Search for: "D. L. N."
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7 Jan 2012, 4:26 am
Çek kanunu düzenlemelerinin yan? [read post]
27 May 2012, 5:44 am
Rapport n° 2011-13-1 & 2 de décembre 2011 au ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, par l'Inspection générale des bibliothèques (IGB), étude thématique (menée en 2011) titrée Optimisation des coûts de la documentation électronique dans les établissements d'enseignement supérieur et les organismes de recherche… [read post]
9 Feb 2011, 12:18 am
En Suisse, même si le téléphone n’a pas de code je ne pense pas que l’on puisse en déduire que son propriétaire renonce au de son contenu, comme il le ferait par exemple en laissant un courrier hors de son enveloppe à la vue de tout le monde. [read post]
8 Dec 2009, 7:42 am
Hier soir dans son émission « Ce soir ou jamais » diffusée sur France 3, Frédéric Taddei avait invité pour un débat sur les pièges d’Internet et la nécessité ou pas de le contrôler, le président de l’Institut National de l’Audiovisuel Emmanuel HOOG, l’avocat et porte-parole de l’UMP… [read post]
14 May 2017, 9:00 pm
Avec son mémoire de recours, l'Opposante avait cité les documents A6 à A10, documents brevets destinés à prouver les connaissances générales de l'homme du métier et utilisés à l'encontre de l'activité inventive de la requête principale, combinaison des revendications 1, 2 et 4 du brevet délivré. [read post]
24 Apr 2010, 1:44 pm
L’arsenal pénal français de lutte contre les infractions au droit d’auteur n’est-il pas surdimensionné ? [read post]
22 May 2012, 12:07 pm
On doit néanmoins saluer ce choix de s’assurer d’une juste application de la loi dans un domaine où l’interprétation doit être restrictive. [read post]
8 Aug 2011, 9:00 pm
Le déposant a ensuite retiré sa demande et demandé un remboursement de 75% de la taxe d'examen (Art 11b) RRT), au motif que ce dernier n'avait pas encore commencé, ce qui lui a été refusé par la division d'examen, d'où l'objet du recours. [read post]
6 Oct 2011, 2:53 am
L’exploitant doit prêter son concours ou tolérer la surveillance mais n’a pas d’obligation de l’exécuter. [read post]
11 May 2020, 9:33 am
L'auteur mentionne deux lacunes : 1. les études d'impact n'ont rien de systématique 2. le champ des études d'impact est limité, puisque celles-ci ne concernent pas les amendements. [read post]
14 Sep 2018, 8:00 am
Dоn’t gеt a tax lеvу confused with а lіеn. [read post]
29 Jul 2019, 7:19 am
De son côté, l’Allemagne adopte une démarche plus libérale : aucun texte législatif n’a encore été adopté. [read post]
4 Feb 2010, 9:00 pm
FR 2.934.440 MOTEUR A ENERGIE COSNTANTE (sic) Le dispositif présent permet d’obtenir un moteur a mouvement continu par l’intermédiaire D’aimants permanent au Néodymium. [read post]
26 Jun 2012, 9:00 pm
La Chambre était d'avis que les connaissances générales de l'homme du métier l'auraient conduit à la solution revendiquée, et prouvait l'existence de ces connaissances générales par 3 brevets américains A1 à A3. [read post]
27 Mar 2010, 5:55 am
l daha öteleyece ve dönülmez yola gireceklerdir.. [read post]
26 Sep 2019, 8:50 pm
A noter que l'OEB va prochainement délivrer le brevet en précisant d'office que la méthode n'était pas une méthode médicale. [read post]
13 Mar 2020, 6:30 pm
Here's the abstract:L’année 2019 a marqué le douzième anniversaire de l’adoption, au sein de la résolution 61/295 de l’Assemblée générale des Nations Unies, de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones. [read post]
14 Jan 2018, 9:00 pm
Les contre-vérifications de routine n'avaient pas permis d'identifier que les formalités n'avaient été qu'en partie accomplies. [read post]
25 Nov 2014, 9:00 pm
La Titulaire soutenait que la division d'opposition n'avait pas respecté son droit d'être entendu car elle n'avait pas pris en compte les données expérimentales fournies à l'appui de l'activité inventive. [read post]
1 Dec 2018, 1:51 pm
Here's the idea: Le 70èmeanniversaire de la Déclaration universelle des droits de l’homme (DUDH), adoptée par l’Assemblée générale des Nations Unies le 10 décembre 1948, invite à interroger l’actualité de ce texte fondateur de la protection internationale des droits de l’homme. [read post]
