Search for: "Son Ba Le"
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19 Feb 2012, 9:00 pm
Parmi les modifications proposées par le demandeur figurent l'annulation des modifications proposées de son propre chef par la division d'examen ou, lorsque la notification selon la R.71(3) était basée sur une requête subsidiaire, une requête visant à la délivrance d'un brevet selon une requête qui précède dans l'ordre de préférence. [read post]
16 Mar 2016, 2:37 pm
Elle a obtenu des brevets américains pour le design et le fonctionnement de son aéroglisseur. [read post]
3 Feb 2023, 12:38 am
Son las dos y treinta de la madrugada, hora en la que suelo despertarme para ir al baño y revisar mi Celular y he encontrado una respuesta a mi comentario inmediatamente anterior de SANDRO RICARDO CAZORLA VIVANCO, que estoy OBLIGADO A REPRODUCIR Y LO HA HECHO EN LOS SIGUIENTES TÉRMINOS:Desconocida ha comentado ESTOY DEPRIMIDO…. [read post]
24 Apr 2011, 9:00 pm
Enfin, la Chambre comprend que l'application anticipée des Art 16 à 18 a pu avoir un impact économique sur des déposants ayant fait le choix avant 2000 d'un mandataire basé à Munich, mais note que même avant cette date, les procédures orales devant la section de dépôt se déroulaient à La Haye, si bien que les déposants ne pouvaient légitimement s'attendre… [read post]
30 Jul 2017, 2:56 am
Cierto, las normas de ordenación de baños, como de usos y propiedades, no son fruto del azar, sino que intentan armonizar intereses y buscar soluciones. [read post]
30 Jul 2017, 2:56 am
Cierto, las normas de ordenación de baños, como de usos y propiedades, no son fruto del azar, sino que intentan armonizar intereses y buscar soluciones. [read post]
16 Jul 2013, 9:00 pm
Or, cette date, indiquée en bas de la décision, est le 11 novembre 2011. [read post]
2 Oct 2008, 11:57 am
L'ensemble des règles sont basées sur la confiance des citoyens dans le système législatif et judiciaire, dans la mesure où on est confiant que le juge appliquera la loi de façon souple au cas par cas. [read post]
30 Sep 2020, 6:17 am
Le tribunal propose d’ailleurs quelques pistes qui auraient pu être explorées par l’employeur avant de refuser d’embaucher le salarié et qui auraient pu lui permettre en l’espèce de rencontrer son fardeau de preuve[3] : Les tests scientifiques constituaient-ils le seul moyen d’évaluer la capacité à travailler du salarié? [read post]
10 Nov 2015, 10:14 am
Quelques trop rarespublications ont exploré les questions liées à l'arbitrage dans les grandes traditions religieuses.Cependant, leur rareté mérite qu'une étude d'envergure plus importante soit consacrée à cesproblématiques.Dans une perspective pluridisciplinaire, l’événement est ouvert à toute personne, professionnel de larecherche ou non, jeune ou confirmée dans… [read post]
17 Feb 2021, 12:49 pm
Todo esto eximiéndoles temporeramente de cualquier ley o acuerdo suscrito que prohíba su regreso al servicio público. 3. [read post]
24 Apr 2013, 9:00 pm
Poste à pourvoir à compter de Juin 2013, basé à Rennes ou à Paris, avec possibilité d’évoluer ensuite dans un autre de nos bureaux. [read post]
23 May 2012, 9:50 am
Le procédé développé par Dhimyotis, basé sur la signature électronique qualifiée et l’horodatage certifié, accepte tout fichier quelle que soit sa taille ou son format. [read post]
2 Jan 2024, 5:10 am
Outre les Pays-Bas, les commandes peuvent être livrées en Allemagne, en Autriche, en Belgique, au Danemark, en Espagne, en Estonie, en Finlande, en France, en Italie, en Lettonie, au Liechtenstein, en Lituanie, au Luxembourg, en Norvège, en Pologne, au Portugal, en Suède et en Suisse. [read post]
20 Dec 2012, 3:12 pm
Erenler'den kaldırılacak Karapürçek ilçesi Mesudiye Köyü'nde babasına ait bağ evinde hayatına son veren 13 yıllık Öğretmen Murat Şahin'in cenazesi, Erenler İlçesindeki Miraç Camii'nde kılınacak Cuma Namazı sonrası aile kabristanlığında toprağa verilecek. [read post]
1 May 2014, 9:00 pm
GTT joue un rôle majeur au sein du Groupe, en contribuant à sa profitabilité, en fournissant des produits compétitifs, basés sur une architecture et des technologies partagées. [read post]
6 Mar 2010, 10:25 am
t" veya "taksir"le i? [read post]
6 Mar 2010, 2:21 pm
t" veya "taksir"le i? [read post]
21 Sep 2010, 9:00 pm
Vous pouvez consulter son commentaire sur son blog K's Law. [read post]
12 Jun 2010, 6:24 am
Elle consiste à ce que l'entreprise étrangère renonce à formuler toute réclamation diplomatique auprès de son État d'origine en cas de litige avec le Panama. [read post]
