question récurrente, celle de savoir si une mauvaise définition d'un paramètre revendiqué conduit à une insuffisance de description (en empêchant l'homme du métier de reproduire l'invention sans efforts indus) ou ne pose qu'un problème de clarté (en faisant naître une imprécision quant à la portée de la… [read post]
5 Aug 2011, 2:41 am
Alessandro Acquisiti y relève le développement récent de la reconnaissance faciale et le rôle que le visage joue pour relier l’identité en ligne et hors ligne, et par conséquent les possibilités de ré-identification (retrouver des données qui devraient être anonymes) qui en découlent. [read post]
