Search for: "moi" Results 921 - 940 of 1,226
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26 Mar 2021, 6:09 am
Shah, Schulte Roth & Zabel LLP, on Friday, March 19, 2021 Tags: Compliance and disclosure interpretation, Conflicts of interest, Cryptocurrency, Environmental disclosure, ESG, Financial technology, Fund managers, SEC, Securities regulation Delaware Court Enjoins Poison Pill Adopted in Response to Market Disruption Posted by Mark McDonald, James Langston, and Kyle Harris, Cleary Gottlieb Steen & Hamilton LLP, on Saturday, March 20,… [read post]
5 Aug 2018, 4:00 am by Administrator
Quant au loyer, les parties consentent à ce qu’il soit fixé à 800 $ par mois. [read post]
20 Sep 2019, 6:17 am
Financial Contracting with the Crowd Posted by Usha Rodrigues (University of Georgia), on Friday, September 13, 2019 Tags: Blockchain, Capital formation, Contracts, Crowdfunding, ICOs, Investor protection, Securities regulation, Venture capital firms Audit Committee Reports to Shareholders Posted by Steve Klemash, Jamie Smith, and Jennifer Lee, EY Center for Board Matters, on Friday, September 13, 2019 Tags: Audit… [read post]
8 Dec 2016, 1:24 pm by Pierre T. Nguyen
Mais il faut comprendre que cela n’est pas toujours possible compte tenu du délai d’enregistrement qui peut atteindre et dépasser 12 mois. [read post]
28 Aug 2011, 2:12 am
La Convention entrera en vigueur un mois après l’échange des instruments de ratification et elle sera mise en application pour les impôts  l’année fiscale suivante. [read post]
10 Dec 2010, 6:16 am by Jack D
Ces nouveaux avocats d’affaires exerceraient, en réalité, des activités de lobbying, ce qui inquiète les lobbyistes qui se voient concurrencer dans leur cœur de métier et préoccupe la commission de réflexion sur la prévention des conflits d’intérêts qui remettra son rapport avant la fin de ce mois. [read post]
25 Jan 2020, 1:30 am by JR Chaves
Ese es Moisés Barrio Andrés, Doctor y Letrado del Consejo de Estado, entre otros muchos laureles, quien acaba de lanzar al mercado la obra que esperábamos en el derecho digital, y que usando nombre sencillo, ofrece muchas nueces: Manual de Derecho Digital (Ed.tirant lo Blanch,2020).Una obra de 250 páginas que encierra el tesoro de las claves del derecho digital. [read post]
6 Apr 2016, 12:56 pm by Ayman Idlbi
D’ailleurs, si vous avez pris un vol dans les derniers mois, vous avez peut-être remarqué les répercussions de la baisse du prix du kérosène sur le prix des billets d’avion, bien qu’elles soient minimes. [read post]
12 Jun 2010, 5:56 am
De même, les baux d'habitation d'une durée de moins de 6 mois sont inclus dans le champ d'application du ITBMS par la nouvelle rédaction de l'article 1057-V du Code Fiscal.Ley 49 de 2009 Reforma Fiscal Panama Ley 4 2009 Sociedades Responsabilidad Limitada Un nouveau texte a été adopté en 2010. [read post]
7 Mar 2011, 3:20 am by SHG
Louis XIV of France was infamous for his view that there was no distinction between himself and the state, allegedly proclaiming “L’État, c’est moi” (“I am the State”). [read post]
14 Apr 2011, 8:00 am by Jack D
Plus d’information : - sur le site web de l’AFNIC - sur Facebook : AFNIC - Sur Twitter : www.twitter.com/afnic Vous pouvez également lire ou regarder :L’AFNIC et l’inconstitutionnalité du cadre légal de l’attribution des noms de domaineImmeuble en fête, la fête des voisins 2011Chroniques de prétoire – Histoires drôles et moins drôlesLa gestion des données à caractère personnel dans les… [read post]
5 Feb 2007, 6:57 pm
Encore faut-il que j'alimente moi-même ce lieu de contact avec les étudiants. [read post]
24 Sep 2009, 11:54 am
Enfin, la citation à la procédure orale indiquait une date limite d'un mois avant la procédure orale. [read post]
3 Apr 2024, 11:26 pm by JR Chaves
Su impacto ya nos lo adelantó esa portentosa mezcla de gurú y jurista mayúsculo, que es Moisés Barrio Andrés, en este estupendo artículo titulado «La ciberseguridad en el Derecho digital europeo: novedades de la Directiva NIS2». [read post]
23 Feb 2020, 4:00 am by Administrator
Cet article ne fait que réduire le délai de prescription établi par l’article 235 de la loi, en l’occurrence à 6 mois suivant la publication d’un communiqué de presse annonçant l’autorisation d’une action en vertu de l’article 225.4 de la loi. [read post]
7 Oct 2010, 10:48 am by Jack D
Vous pouvez également lire ou regarder :Six mois après son lancement, la réussite pour deuxièmecarrière.com Dématérialisation des échanges et communication pour les huissiers de justice parisiensLe Conseil National des Barreaux lance « TV Droit »L’AFNIC et l’inconstitutionnalité du cadre légal de l’attribution des noms de domaineLamyetudiant.fr est le partenaire des étudiants… [read post]
5 Oct 2018, 5:52 am
Posted by Lucian Bebchuk and Scott Hirst (Harvard Law School), on Wednesday, October 3, 2018 Tags: Agency costs, Disclosure, Fund managers, Fund performance, Incentives, Index funds, Institutional Investors, Mutual funds, Ownership, Shareholder activism, Shareholder value, Shareholder voting, Stewardship UN Sustainable Development Goals—The Leading ESG Framework for Large Companies Posted by Betty Moy Huber,… [read post]
28 Feb 2007, 9:43 am
» Ceci me rappelle le débat avec Michel Leblanc il y a quelques mois… Le présent billet a également été publié sur le blogue de la Chaire UDM en droit de la sécurité et des affaires électroniques. [read post]
8 Dec 2009, 7:42 am by Jack D
Les données privées, de celles – par exemple – que vous laissez en consultant des pages ou en faisant des recherches sur le Net en utilisant le moteur Google, en sachant que cette société conserve ces données pendant 9 mois. [read post]