Search for: "D. L. C. "
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26 Mar 2017, 4:00 am
Intitulé : R. c. [read post]
22 Mar 2023, 7:51 am
Differences between 501(c)(3) and 501(c)(7) Organizations Section 501(a) states that “[a]n organization described in subsection (c) or (d) or section 401(a) shall be exempt from taxation under this subtitle unless such exemption is denied under section 501 or 503. [read post]
25 May 2010, 8:32 am
Ce compte provisoire ne sera définitif qu’après vérification par l’opérateur des pièces obligatoirement fournies par le joueur c’est à dire la copie d’une carte nationale d’identité, d’un passeport ou d’un permis de conduire en cours de validité justifiant de son identité et de sa date de naissance ainsi que d’un… [read post]
19 Dec 2022, 7:28 pm
On peut néanmoins le voir, non pas comme un regard nostalgique et autocentré, mais comme une contribution venue de France au vaste mouvement contemporain d’interrogation relative d’un côté aux foreign relations laws et de l’autre – un peu plus indirectement – au comparative international Law, c’est-à-dire aux versions nationales du droit international, et aux interrogations sur la… [read post]
29 Oct 2015, 2:13 pm
C'est plutôt simple. [read post]
20 Jul 2015, 12:42 pm
Ya no recuerdo cómo llegué a él, pero sé que fue durante la carrera y tenía claro que me acompañaría en el ejercicio de mi profesión. [read post]
8 Dec 2011, 3:21 pm
Voici la liste des champs disponibles : Etat des affaires Juridiction Documents (type de) Numéro d'affaire (ex : C-17/05 ; 17/05) Nom des parties Mots du texte (pour les fanas du texte intégral et les recherches de haut niveau, comme votre serviteur les aime :-) (...) [read post]
19 Jan 2011, 8:47 am
Tangui Morlier, le développeur et formateur open source qui a créé le site NosDéputés.fr, explique quelques petites choses cruciales dans son chat sur LeMonde.fr : "Vendre les données publiques, c'est exclure les usages citoyens". [read post]
6 May 2025, 4:00 pm
La requête principale avait été rejetée par la division d'examen sur le fondement de l'article 84 CBE car elle ne contenait pas toutes les caractéristiques essentielles pour atteindre la Tg de plus de 60°C revendiquée. [read post]
8 Dec 2017, 1:19 pm
C'est une super idée que d'ajouter au catalogue de la bibliothèque les versions en ligne disponibles des ouvrages. [read post]
7 Dec 2010, 3:05 am
l? [read post]
11 Sep 2021, 7:13 am
L'être humain atteint d'une maladie, d'une douleur est angoissé et pressé. [read post]
1 May 2007, 8:00 am
Boswell Gowling Lafleur Henderson LLP Toronto Kelly L. [read post]
10 Feb 2010, 1:19 pm
C'est un fait. [read post]
3 Feb 2016, 2:32 pm
Pour plus de détails sur la définition, voir Wikipedia. [read post]
13 Sep 2012, 2:57 am
C'est en fait l'opérateur de recherche OU mais surtout : de limiter sa recherche au titre des documents et d'utiliser les (...) [read post]
16 Apr 2010, 2:11 am
La partie du rapport 2009 de la Cour de cassation sur l'activité de son Service de documentation, des études et du rapport (SDER, ex-SDE) apporte son lot habituel d'informations. [read post]
26 Apr 2019, 8:12 am
En outre, et c’est l’une des mesures emblématiques de la Loi Pacte, lors du franchissement d’un seuil d’effectif, les entreprises auront désormais 5 ans avant que soient appliquées les nouvelles obligations. [read post]
24 Jan 2021, 4:00 am
Intitulé : Procureur général du Québec c. [read post]
29 Mar 2010, 2:22 pm
C’est la raison pour laquelle les auteurs prennent soin de préciser que les informations données ne prétendent pas être exhaustives. [read post]
