Search for: "N. R. L."
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24 Dec 2012, 8:41 am
karşılığını veriyordu, sözleriyle yaşadığı sıkıntıyı anlatıyor. [read post]
29 Jan 2012, 9:00 pm
La Chambre n'est pas du même avis et révoque le brevet pour défaut de nouveauté. [read post]
6 Aug 2012, 9:00 pm
Il n'est donc pas nécessaire que l'objet amendé soit divulgué explicitement dans la demande. [read post]
22 Sep 2020, 11:40 am
Il faut que l’employeur s’en tienne à la réalité des négociations, ni plus, ni moins. [read post]
12 Mar 2010, 6:41 am
r? [read post]
23 Nov 2009, 8:08 am
La souscription effectuée au capital d’une société holding est éligible à la réduction d’impôt sur le revenu prévue par l’article 199 terdecies-O A du code général des impôts lorsque cette société souscrit au capital d’une société holding animatrice qui est considérée comme exerçant une activité commerciale… [read post]
18 May 2010, 1:53 am
n asliye ceza mahkemelerinde görüldü? [read post]
27 Mar 2024, 5:00 pm
Alors que la décision de rejet de l'opposition traitait de 7 attaques de nouveauté et 4 attaques d'activité inventive (dont une partant de D18), l'Opposante (en l'espèce l'Union Européenne) n'avait formulé dans son mémoire de recours qu'une attaque de nouveauté au regard d'un document D26 que la division d'opposition n'avait pas… [read post]
24 Jun 2021, 4:00 pm
On notera que le brevet a été délivré en quelques mois, le déposant ayant bénéficié d'une accélération de la procédure liée à son âge (plus de 65 ans).Source [read post]
5 May 2010, 9:20 am
Jobekia agit donc en ce sens et propose, depuis le mois d’avril 2010, un site Internet au bénéfice des entreprises et des candidats. [read post]
8 Jul 2011, 3:28 am
Labtest Int'l., Inc., d/b/a Intertek Consumer Goods N. [read post]
14 Dec 2017, 10:49 pm
La résolution 3314 (XXIX) de l’Assemblée générale des Nations Unies (AGNU) relative à la définition de l’agression a été adoptée par consensus en 1974. [read post]
25 Mar 2021, 10:00 pm
Un lecteur me signale cette invention, objet du brevet FR1569028, le système bibi-binaire, et dont l'inventeur n'est autre que l'auteur-compositeur-interprète connu sous le nom de Boby Lapointe, à ses heures mathématicien. [read post]
10 Jan 2012, 9:00 pm
Dans la décision attaquée, aucune référence à un art antérieur n'est faite, et la division d'examen, après avoir trouvé que le problème n'était pas résolu, n'a pas essayé de reformuler le problème technique et d'évaluer l'évidence de la solution apportée au problème reformulé. [read post]
11 Jun 2013, 8:13 am
Oysa bu oran yüzde beş civarındadır, Bilindiği üzere icra davalarının tamamına yakınını bankaların açmış olduğu faizli alacak davaları oluşturmaktadır. [read post]
12 Jan 2010, 9:20 am
n görü? [read post]
23 Aug 2009, 10:01 am
Lors de l'examen d'un recours formé contre une décision de la division d'examen, toute absence de réponse dans le délai imparti à une notification de la Chambre en vertu de la R. 100(2) CBE a pour conséquence la fiction de retrait de la demande (R. 100(3) CBE). [read post]
24 Aug 2011, 10:27 pm
Si les utilisateurs sont généralement inquiets au sujet de la protection de leur sphère privée, 95% avaient confiance dans les réglages qu’ils utilisaient (alors que le résultat ne correspondait pas toujours à ce qu’ils croyaient). [read post]
14 Dec 2009, 11:04 am
Çek kanunu nedeniyle 2003 yılından beri insan hakları ihlalleri yaşanmaktadır. [read post]
12 Jan 2021, 11:44 am
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