Search for: "In re IL "
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7 Nov 2017, 9:00 pm
Pour la première fois, une telle [read post]
4 Jun 2024, 6:59 am
Representative Mike Quigley (IL-05) re-introduced the Transparency in Government Act, H.R. 8597. [read post]
16 Jul 2010, 8:18 am
La révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 a étendu le pouvoir de contrôle du Conseil constitutionnel, qui peut désormais être saisi par n’importe quel citoyen dès lors qu’il considère qu’une disposition législative « porte atteinte aux droits et libertés que la Constitution garantit ». [read post]
28 Feb 2017, 9:00 pm
La teneur en premier polymère étant définie par rapport à la teneur en second polymère, il est primordial de pouvoir [read post]
14 Oct 2010, 12:22 pm
Pour la demanderesse, il s'agit d'un vice de procédure, en particulier car l'Art 94(3) CBE stipule que "la division d'examen invite le demandeur, aussi souvent qu'il est nécessaire, à présenter ses observations et, sous réserve de l'article 123, paragraphe 1, à modifier la demande. [read post]
9 Sep 2012, 1:56 am
Toutes nos sincères félicitations car il y avait pas mal de livres et de formules à apprendre. [read post]
12 Jul 2018, 1:30 pm
Un travail long et ardu, mais nécessaire pour qu'il acquière une valeur scientifique et soit publiable dans une revue. [read post]
18 Dec 2017, 12:30 pm
Il ne faut donc pas taper un numéro de page dans le moteur de recherche de pages, sinon il vous envoie uniquement sur la première instance de ce (...) [read post]
26 Mar 2010, 9:43 am
Primo, il existe une liste (PDF) rédigée par les sept principaux éditeurs juridiques réunis au sein du Syndicat national de l'édition (SNE) et publiée depuis 1990 (dernière édition en (...) [read post]
23 May 2018, 11:22 am
Et puis, il (...) [read post]
4 Aug 2010, 9:30 am
Un travail long et ardu, mais nécessaire pour qu'il acquière une valeur scientifique et soit publiable dans une revue. [read post]
29 Jan 2018, 9:36 am
Comme pour les romans, il semblerait que plus on publie, plus on (a des chances de) vend(re). [read post]
29 Jul 2012, 9:00 pm
Compte tenu du caractère judiciaire de la procédure de recours et de son rôle (vérifier le bien-fondé d'une décision de première instance) il est important que toutes les parties présentent le maximum d'arguments dès la première instance. [read post]
11 Jul 2007, 5:46 pm
Comme d'autres avant lui, mort, il rescucitera parmi les drogues. [read post]
8 Nov 2019, 2:44 am
Il y a notamment (...) [read post]
17 May 2010, 11:32 am
Rédigé par Couperin, le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et l'INIST-CNRS, il vise à dresser un état des lieux, au mois d'avril 2010, des développements et des réalisations françaises en matière d'Open Access. [read post]
16 May 2018, 5:39 am
De manière générale, il n'existe pas à ma (...) [read post]
12 Dec 2014, 3:00 pm
Quand on gère un petit site, ils reviennent toujours au même : écrivez pour votre public. [read post]
22 May 2013, 4:32 am
La dernière version "générale" date donc de 1989, la (...) [read post]
21 May 2020, 9:00 pm
Il paraît qu'il existe plus de 1300 formes de pâtes. [read post]
