Search for: "R L L"
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23 Nov 2010, 11:14 pm
Pour la Chambre, une telle déclaration générique ne peut pas être considérée comme crédible en l'absence de preuves à l'appui. [read post]
23 Aug 2010, 5:11 am
Ariana R. [read post]
26 Mar 2011, 5:09 pm
L? [read post]
12 Oct 2009, 8:20 am
Dalloz, n ° 45205, JO AN 29 septembre 2009) et (rép. min. [read post]
2 Jan 2020, 7:46 am
95 de la loi sur les douanes); on désigne ces derniers par actes législatifs autre que douaniers.Dans le règlement 60 (R-60), vous trouvez les prescriptions et informations dont la personne assujettie à l'obligation de déclarer doit tenir compte en ce qui concerne les actes législatifs autres que douaniers lors de l'importation, l'exportation, le transit et… [read post]
24 Aug 2011, 10:27 pm
Trois chercheurs en informatique de l’Université de Columbia (New York) ont mené une évaluation empirique pour comparer les choix effectués par les utilisateurs d’un réseau social (en l’occurrence Facebook) avec leurs intentions. [read post]
6 Jun 2011, 6:32 am
En résumé, la subdélégation est la règle sauf interdiction en bonne et due forme par le mandant. [read post]
19 Oct 2015, 12:00 am
When choosing a criminal defense lawyer, be sure to look for the following: Еduсаtіоn: Тhеrе аrе оvеr 200 lаw sсhооls іn Аmеrіса аррrоvеd bу thе Аmеrісаn Ваr Аssосіаtіоn, but… [read post]
28 May 2013, 3:15 am
Kumkapı Eğlence mekanlarında çekilmiş olan görüntülerde, icra çalışanlarına verilen pahalı hediyeler ve eğlencede müzisyenlere takılan dolarlar görülüyor. İstanbul Adliyesi'nde görevli bir icra memuru geçtiğimiz günlerde İstanbul Adliyesi Adalet Komisyonu'na gönderdiği ihbar mektubunda, İstanbul Adliyesi'nde yaşanan… [read post]
28 May 2013, 3:15 am
Kumkapı Eğlence mekanlarında çekilmiş olan görüntülerde, icra çalışanlarına verilen pahalı hediyeler ve eğlencede müzisyenlere takılan dolarlar görülüyor. İstanbul Adliyesi'nde görevli bir icra memuru geçtiğimiz günlerde İstanbul Adliyesi Adalet Komisyonu'na gönderdiği ihbar mektubunda, İstanbul Adliyesi'nde yaşanan… [read post]
10 Jan 2009, 1:12 am
Titré "Vers la traduction législative de l'unification", un article paru dans "Innovation le journal" résume une entrevue avec le Président de la CNCPI récemment réélu. [read post]
17 Mar 2017, 11:55 am
L'Austral was forced to skip its port visit to Borneo. [read post]
1 Jan 2007, 3:35 pm
- Syngja og dansa - Elda á eldavélina mÃna - snúa mér à marga marga marga hringi - hjóla um á þrÃhjólinu mÃnu - setja alls konar poka og Ãlát (ekki plastpoka samt ) yfir mig og reyna að labba blindandi - troða mér ofan Ã… [read post]
14 Jul 2010, 8:00 am
IN THE MAIL, From Mark L. [read post]
22 Apr 2011, 9:39 am
Vu sur le site Internet de l’Association des Responsables de copropriété, le document intitulé « Ils se foutent de nous – Et tout le monde s’en fiche » fruit du travail d’un homme en colère, Michel Balat – résidant dans le département de l’Aveyron – pour nous faire prendre conscience de la création de nouvelles taxes apparues il y a peu sur les factures… [read post]
31 May 2011, 1:28 pm
r? [read post]
18 Apr 2021, 9:00 pm
La présente décision rappelle quelques principes importants de l'approche problème-solution.La Chambre rappelle d'abord que la principale raison pour identifier l'état de la technique le plus proche est que s'il est établi que l'homme du métier n'aurait pas abouti à l'invention de manière évidente en partant de l'état de la technique le plus… [read post]
8 Mar 2016, 9:00 pm
Concernant l'Art 100c), l'Opposante rappelait que la revendication 7 portait sur la première alternative de la revendication 10 du brevet délivré et qu'elle avait invoqué ce motif d'opposition à l'encontre de la [read post]
30 Dec 2019, 9:00 pm
Le demandeur prétendait que l'état de la technique le plus proche ne pouvait être D2 au motif qu'un autre document D1, en plus d'avoir beaucoup de caractéristiques en commun avec l'invention, s'intéressait au même problème, en l'espèce tester des capteurs de vitesses en se basant sur l'effet Hall. [read post]
8 Apr 2010, 5:27 pm
Les anciennes bases de Clayton et de Howard sont désormais des pôles régionaux de l’action humanitaire, grâce à un cadre juridique accueillant pour les ong, les organisations intergouvernementales et leurs les expatriés. [read post]
