Search for: "L. Grande"
Results 81 - 100
of 4,564
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
28 Nov 2011, 2:06 am
LES GRANDES ETAPES DE LA PENSEE ANTHROPOLOGIQUE SUR LE DROI Première rencontre d’anthropologie du droit de l’Ecole de droit de Sciences Po 13 JANVIER 2012 Salle Georges LavauCEVIPOF - 98 rue de l’Université 75007 L’idée de ce colloque est de mettre en lumière la portée anthropologique de l’œuvre de certains auteurs et d’en déterminer l’apport pour… [read post]
12 Mar 2010, 1:18 pm
Ce grand jeu concours en ligne vous est ouvert si vous étudiez le droit, ce qui me parait indispensable à la lecture de ce qui va suivre. [read post]
23 Oct 2006, 10:00 pm
I'm finally coming down from the caffeine buzz of last weeks Grand Rounds hosted by Kim at Emergiblog. [read post]
18 May 2022, 9:26 am
The post Mission transition: relever le plus grand défi du 21e siècle appeared first on The Philanthropist Journal. [read post]
10 Jul 2011, 7:11 am
L. [read post]
27 Jan 2009, 11:35 am
JOSEPH L. [read post]
7 Apr 2019, 9:00 pm
L'OEB informe d'un nouveau rebondissement sur la question de la brevetabilité des plantes qui ne peuvent être obtenues que par des procédés essentiellement biologiques. [read post]
22 Nov 2015, 9:00 pm
Selon l'Art 23(1) CBE, les "membres de la Grande Chambre de recours et des chambres de recours sont nommés pour une période de cinq ans et ne peuvent être relevés de leurs fonctions pendant cette période, sauf pour motifs graves et si le Conseil d'administration, sur proposition de la [read post]
18 Dec 2023, 6:02 pm
Dès l’annonce de l’attentat de la Grande mosquée de Québec, le soir du 29 janvier 2017, la réaction a été rapide et forte au sein de The post Réflexion sur les vérifications menées par l’Agence du revenu auprès des organisations caritatives musulmanes appeared first on The Philanthropist Journal. [read post]
2 Sep 2009, 9:30 pm
Après les barreaux de province, celui de Paris se rapproche de l'inévitable : la communication de nombreux actes de procédures (pas tous, pas encore) aux tribunaux de grande instance (TGI) par une interface en ligne sécurisée, appelée ici e-barreau. [read post]
13 Feb 2012, 6:06 am
Pesticides : Le Tribunal de Grande Instance de Lyon reconnaît la responsabilité du groupe Monsanto en le considérant "responsable du préjudice de Paul François suite à l'inhalation du produit Lasso" d'après une dépêchede l'AFP, qui précise que le groupe a été condamné à indemniser entièrement l'agriculteur de Bernac (Charentes) de… [read post]
30 Jul 2018, 9:00 pm
Peu avant son départ, l'ancien Président a saisi la Grande Chambre de la question suivante: Lorsque la formation d'un recours et/ou la taxe de paiement (sic) ont lieu après l'expiration du délai de deux mois prévu à l'article 108 CBE, le recours est-il irrecevable ou réputé non formé, et la taxe de recours doit-elle être remboursée ? [read post]
28 Apr 2011, 3:22 am
Lorsque vous achetez une maison au bord de l’eau en Floride, vous achetez également l’appontement pour votre bateau. [read post]
4 Mar 2016, 12:03 am
Institut des Hautes Etudes Internationales has published Grandes Pages du Droit International : Volume II Les Sources (Pedone 2016). [read post]
21 Sep 2011, 2:02 pm
The Federal Bureau of Investigation (FBI) on September 20, 2011 released the following: "United States Attorney James L. [read post]
21 Sep 2011, 2:02 pm
The Federal Bureau of Investigation (FBI) on September 20, 2011 released the following: "United States Attorney James L. [read post]
6 Sep 2023, 5:28 pm
Responding to the recovered bodies, Mexican President Andres Manuel López Obrador called the buoys “inhumane. [read post]
15 Jul 2021, 8:42 am
The truck’s bent shape resembles that of a jackknife or of the letter L. [read post]
13 Oct 2015, 9:00 pm
Dans sa décision G2/08, la Grande Chambre [read post]
22 Jun 2021, 4:00 pm
Sur les questions de double protection par brevet, la Grande Chambre a répondu comme suit aux questions posées dans l'affaire G4/19 :1. [read post]
